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  1. Résultat n°1

    Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1716 W 1

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  2. Résultat n°2

    Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.

    Date

    1958-1969

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  3. Résultat n°3

    Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  4. Résultat n°4

    Registre de plaintes en insalubrité.

    Date

    1937-2003

    Cote

    1716 W 4

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Registre de plaintes en insalubrité.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  5. Résultat n°5

    Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

    Date

    [années 1970]

    Cote

    1716 W 5

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  6. Résultat n°6

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  7. Résultat n°7

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  8. Résultat n°8

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Belfort.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  9. Résultat n°9

    Commission de surveillance de la maison d'arrêt de Belfort ; Recensement militaire des pupilles de l'Etat ; Camp des réfugiés hongrois à Méziré ; Recensements des populations nomades ; Actions sociales en faveur des travailleurs Nord-Africains.

    Date

    1945-1964

    Cote

    1782W/1

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Commission de surveillance de la maison d'arrêt de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  10. Résultat n°10

    Journée nationale d'aide aux enfants musulmans algériens ; Rénovation de la Vieille ville de Belfort ; Associations d'aide à la personne du Territoire de Belfort.

    Date

    1954-1969

    Cote

    1782W/2

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Journée nationale d'aide aux enfants musulmans algériens...

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  11. Résultat n°11

    Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    1965-1991

    Cote

    1782W/3

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  12. Résultat n°12

    Maison de retraite "Maison blanche" de Beaucourt.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1782W/4

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Maison de retraite "Maison blanche" de Beaucourt.

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  13. Résultat n°13

    Enregistrement des professionnels de santé.

    Date

    1853-1999

    Cote

    1781W/1-1781W/2

    • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Enregistrement des professionnels de santé.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sociales et sanitaires (DDASS)

  14. Résultat n°14

    Maison de retraite du Chênois à Bavilliers.

    Date

    1946-1979

    Cote

    1782W/4-1782W/6

    • Contexte : 1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation...

    • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
    • Maison de retraite du Chênois à Bavilliers.

    Producteur :

    Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

  15. Résultat n°15

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  16. Résultat n°16

    Chambre funéraire, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chambre funéraire, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  17. Résultat n°17

    Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  18. Résultat n°18

    Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  19. Résultat n°19

    Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  20. Résultat n°20

    Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les parcelles d’épandage avant dispersion.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  21. Résultat n°21

    Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  22. Résultat n°22

    OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  23. Résultat n°23

    Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  24. Résultat n°24

    Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  25. Résultat n°25

    Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  26. Résultat n°26

    Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  27. Résultat n°27

    Immeuble Hamanache, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Immeuble Hamanache, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  28. Résultat n°28

    Local d’incinération de cadavres de petits animaux, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Local d’incinération de cadavres de petits animaux,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement