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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Cote
1884W/13
 Date
1947-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
2

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.
3

Recours administratifs et hiérarchiques.
Cote
1884W/11
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours administratifs et hiérarchiques.
4

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).
Cote
1884W/10
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...
5

PV des examens de fin de stage.
Cote
1795W/26
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • PV des examens de fin de stage.
6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.
Cote
1790W/13
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
7

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.
Cote
1790W/12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...
8

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).
Cote
1787W4
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
9

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.
Cote
1787W/1
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
10

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.
Cote
1786W52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...
11

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Cote
1786W51
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
12

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W48
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
13

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W41
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...
14

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).
Cote
1884W/1-1884W/9
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...
15

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1795W/22-1795W/25
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...
16

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.
Cote
1795W/1-1795W/21
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...
17

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Cote
1794W/8-17
 Date
1983-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
18

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Cote
1794W/17-1794W/18
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
19

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Cote
1794W/1-1794W/7
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
20

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
Cote
1790W/4-1790W/11
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
21

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.
Cote
1790W/14-1790W/15
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...
22

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.
Cote
1790W/1-1790W/3
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
23

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1787W2-1787W3
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...
24

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W49-50
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
25

Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).
Cote
1786W46-47
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...
26

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W44-45
 Date
1947-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
27

Mouvements de main d’œuvre.
Cote
1786W42-43
 Date
1970-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Mouvements de main d’œuvre.
28

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
29

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.
Cote
1786W20-33
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...
30

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.
Cote
1786W1-19
 Date
1982-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...