Filtrer les résultats
Multimédias
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 5
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 26
  • 22
Sujets
  • 30
  • 30
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 30
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 2

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 3

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 4

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 5

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 6

    Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1794W/8-17

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  • 7

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 8

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 9

    PV des examens de fin de stage.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1795W/26

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • PV des examens de fin de stage.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 10

    Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1787W2-1787W3

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 11

    Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1786W20-33

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 12

    Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1786W49-50

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 13

    Mouvements de main d’œuvre.

    Date

    1970-1995

    Cote

    1786W42-43

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Mouvements de main d’œuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 14

    Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

    Date

    1983-2003

    Cote

    1795W/1-1795W/21

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 15

    Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

    Date

    1996

    Cote

    1786W46-47

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 16

    Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1884W/10

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 17

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1947-1980

    Cote

    1786W44-45

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 18

    Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1990-2006

    Cote

    1795W/22-1795W/25

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 19

    Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

    Date

    1964-2009

    Cote

    1787W/1

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 20

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1786W48

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 21

    Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/4-1790W/11

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 22

    Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

    Date

    1999-2004

    Cote

    1790W/14-1790W/15

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 23

    Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/17-1794W/18

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  • 24

    Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

    Date

    2005

    Cote

    1786W52

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 25

    Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1790W/1-1790W/3

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 26

    Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

    Date

    1982-2004

    Cote

    1786W1-19

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 27

    Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1786W51

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 28

    Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

    Date

    2000-2009

    Cote

    1884W/1-1884W/9

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 29

    Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/1-1794W/7

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  • 30

    Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    1790W/12

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques