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  1. Résultat n°1

    Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.

    Date

    1891-1934

    Cote

    1 Ed 1 G 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
  2. Résultat n°2

    Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1875-1891

    Cote

    1 Ed 1 N 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux :...
  3. Résultat n°3

    an V-an XI

    Cote

    1 Ed 2 E 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des mariages.
    • an V-an XI
  4. Résultat n°4

    Révision des listes électorales : tableau de rectifications, feuilles de réclamations.

    Date

    1911-1928

    Cote

    1 Ed 1 K 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Révision des listes électorales : tableau de rectifications,...
  5. Résultat n°5

    Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1 Ed 4 H 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.
  6. Résultat n°6

    1895-1940

    Cote

    1 Ed 2 N 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1895-1940
  7. Résultat n°7

    1909-1924.

    Cote

    1 Ed 1 J 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
    • 1909-1924.
  8. Résultat n°8

    Inventaires des archives et du mobilier.

    Date

    1850-1977

    Cote

    1 Ed 6 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et du mobilier.
  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

    Date

    1908-1922

    Cote

    1 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.

    Date

    1927-1939

    Cote

    1 Ed 1 G 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncières des propriétés non bâties :...
  11. Résultat n°11

    an XII-1812

    Cote

    1 Ed 1 E 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances.
    • an XII-1812
  12. Résultat n°12

    Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

    Cote

    1 Ed 4 Q 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
  13. Résultat n°13

    Statuts (1926).

    Cote

    1 Ed 4 Q 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1926).
  14. Résultat n°14

    1952-1959.

    Cote

    1 Ed 1 J 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
    • 1952-1959.
  15. Résultat n°15

    Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

    Cote

    1 Ed 3 O 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
  16. Résultat n°16

    Extrait de la matrice primitive des patentes.

    Date

    1908

    Cote

    1 Ed 1 G 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Extrait de la matrice primitive des patentes.
  17. Résultat n°17

    Adjudication des herbes : procès-verbaux.

    Date

    1904-1909

    Cote

    1 Ed 2 N 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Adjudication des herbes : procès-verbaux.
  18. Résultat n°18

    Achat de matériel : factures, correspondance.

    Date

    1851-1932

    Cote

    1 Ed 5 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Achat de matériel : factures, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Matrices cadastrales.

    Date

    [Début XIXe siècle]

    Cote

    1 Ed 1 G 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
  20. Résultat n°20

    Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement (1813), état des plantations (1842), état des frais pour la réparation d’un ponceau (1851).

    Date

    1813-1851

    Cote

    1 Ed 1 O 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement...
  21. Résultat n°21

    Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.

    Date

    1936

    Cote

    1 Ed 2 N 12

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.
  22. Résultat n°22

    Élections consulaires : listes électorales.

    Date

    1908-1939

    Cote

    1 Ed 1 K 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections consulaires : listes électorales.
  23. Résultat n°23

    Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du Bosmont : exploitation de terrains, autorisations de passage, plan des terrains militaires dans la forêt d’Andelnans (1881).

    Date

    1876-1890

    Cote

    1 Ed 2 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du...
  24. Résultat n°24

    Liste des armes déposées (1940-1941).

    Cote

    1 Ed 4 H 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Liste des armes déposées (1940-1941).
  25. Résultat n°25

    Registre des réquisitions militaires et de conscription (1805-1817) , charges de guerre (1815).

    Date

    1815-1851

    Cote

    1 Ed 4 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Registre des réquisitions militaires et de conscription...
  26. Résultat n°26

    Construction du réservoir : devis, plans, correspondance avec l’entreprise Bancel et Esquerré (1936-1941).

    Cote

    1 Ed 3 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réservoir : devis, plans, correspondance...
  27. Résultat n°27

    Registres matricules des sociétaires (1913-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 9*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
  28. Résultat n°28

    Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 Ed 4 Q 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
  29. Résultat n°29

    Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1870, 1874

    Cote

    1 Ed 1 O 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1828, 1921

    Cote

    1 Ed 6 O 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.
  32. Résultat n°32

    Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation : état parcellaire, plan parcellaire, correspondance (1932-1939).

    Cote

    1 Ed 6 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation...
  33. Résultat n°33

    Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une partie des conseillers : correspondance préfectorale.

    Date

    1883-1923

    Cote

    1 Ed 2 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une...
  34. Résultat n°34

    Emprunt : traité de gré à gré.

    Date

    1928

    Cote

    1 Ed 3 L 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Emprunt : traité de gré à gré.
  35. Résultat n°35

    Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.

    Date

    1910-1938

    Cote

    1 Ed 1 K 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.
  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.

    Date

    1915-1942

    Cote

    1 Ed 1 G 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.
  37. Résultat n°37

    Tableaux de recensement.

    Date

    1816-1937

    Cote

    1 Ed 1 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  38. Résultat n°38

    1814-1894

    Cote

    1 Ed 2 N 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1814-1894
  39. Résultat n°39

    Élections municipales : tableaux des conseillers (1892), convocation des électeurs (1894), procès-verbaux des opérations (1912-1935).

    Date

    1892-1935

    Cote

    1 Ed 1 K 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections municipales : tableaux des conseillers (1892),...
  40. Résultat n°40

    Dossier de construction : extraits de délibérations, correspondance, devis, plans (1949-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 18

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau électrique.
    • Électrification des écarts (1949-1957).
    • Dossier de construction : extraits de délibérations,...