Bourogne (Territoire de Belfort)

Résultat n°1
Enseignement : contrat d’installation du maître d’école (1775), établissement d’une maîtresse d’école (1776-1777).

Date

1775-1777

Cote

17 Ed GG 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Enseignement : contrat d’installation du maître d’école...
Résultat n°2
Comptes de fabrique de l’église.

Date

1774-1789

Cote

17 Ed GG 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Comptes de fabrique de l’église.
Résultat n°3
Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

1731-1793

Cote

17 Ed GG 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures...
Résultat n°4
Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

1649-1732

Cote

17 Ed GG 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures...
Résultat n°5
Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

1769

Cote

17 Ed DD 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Travaux relatifs au cours de la rivière : état des...
Résultat n°6
Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

1683-1789

Cote

17 Ed DD 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres,...
Résultat n°7
Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

17 Ed DD 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre la communauté et le directeur des fortifications...
Résultat n°8
Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

17 Ed DD 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté...
Résultat n°9
Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

17 Ed DD 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté,...
Résultat n°10
Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

17 Ed DD 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen...
Résultat n°11
Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

1767-1785

Cote

17 Ed DD 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Terrains communaux, abornement : du communal « la vie...
Résultat n°12
Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

1765-1780

Cote

17 Ed DD 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ;...
Résultat n°13
Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date

1772-1790

Cote

17 Ed CC 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.
Résultat n°14
Compte de gestion.

Date

1650-1790

Cote

17 Ed CC 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Compte de gestion.
Résultat n°15
Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

1763

Cote

17 Ed CC 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Certificat d’exemption des impositions extraordinaires...
Résultat n°16
Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

17 Ed CC 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition...
Résultat n°17
Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

17 Ed CC 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.
Résultat n°18
1786

Date

1786

Cote

17 Ed CC 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1786
Résultat n°19
1760

Date

1760

Cote

17 Ed CC 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1760
Résultat n°20
Irrigation : travaux d’entretien des près (1790-1899), extrait d’état de section, relevé des propriétés qui longent le canal et se trouvent détériorées par suite de non irrigation après l’ouverture du canal en 1812 [après 1821] ; association syndicale libre de la prairie : acte d’autorisation, statuts, matrices des propriétaires concernés (1885-1948), compte de gestion (1892-1927), livre des recettes et des dépenses (1931-1932), budget (1948).

Date

1796-1948

Cote

17 Ed 6 O 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Irrigation : travaux d’entretien des près (1790-1899),...
Résultat n°21
Port fluvial de Bourogne : construction du port privé Viellard-Migeon (1937), reconstruction du port (1945-1949).

Date

1937-1949

Cote

17 Ed 6 O 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Port fluvial de Bourogne : construction du port privé...
Résultat n°22
Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote

17 Ed 6 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du...
Résultat n°23
Livret d’ouvrier (1892) ; recensement des travailleurs : circulaires (1939) ; centre de formation professionnelle : création [s.d.].

Date

1892-1939

Cote

17 Ed 6 F 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 6 F Travail
- Livret d’ouvrier (1892) ; recensement des travailleurs :...
Résultat n°24
Pièces annexes.

Date

1777-1942

Cote

17 Ed 6 E 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Pièces annexes.
Résultat n°25
Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

An VI-1883

Cote

17 Ed 6 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives du mobilier appartenant à...
Résultat n°26
Carrières : autorisations d’exploitation, location.

Date

1864-1948

Cote

17 Ed 5 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 5 O Mines et carrières
- Carrières : autorisations d’exploitation, location.
Résultat n°27
Services vétérinaires : circulaires (1915, 1939-1940) ; nomination d’un vétérinaire (1940) ; déclarations de fièvre aphteuse (1939-1940) ; service des épizooties : déclarations (1880), registre des certificats de santé (1914), carnets de déclarations d’abattage (1940-1944).

Date

1880-1944

Cote

17 Ed 5 J 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Services vétérinaires : circulaires (1915, 1939-1940) ;...
Résultat n°28
Surveillance médicale, nomination d’un médecin (1915) ; laboratoire de bactériologie : règlement et tarifs (1925) ; service de la vaccine : listes nominatives (1843, 1882, 1906-1922), relevés récapitulatifs (1908-1922) ; avis de vaccination gratuite (1903) ; certificats de vaccination (1914).

Date

1843-1925

Cote

17 Ed 5 J 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Surveillance médicale, nomination d’un médecin (1915) ;...
Résultat n°29
Hygiène : instructions relatives à la lutte contre le choléra (1849), à l’enlèvement des fumiers (1915) ; surveillance de l’eau : analyse bactériologique (1904, 1951,), autorisation d’un dépôt d’eau minérale (1938) ; établissements insalubres : autorisations (1932-1934).

Date

1849-1951

Cote

17 Ed 5 J 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Hygiène : instructions relatives à la lutte contre...
Résultat n°30
Sapeurs pompiers : création, réorganisation et subventions ; effectifs (1913-1936) ; équipement et matériel (1896-1947), assurance (1929).

Date

1896-1947

Cote

17 Ed 5 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Sapeurs pompiers : création, réorganisation et subventions ;...
Résultat n°31
Approvisionnement : attribution de bougies (1942-1943), d’alcool à brûler (1941-1943), de pétrole (1940-1945), de produits ménagers (1943), d’essence (1939-1943), d’huile et de graisse (1941-1943), de pneus de vélo (1940-1942) ; registre de demandes de coupons d’achat de chaussures (1941-1942).

Date

1939-1945

Cote

17 Ed 5 F 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Approvisionnement : attribution de bougies (1942-1943),...
Résultat n°32
Producteurs de céréales : permis de circulation sur routes (1917), déclarations de récoltes (1940), fermeture de la minoterie de Faverois (1940), états des livraisons et des paiements (1942-1948), engagements de livraisons (1942), feuilles de décomptes de livraison provenant de la coopérative agricole (1947) ; éleveurs : registre de mouvement du bétail (1943), listes des personnes admises à bénéficier de la consommation familiale, de l’abattage familial (1943) ; cartes de jardinages : circulaires (1942), listes nominatives des bénéficiaires, demandes (1942).

Date

1917-1948

Cote

17 Ed 5 F 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Producteurs de céréales : permis de circulation sur...
Résultat n°33
Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune en vue de l’établissement de la carte (1918), état récapitulatif des bénéficiaires (1940-1949), états nominatifs (1940-1949) ; bons de ravitaillement : déclarations de perte (1949) ; bons de pain, de sucre, de lait, cartes de ravitaillement (1918, 1942-1949).

Date

1918-1949

Cote

17 Ed 5 F 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune...
Résultat n°34
Ravitaillement : circulaires, instructions (1943-1949) ; amendes pour insuffisance de livraison (1946).

Date

1943-1949

Cote

17 Ed 5 F 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Ravitaillement : circulaires, instructions (1943-1949) ;...
Résultat n°35
Ravitaillement : circulaires, instructions.

Date

1939-1942

Cote

17 Ed 5 F 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Ravitaillement : circulaires, instructions.
Résultat n°36
Registre des naissances, mariages et décès.

Date

1893-1902

Cote

17 Ed 5 E 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des naissances, mariages et décès.
Résultat n°37
Fêtes patronales et nationales : instructions (1904-1922) ; monument du caporal Peugeot à Joncherey : inauguration (1922).

Date

1904-1922

Cote

17 Ed 4 R 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Fêtes patronales et nationales : instructions (1904-1922) ;...
Résultat n°38
Instruction sportives : instruction (1941-1942), création d’un terrain de sport (1942) ; inauguration du stage G. Chapuis : discours du maire [s.d.].

Date

1941-1942

Cote

17 Ed 4 R 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Instruction sportives : instruction (1941-1942), création...
Résultat n°39
Aides aux familles : assistance aux femmes en couches (1921-1927) ; cartes de priorité des mères de familles : circulaires, registres des bénéficiaires, cartes (1940-1948) ; familles nombreuses : circulaires (1913-1942), demandes d’allocation (1914-1942) ; fêtes des mères : instructions (1936, 1942).

Date

1914-1948

Cote

17 Ed 4 Q 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Aides aux familles : assistance aux femmes en couches...
Résultat n°40
Pupilles de la Nation : circulaires et demandes d’adoption (1923-1940) ; enfants réfugiés de Boulogne : accueil (1942).

Date

1923-1942

Cote

17 Ed 4 Q 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Pupilles de la Nation : circulaires et demandes d’adoption...

Résultats de la recherche

Enseignement : contrat d’installation du maître d’école (1775), établissement d’une maîtresse d’école (1776-1777).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Comptes de fabrique de l’église.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Compte de gestion.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

1786

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

1760

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Port fluvial de Bourogne : construction du port privé Viellard-Migeon (1937), reconstruction du port (1945-1949).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote