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  1. Résultat n°1

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  2. Résultat n°2

    Chambre funéraire, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chambre funéraire, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  3. Résultat n°3

    Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  4. Résultat n°4

    Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  5. Résultat n°5

    Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  6. Résultat n°6

    Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

    Date

    [années 1970]

    Cote

    1716 W 5

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  7. Résultat n°7

    Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les parcelles d’épandage avant dispersion.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  8. Résultat n°8

    Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  9. Résultat n°9

    OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  10. Résultat n°10

    Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  11. Résultat n°11

    Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  12. Résultat n°12

    Registre de plaintes en insalubrité.

    Date

    1937-2003

    Cote

    1716 W 4

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Registre de plaintes en insalubrité.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  13. Résultat n°13

    Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  14. Résultat n°14

    Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  15. Résultat n°15

    Immeuble Hamanache, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Immeuble Hamanache, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  16. Résultat n°16

    Local d’incinération de cadavres de petits animaux, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Local d’incinération de cadavres de petits animaux,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  17. Résultat n°17

    Enregistrement des professionnels de santé.

    Date

    1853-1999

    Cote

    1781W/1-1781W/2

    • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Enregistrement des professionnels de santé.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sociales et sanitaires (DDASS)

  18. Résultat n°18

    Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  19. Résultat n°19

    Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1965-1991

    Cote

    1782W/3

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  20. Résultat n°20

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement