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181 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
Cote
1 Ed 1 G 9
 Date
1891-1934
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
Résultat n°2

Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 Ed 1 N 5
 Date
1875-1891
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux :...
Résultat n°3

an V-an XI
Cote
1 Ed 2 E 1*
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE E État civil
  • Registres des mariages.
  • an V-an XI
Résultat n°4

Révision des listes électorales : tableau de rectifications, feuilles de réclamations.
Cote
1 Ed 1 K 2
 Date
1911-1928
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Élections
  • Révision des listes électorales : tableau de rectifications,...
Résultat n°5

Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.
Cote
1 Ed 4 H 2
 Date
1824-1829
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
  • Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.
Résultat n°6

1895-1940
Cote
1 Ed 2 N 3
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
  • 1895-1940
Résultat n°7

1909-1924.
Cote
1 Ed 1 J 2
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
  • 1909-1924.
Résultat n°8

Inventaires des archives et du mobilier.
Cote
1 Ed 6 D 1
 Date
1850-1977
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE D Administration et organisation
  • 6 D Archives communales
  • Inventaires des archives et du mobilier.
Résultat n°9

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.
Cote
1 Ed 4 Q 4
 Date
1908-1922
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
Résultat n°10

Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.
Cote
1 Ed 1 G 10
 Date
1927-1939
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contribution foncières des propriétés non bâties :...
Résultat n°11

an XII-1812
Cote
1 Ed 1 E 2*
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE E État civil
  • Registres des naissances.
  • an XII-1812
Résultat n°12

Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
Cote
1 Ed 4 Q 10
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
  • Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
Résultat n°13

Statuts (1926).
Cote
1 Ed 4 Q 11
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
  • Statuts (1926).
Résultat n°14

1952-1959.
Cote
1 Ed 1 J 3
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
  • 1952-1959.
Résultat n°15

Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
Cote
1 Ed 3 O 14
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Eau potable
  • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
  • Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
Résultat n°16

Extrait de la matrice primitive des patentes.
Cote
1 Ed 1 G 15
 Date
1908
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Extrait de la matrice primitive des patentes.
Résultat n°17

Adjudication des herbes : procès-verbaux.
Cote
1 Ed 2 N 5
 Date
1904-1909
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Adjudication des herbes : procès-verbaux.
Résultat n°18

Achat de matériel : factures, correspondance.
Cote
1 Ed 5 H 1
 Date
1851-1932
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H Pompiers
  • Achat de matériel : factures, correspondance.
Résultat n°19

Matrices cadastrales.
Cote
1 Ed 1 G 1
 Date
[Début XIXe siècle]
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices cadastrales.
Résultat n°20

Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement (1813), état des plantations (1842), état des frais pour la réparation d’un ponceau (1851).
Cote
1 Ed 1 O 2
 Date
1813-1851
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement...
Résultat n°21

Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.
Cote
1 Ed 2 N 12
 Date
1936
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.
Résultat n°22

Élections consulaires : listes électorales.
Cote
1 Ed 1 K 8
 Date
1908-1939
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Élections
  • Élections consulaires : listes électorales.
Résultat n°23

Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du Bosmont : exploitation de terrains, autorisations de passage, plan des terrains militaires dans la forêt d’Andelnans (1881).
Cote
1 Ed 2 H 1
 Date
1876-1890
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du...
Résultat n°24

Liste des armes déposées (1940-1941).
Cote
1 Ed 4 H 4
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
  • Guerre de 1939-1945.
  • Liste des armes déposées (1940-1941).
Résultat n°25

Registre des réquisitions militaires et de conscription (1805-1817) , charges de guerre (1815).
Cote
1 Ed 4 H 1
 Date
1815-1851
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
  • Registre des réquisitions militaires et de conscription...
Résultat n°26

Construction du réservoir : devis, plans, correspondance avec l’entreprise Bancel et Esquerré (1936-1941).
Cote
1 Ed 3 O 5
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Eau potable
  • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
  • Construction du réservoir : devis, plans, correspondance...
Résultat n°27

Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
Cote
1 Ed 4 Q 9*
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
  • Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
Résultat n°28

Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
Cote
1 Ed 4 Q 6
 Date
1937-1939
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
Résultat n°29

Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.
Cote
1 Ed 1 O 6
 Date
1870, 1874
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°30

École : location d’un bâtiment (1834) ; autorisation de prélever dans la forêt communale des pièces de bois pour la construction (1837) ; réparation : projet, décompte des travaux, procès verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive (1876-1877). École enfantine : soumissions, plan calque, devis correspondance (1912-1913), traité de gré à gré pour réfection de la toiture (1933).
Cote
1 Ed 1 M 1
 Date
1834-1933
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE M Édifices et monuments communaux
  • École : location d’un bâtiment (1834) ; autorisation...
Résultat n°31

Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.
Cote
1 Ed 6 O 3
 Date
1828, 1921
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°32

Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation : état parcellaire, plan parcellaire, correspondance (1932-1939).
Cote
1 Ed 6 O 5
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Canaux.
  • Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation...
Résultat n°33

Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une partie des conseillers : correspondance préfectorale.
Cote
1 Ed 2 D 1
 Date
1883-1923
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE D Administration et organisation
  • 2 D Actes de l’administration municipale
  • Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une...
Résultat n°34

Emprunt : traité de gré à gré.
Cote
1 Ed 3 L 1
 Date
1928
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE L Finances communales
  • 3 L Recettes
  • Emprunt : traité de gré à gré.
Résultat n°35

Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.
Cote
1 Ed 1 K 9
 Date
1910-1938
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Élections
  • Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.
Résultat n°36

Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.
Cote
1 Ed 1 G 8
 Date
1915-1942
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.
Résultat n°37

Tableaux de recensement.
Cote
1 Ed 1 H 1
 Date
1816-1937
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Tableaux de recensement.
Résultat n°38

1814-1894
Cote
1 Ed 2 N 2
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
  • 1814-1894
Résultat n°39

Élections municipales : tableaux des conseillers (1892), convocation des électeurs (1894), procès-verbaux des opérations (1912-1935).
Cote
1 Ed 1 K 7
 Date
1892-1935
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Élections
  • Élections municipales : tableaux des conseillers (1892),...
Résultat n°40

Dossier de construction : extraits de délibérations, correspondance, devis, plans (1949-1954).
Cote
1 Ed 3 O 18
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Réseau électrique.
  • Électrification des écarts (1949-1957).
  • Dossier de construction : extraits de délibérations,...