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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation : état parcellaire, plan parcellaire, correspondance (1932-1939).

    Cote

    1 Ed 6 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation...
  2. Résultat n°2

    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire de terrain : rapport du subdivisionnaire, plan parcellaire (1909).

    Cote

    1 Ed 6 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire...
  3. Résultat n°3

    Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1828, 1921

    Cote

    1 Ed 6 O 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.
  4. Résultat n°4

    Construction de canaux d'irrigation : correspondance, devis, procès-verbal de réception de travaux, plans (1818-1879).

    Cote

    1 Ed 6 O 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Irrigation des prés.
    • Construction de canaux d'irrigation : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Procès concernant les droits d'eau (an XIV-1858).

    Cote

    1 Ed 6 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Irrigation des prés.
    • Procès concernant les droits d'eau (an XIV-1858).
  6. Résultat n°6

    Accidents du travail : récépissés de transmission de dossiers.

    Date

    1928-1947

    Cote

    1 Ed 6 F 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 6 F Travail et main d’œuvre
    • Accidents du travail : récépissés de transmission de...
  7. Résultat n°7

    Chômage : état du chômage dans la commune.

    Date

    19 mai 1936

    Cote

    1 Ed 6 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 6 F Travail et main d’œuvre
    • Chômage : état du chômage dans la commune.
  8. Résultat n°8

    Inventaires des archives et du mobilier.

    Date

    1850-1977

    Cote

    1 Ed 6 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et du mobilier.
  9. Résultat n°9

    Autorisation d’ouverture de carrières et mines.

    Date

    1825-1897

    Cote

    1 Ed 5 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’ouverture de carrières et mines.
  10. Résultat n°10

    Épizootie : registre de déclaration de maladie contagieuse.

    Date

    1913-1924

    Cote

    1 Ed 5 J 3*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène
    • Épizootie : registre de déclaration de maladie contagieuse.
  11. Résultat n°11

    Vaccination : listes des personnes vaccinées.

    Date

    1844-1964

    Cote

    1 Ed 5 J 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène
    • Vaccination : listes des personnes vaccinées.
  12. Résultat n°12

    Règlement sanitaire communal.

    Date

    1903

    Cote

    1 Ed 5 J 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène
    • Règlement sanitaire communal.
  13. Résultat n°13

    Achat de matériel : factures, correspondance.

    Date

    1851-1932

    Cote

    1 Ed 5 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Achat de matériel : factures, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Fiches de contrôle (1946).

    Cote

    1 Ed 5 F 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Fiches de contrôle (1946).
  15. Résultat n°15

    Fiches de demande (1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Fiches de demande (1944).
  16. Résultat n°16

    Cartes individuelles d’alimentation (1940).

    Cote

    1 Ed 5 F 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Cartes individuelles d’alimentation (1940).
  17. Résultat n°17

    Relevé des parcelles exploitées par des étrangers à la communes.

    Date

    1942

    Cote

    1 Ed 5 F 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Relevé des parcelles exploitées par des étrangers à...
  18. Résultat n°18

    Tableaux du registre des cultures (1943-1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Tableaux du registre des cultures (1943-1944).
  19. Résultat n°19

    Bulletins individuels de déclaration agricole (1943-1945).

    Cote

    1 Ed 5 F 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Bulletins individuels de déclaration agricole (1943-1945).
  20. Résultat n°20

    Bulletins récapitulatifs communaux (1943-1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Bulletins récapitulatifs communaux (1943-1944).
  21. Résultat n°21

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    1847-1862

    Cote

    1 Ed 5 E 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.
  22. Résultat n°22

    Fête patronale : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1902-1903

    Cote

    1 Ed 4 R 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs.
    • Fête patronale : procès-verbaux d'adjudication.
  23. Résultat n°23

    Registres matricules des sociétaires (1913-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 9*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
  24. Résultat n°24

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).

    Cote

    1 Ed 4 Q 8*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).
  25. Résultat n°25

    Statuts (1913).

    Cote

    1 Ed 4 Q 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1913).
  26. Résultat n°26

    Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 Ed 4 Q 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
  27. Résultat n°27

    Soins médicaux aux pensionnés et réformés de guerre : listes des bénéficiaires.

    Date

    1928-1938

    Cote

    1 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux aux pensionnés et réformés de guerre...
  28. Résultat n°28

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

    Date

    1908-1922

    Cote

    1 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
  29. Résultat n°29

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

    Date

    1907-1936

    Cote

    1 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.
  30. Résultat n°30

    Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 Ed 4 Q 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.
  31. Résultat n°31

    Polices d'assurances et avenants (1926-1950).

    Cote

    1 Ed 4 Q 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1926-1950).
  32. Résultat n°32

    Livre de caisse (1927-1945).

    Cote

    1 Ed 4 Q 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Livre de caisse (1927-1945).
  33. Résultat n°33

    Livre des polices (1927-1932).

    Cote

    1 Ed 4 Q 13

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Livre des polices (1927-1932).
  34. Résultat n°34

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 12*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).
  35. Résultat n°35

    Statuts (1926).

    Cote

    1 Ed 4 Q 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1926).
  36. Résultat n°36

    Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

    Cote

    1 Ed 4 Q 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
  37. Résultat n°37

    Protection des enfants du premier âge : registres des nourrices, parents ou ayants droits.

    Date

    1895-1937

    Cote

    1 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registres des...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments communaux : état des dégâts, correspondances, factures (1944-1955).

    Cote

    1 Ed 4 H 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Dommages de guerre.
    • Bâtiments communaux : état des dégâts, correspondances,...
  39. Résultat n°39

    Dédommagement aux particuliers : procès-verbaux de constat, envois de décision, sentences arbitrales (1944-1963).

    Cote

    1 Ed 4 H 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Dommages de guerre.
    • Dédommagement aux particuliers : procès-verbaux de...
  40. Résultat n°40

    Liste des armes déposées (1940-1941).

    Cote

    1 Ed 4 H 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Liste des armes déposées (1940-1941).