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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cahier des pièces remises par l’appariteur.

    Date

    1957-1980

    Cote

    1 Ed 2 D 5*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Cahier des pièces remises par l’appariteur.
  2. Résultat n°2

    Inventaires des archives et du mobilier.

    Date

    1850-1977

    Cote

    1 Ed 6 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et du mobilier.
  3. Résultat n°3

    Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 Ed 4 Q 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : registre des assurés.
  4. Résultat n°4

    Litiges : correspondance diverse.

    Date

    1957-1977

    Cote

    1 Ed 4 D 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 4 D Contentieux de la commune et assurances
    • Litiges : correspondance diverse.
  5. Résultat n°5

    Ecole élémentaire de Foideval : plan de masse, plan de situation, plan de coupe des façades.

    Date

    1976

    Cote

    1 Ed 1 M 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE M Édifices et monuments communaux
    • Ecole élémentaire de Foideval : plan de masse, plan...
  6. Résultat n°6

    Extraits du registre des arrêtés.

    Date

    1891-1973

    Cote

    1 Ed 2 D 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Arrêtés municipaux.
    • Extraits du registre des arrêtés.
  7. Résultat n°7

    Registre de délibérations de la commission administrative de bienfaisance (1895-1920).

    Cote

    1 Ed 1 Q 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations de la commission administrative...
  8. Résultat n°8

    1868-1935

    Cote

    1 Ed 1 L 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1868-1935
  9. Résultat n°9

    1936-1970

    Cote

    1 Ed 1 L 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1936-1970
  10. Résultat n°10

    Budgets primitifs, comptes administratifs (1913-1970).

    Cote

    1 Ed 1 Q 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets primitifs, comptes administratifs (1913-1970).
  11. Résultat n°11

    Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

    Cote

    1 Ed 3 O 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
  12. Résultat n°12

    Construction du réservoir : devis, plans, correspondance avec l’entreprise Bancel et Esquerré (1936-1941).

    Cote

    1 Ed 3 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réservoir : devis, plans, correspondance...
  13. Résultat n°13

    Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise Raffour, plans (1936-1937).

    Cote

    1 Ed 3 O 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise...
  14. Résultat n°14

    Règlement municipal des branchements (1936).

    Cote

    1 Ed 3 O 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Règlement municipal des branchements (1936).
  15. Résultat n°15

    1937-1966

    Cote

    1 Ed 3 O 13*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Registres de relevé des compteurs (1937-1966).
    • 1937-1966
  16. Résultat n°16

    Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités (1938-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités...
  17. Résultat n°17

    Demande de raccordements (1936-1947).

    Cote

    1 Ed 3 O 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Demande de raccordements (1936-1947).
  18. Résultat n°18

    Construction d’un puits communal : traité de gré à gré de cession de terrain, plan (1877), procès-verbal de réception provisoire (1879), procès-verbal de réception définitive (1882), devis pour l’installation de pompes (1897).

    Cote

    1 Ed 3 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction d’un puits communal : traité de gré à...
  19. Résultat n°19

    Construction du réseau : devis, correspondance avec l’entreprise Roudet (1936-1939).

    Cote

    1 Ed 3 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réseau : devis, correspondance avec...
  20. Résultat n°20

    1937-1956

    Cote

    1 Ed 3 O 12*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Registres de relevé des compteurs (1937-1966).
    • 1937-1956
  21. Résultat n°21

    Dossier administratif : examen des propositions, devis, correspondance, affiches d’adjudication des lots (1933-1939).

    Cote

    1 Ed 3 O 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Dossier administratif : examen des propositions, devis,...
  22. Résultat n°22

    Appareil de stérilisation : correspondance, publicités (1949-1962).

    Cote

    1 Ed 3 O 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Appareil de stérilisation : correspondance, publicités...
  23. Résultat n°23

    Compteurs d’eau : correspondance, publicités (1936-1953).

    Cote

    1 Ed 3 O 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Compteurs d’eau : correspondance, publicités (1936-1953).
  24. Résultat n°24

    Cahier des charges (1933).

    Cote

    1 Ed 3 O 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Cahier des charges (1933).
  25. Résultat n°25

    Vaccination : listes des personnes vaccinées.

    Date

    1844-1964

    Cote

    1 Ed 5 J 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène
    • Vaccination : listes des personnes vaccinées.
  26. Résultat n°26

    Liste des armes déposées (1940-1941).

    Cote

    1 Ed 4 H 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Liste des armes déposées (1940-1941).
  27. Résultat n°27

    Bâtiments communaux : état des dégâts, correspondances, factures (1944-1955).

