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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cahier des pièces remises par l’appariteur.

    Date

    1957-1980

    Cote

    1 Ed 2 D 5*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Cahier des pièces remises par l’appariteur.
  2. Résultat n°2

    Inventaires des archives et du mobilier.

    Date

    1850-1977

    Cote

    1 Ed 6 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et du mobilier.
  3. Résultat n°3

    Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 Ed 4 Q 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.
  4. Résultat n°4

    Litiges : correspondance diverse.

    Date

    1957-1977

    Cote

    1 Ed 4 D 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 4 D Contentieux de la commune et assurances
    • Litiges : correspondance diverse.
  5. Résultat n°5

    Ecole élémentaire de Foideval : plan de masse, plan de situation, plan de coupe des façades.

    Date

    1976

    Cote

    1 Ed 1 M 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE M Édifices et monuments communaux
    • Ecole élémentaire de Foideval : plan de masse, plan...
  6. Résultat n°6

    Extraits du registre des arrêtés.

    Date

    1891-1973

    Cote

    1 Ed 2 D 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Arrêtés municipaux.
    • Extraits du registre des arrêtés.
  7. Résultat n°7

    Registre de délibérations de la commission administrative de bienfaisance (1895-1920).

    Cote

    1 Ed 1 Q 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations de la commission administrative...
  8. Résultat n°8

    1868-1935

    Cote

    1 Ed 1 L 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1868-1935
  9. Résultat n°9

    1936-1970

    Cote

    1 Ed 1 L 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1936-1970
  10. Résultat n°10

    Budgets primitifs, comptes administratifs (1913-1970).

    Cote

    1 Ed 1 Q 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets primitifs, comptes administratifs (1913-1970).
  11. Résultat n°11

    Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

    Cote

    1 Ed 3 O 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
  12. Résultat n°12

    Construction du réservoir : devis, plans, correspondance avec l’entreprise Bancel et Esquerré (1936-1941).

    Cote

    1 Ed 3 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réservoir : devis, plans, correspondance...
  13. Résultat n°13

    Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise Raffour, plans (1936-1937).

    Cote

    1 Ed 3 O 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise...
  14. Résultat n°14

    Règlement municipal des branchements (1936).

    Cote

    1 Ed 3 O 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Règlement municipal des branchements (1936).
  15. Résultat n°15

    1937-1966

    Cote

    1 Ed 3 O 13*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Registres de relevé des compteurs (1937-1966).
    • 1937-1966
  16. Résultat n°16

    Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités (1938-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités...
  17. Résultat n°17

    Demande de raccordements (1936-1947).

    Cote

    1 Ed 3 O 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Demande de raccordements (1936-1947).
  18. Résultat n°18

    Construction d’un puits communal : traité de gré à gré de cession de terrain, plan (1877), procès-verbal de réception provisoire (1879), procès-verbal de réception définitive (1882), devis pour l’installation de pompes (1897).

    Cote

    1 Ed 3 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction d’un puits communal : traité de gré à...
  19. Résultat n°19

    Construction du réseau : devis, correspondance avec l’entreprise Roudet (1936-1939).

    Cote

    1 Ed 3 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réseau : devis, correspondance avec...
  20. Résultat n°20

    1937-1956

    Cote

    1 Ed 3 O 12*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Registres de relevé des compteurs (1937-1966).
    • 1937-1956