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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1716 W 1
Date
1957-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...
2
Cote
1716 W 3
Date
1958-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...
3
Cote
1716 W 3
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....
4
Cote
1716 W 4
Date
1937-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Registre de plaintes en insalubrité.
5
Cote
1716 W 5
Date
[années 1970]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...
6
Cote
1716 W 6
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
7
Cote
1716 W 6
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
8
Cote
1716 W 6
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
9
Cote
1782W/1
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence Régionale de Santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Commission de surveillance de la maison d'arrêt de...
10
Cote
1782W/2
Date
1954-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence Régionale de Santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Journée nationale d'aide aux enfants musulmans algériens...
11
Cote
1782W/3
Date
1965-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence Régionale de Santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château...
12
Cote
1782W/4
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence Régionale de Santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maison de retraite "Maison blanche" de Beaucourt.
13
Cote
1781W/1-1781W/2
Date
1853-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1781 W - Agence Régionale de Santé (ARS) - Direction...

  • Enregistrement des professionnels de santé.
14
Cote
1782W/4-1782W/6
Date
1946-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence Régionale de Santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maison de retraite du Chênois à Bavilliers.
15
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
16
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Chambre funéraire, Belfort.
17
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
18
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
19
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...
20
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...