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1

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Date

1947-2005

Cote

1786W34-40

2

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Date

1947-1967

Cote

1884W/13

3

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

4

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

1947-1980

Cote

1786W44-45

5

PV des examens de fin de stage.

Date

1956-1968

Cote

1795W/26

6

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Date

1964-2009

Cote

1787W/1

7

Mouvements de main d’œuvre.

Date

1970-1995

Cote

1786W42-43

8

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

Date

1972-2007

Cote

1786W49-50

9

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Date

1974-1995

Cote

1786W41

10

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

11

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

Date

1982-2004

Cote

1786W1-19

12

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Date

1983-2009

Cote

1794W/8-17

13

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

Date

1983-2003

Cote

1795W/1-1795W/21

14

Recours administratifs et hiérarchiques.

Date

1988-1994

Cote

1884W/11

15

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10

16

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

1990-2006

Cote

1795W/22-1795W/25

17

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Date

1990-1997

Cote

1786W51

18

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

Date

1992-2009

Cote

1794W/17-1794W/18

19

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

Date

1992-2009

Cote

1794W/1-1794W/7

20

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

21

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

Date

1994-2004

Cote

1790W/4-1790W/11

22

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

Date

1995-2004

Cote

1790W/1-1790W/3

23

Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

Date

1996

Cote

1786W46-47

24

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

Date

1999-2004

Cote

1790W/14-1790W/15

25

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

2000-2008

Cote

1786W48

26

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

Date

2000-2009

Cote

1884W/1-1884W/9

27

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

Date

2002-2007

Cote

1786W20-33

28

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1787W2-1787W3

29

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Date

2004

Cote

1790W/12

30

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Date

2005

Cote

1786W52