Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.
Date
Début XXe siècle
Cote
16 Ed 4 Q 1
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Contexte : 16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.