    Cote

    1 Ed 4 H 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Dommages de guerre.
    • Bâtiments communaux : état des dégâts, correspondances,...
  28. Résultat n°28

    Dédommagement aux particuliers : procès-verbaux de constat, envois de décision, sentences arbitrales (1944-1963).

    Cote

    1 Ed 4 H 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Dommages de guerre.
    • Dédommagement aux particuliers : procès-verbaux de...
  29. Résultat n°29

    Réseau d’assainissement : traité de gré à gré pour un emprunt, procès-verbaux de remboursement.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1 Ed 3 O 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau d’assainissement : traité de gré à gré pour...
  30. Résultat n°30

    Nomination d’un appariteur : correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1 Ed 2 K 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Nomination d’un appariteur : correspondance.
  31. Résultat n°31

    Dossier de construction : extraits de délibérations, correspondance, devis, plans (1949-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 18

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau électrique.
    • Électrification des écarts (1949-1957).
    • Dossier de construction : extraits de délibérations,...
  32. Résultat n°32

    Électrification du village : extraits de délibérations, cahier des charges, correspondance avec la société des Houillères de Ronchamp, concessions de passages de lignes, plans (1912-1956).

    Cote

    1 Ed 3 O 16

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau électrique.
    • Électrification du village : extraits de délibérations,...
  33. Résultat n°33

    Emprunt pour les travaux : traité de gré à gré, tirage au sort des remboursements (1950-1957).

    Cote

    1 Ed 3 O 17

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau électrique.
    • Électrification des écarts (1949-1957).
    • Emprunt pour les travaux : traité de gré à gré, tirage...
  34. Résultat n°34

    Cartes d’identité : registre des demandes.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1 Ed 2 J 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Cartes d’identité : registre des demandes.
  35. Résultat n°35

    Registre des arrêtés.

    Date

    1852-1955

    Cote

    1 Ed 2 D 3*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Arrêtés municipaux.
    • Registre des arrêtés.
  36. Résultat n°36

    Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

    Cote

    1 Ed 4 Q 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
  37. Résultat n°37

    Registres matricules des sociétaires (1913-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 9*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
  38. Résultat n°38

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).

    Cote

    1 Ed 4 Q 8*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).
  39. Résultat n°39

    Statuts (1913).

    Cote

    1 Ed 4 Q 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1913).
  40. Résultat n°40

    Contrats d’assurances.

    Date

    1928-1953

    Cote

    1 Ed 4 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 4 D Contentieux de la commune et assurances
    • Contrats d’assurances.
  41. Résultat n°41

    Statuts (1926).

    Cote

    1 Ed 4 Q 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1926).
  42. Résultat n°42

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 12*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).
  43. Résultat n°43

    Livre des polices (1927-1932).

    Cote

    1 Ed 4 Q 13

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Livre des polices (1927-1932).
  44. Résultat n°44

    Livre de caisse (1927-1945).

    Cote

    1 Ed 4 Q 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Livre de caisse (1927-1945).
  45. Résultat n°45

    Polices d'assurances et avenants (1926-1950).

    Cote

    1 Ed 4 Q 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1926-1950).
  46. Résultat n°46

    Nomination d’un garde champêtre : arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1940-1949

    Cote

    1 Ed 2 K 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Nomination d’un garde champêtre : arrêtés municipaux,...
  47. Résultat n°47

    Cylindrage des routes : extraits de délibérations, traités de gré à gré, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1 Ed 1 O 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Cylindrage des routes : extraits de délibérations,...
  48. Résultat n°48

    Accidents du travail : récépissés de transmission de dossiers.

    Date

    1928-1947

    Cote

    1 Ed 6 F 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 6 F Travail et main d’œuvre
    • Accidents du travail : récépissés de transmission de...
  49. Résultat n°49

    Prés communaux : locations.

    Date

    1811-1947

    Cote

    1 Ed 2 N 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Prés communaux : locations.
  50. Résultat n°50

    Élections législatives : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1914-1946

    Cote

    1 Ed 1 K 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections législatives : procès-verbaux des opérations.
  51. Résultat n°51

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    1 Ed 1 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  52. Résultat n°52

    Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1912-1946

    Cote

    1 Ed 1 K 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  53. Résultat n°53

    Fiches de demande (1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Fiches de demande (1944).
  54. Résultat n°54

    Fiches de contrôle (1946).

    Cote

    1 Ed 5 F 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Fiches de contrôle (1946).
  55. Résultat n°55

    Cartes individuelles d’alimentation (1940).

    Cote

    1 Ed 5 F 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Rationnement.
    • Cartes individuelles d’alimentation (1940).
  56. Résultat n°56

    Élections à l’Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1945-1946

    Cote

    1 Ed 1 K 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections à l’Assemblée constituante : procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Chemin vicinal n° 2 d’Andelnans à Meroux : demande de remboursement de dégradations (1890), projet de rectification avec plan (1927-1928), rapports du subdivisionnaire (1935-1937).

    Cote

    1 Ed 1 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemin vicinaux.
    • Chemin vicinal n° 2 d’Andelnans à Meroux : demande...
  58. Résultat n°58

    Chemin vicinal n° 3 d’Andelnans à Botans : projet d’alignement avec plan (1862), actes d’acquisition de terrains (1887), projets de reconstructions du pont sur la Savoureuse avec plans (1834-1946), rapports du subdivisionnaire (1929-1939), tableau de terrains à acquérir (1942).

    Cote

    1 Ed 1 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemin vicinaux.
    • Chemin vicinal n° 3 d’Andelnans à Botans : projet d’alignement...
  59. Résultat n°59

    Chemin vicinal n° 1 d’Andelnans à Danjoutin : arrêté de rectification du tracé (1853), démolition d’une grange (1885), demande d’autorisation de construction (1895), traité de gré à gré pour la construction d’un mur de protection (1930), rapports du subdivisionnaire (1930-1938).

    Cote

    1 Ed 1 O 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemin vicinaux.
    • Chemin vicinal n° 1 d’Andelnans à Danjoutin : arrêté...
  60. Résultat n°60

    Tableaux du registre des cultures (1943-1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Tableaux du registre des cultures (1943-1944).
  61. Résultat n°61

    Location de la « bergerie » : baux.

    Date

    1909-1945

    Cote

    1 Ed 2 N 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Location de la « bergerie » : baux.
  62. Résultat n°62

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations.

    Date

    1945

    Cote

    1 Ed 1 G 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  63. Résultat n°63

    Bulletins récapitulatifs communaux (1943-1944).

    Cote

    1 Ed 5 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Bulletins récapitulatifs communaux (1943-1944).
  64. Résultat n°64

    Bulletins individuels de déclaration agricole (1943-1945).

    Cote

    1 Ed 5 F 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement : enquête agricole de printemps et d’automne.
    • Bulletins individuels de déclaration agricole (1943-1945).
  65. Résultat n°65

    1911-1943

    Cote

    1 Ed 1 G 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1911-1943
  66. Résultat n°66

    1883-1909

    Cote

    1 Ed 1 G 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1883-1909
  67. Résultat n°67

    Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.

    Date

    1915-1942

    Cote

    1 Ed 1 G 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.
  68. Résultat n°68

    Relevé des parcelles exploitées par des étrangers à la communes.

    Date

    1942

    Cote

    1 Ed 5 F 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Relevé des parcelles exploitées par des étrangers à...
  69. Résultat n°69

    1895-1940

    Cote

    1 Ed 2 N 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1895-1940
  70. Résultat n°70

    1814-1894

    Cote

    1 Ed 2 N 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1814-1894
  71. Résultat n°71

    Listes électorales.

    Date

    1909-1940

    Cote

    1 Ed 1 K 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Listes électorales.
  72. Résultat n°72

    Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.

    Date

    1927-1939

    Cote

    1 Ed 1 G 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncières des propriétés non bâties :...
  73. Résultat n°73

    Élections consulaires : listes électorales.

    Date

    1908-1939

    Cote

    1 Ed 1 K 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections consulaires : listes électorales.
  74. Résultat n°74

    Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 Ed 4 Q 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
  75. Résultat n°75

    Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation : état parcellaire, plan parcellaire, correspondance (1932-1939).

    Cote

    1 Ed 6 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation...
  76. Résultat n°76

    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire de terrain : rapport du subdivisionnaire, plan parcellaire (1909).

    Cote

    1 Ed 6 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire...
  77. Résultat n°77

    Recensements des chevaux, juments, mules, et véhicules hippomobiles : feuilles de déclaration.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1 Ed 2 H 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensements des chevaux, juments, mules, et véhicules...
  78. Résultat n°78

    Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.

    Date

    1910-1938

    Cote

    1 Ed 1 K 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.
  79. Résultat n°79

    Soins médicaux aux pensionnés et réformés de guerre : listes des bénéficiaires.

    Date

    1928-1938

    Cote

    1 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux aux pensionnés et réformés de guerre...
  80. Résultat n°80

    Tableaux de recensement.

    Date

    1816-1937

    Cote

    1 Ed 1 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement.