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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1794W/8-17
Date
1983-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Résultat n°2
Cote
1884W/12
Date
1992 ; 1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.
Résultat n°3
Cote
1787W/1
Date
1964-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
Résultat n°4
Cote
1794W/17-1794W/18
Date
1992-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Résultat n°5
Cote
1884W/1-1884W/9
Date
2000-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...
Résultat n°6
Cote
1794W/1-1794W/7
Date
1992-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Résultat n°7
Cote
1786W48
Date
2000-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°8
Cote
1786W20-33
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...
Résultat n°9
Cote
1786W49-50
Date
1972-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°10
Cote
1884W/10
Date
1989-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...
Résultat n°11
Cote
1795W/22-1795W/25
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...
Résultat n°12
Cote
1786W34-40
Date
1947-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°13
Cote
1787W2-1787W3
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...
Résultat n°14
Cote
1786W52
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...
Résultat n°15
Cote
1790W/13
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
Résultat n°16
Cote
1790W/4-1790W/11
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
Résultat n°17
Cote
1790W/14-1790W/15
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...
Résultat n°18
Cote
1790W/1-1790W/3
Date
1995-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
Résultat n°19
Cote
1786W1-19
Date
1982-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...
Résultat n°20
Cote
1790W/12
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...