Bourogne (Territoire de Belfort)

Résultat n°1
Enseignement : contrat d’installation du maître d’école (1775), établissement d’une maîtresse d’école (1776-1777).

Date

1775-1777

Cote

17 Ed GG 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Enseignement : contrat d’installation du maître d’école...
Résultat n°2
Comptes de fabrique de l’église.

Date

1774-1789

Cote

17 Ed GG 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Comptes de fabrique de l’église.
Résultat n°3
Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

1731-1793

Cote

17 Ed GG 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures...
Résultat n°4
Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

1649-1732

Cote

17 Ed GG 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures...
Résultat n°5
Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

1769

Cote

17 Ed DD 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Travaux relatifs au cours de la rivière : état des...
Résultat n°6
Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

1683-1789

Cote

17 Ed DD 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres,...
Résultat n°7
Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

17 Ed DD 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre la communauté et le directeur des fortifications...
Résultat n°8
Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

17 Ed DD 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté...
Résultat n°9
Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

17 Ed DD 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté,...
Résultat n°10
Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

17 Ed DD 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen...
Résultat n°11
Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

1767-1785

Cote

17 Ed DD 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Terrains communaux, abornement : du communal « la vie...
Résultat n°12
Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

1765-1780

Cote

17 Ed DD 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ;...
Résultat n°13
Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date

1772-1790

Cote

17 Ed CC 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.
Résultat n°14
Compte de gestion.

Date

1650-1790

Cote

17 Ed CC 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Compte de gestion.
Résultat n°15
Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

1763

Cote

17 Ed CC 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Certificat d’exemption des impositions extraordinaires...
Résultat n°16
Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

17 Ed CC 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition...
Résultat n°17
Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

17 Ed CC 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.
Résultat n°18
1786

Date

1786

Cote

17 Ed CC 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1786
Résultat n°19
1760

Date

1760

Cote

17 Ed CC 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1760
Résultat n°20
Irrigation : travaux d’entretien des près (1790-1899), extrait d’état de section, relevé des propriétés qui longent le canal et se trouvent détériorées par suite de non irrigation après l’ouverture du canal en 1812 [après 1821] ; association syndicale libre de la prairie : acte d’autorisation, statuts, matrices des propriétaires concernés (1885-1948), compte de gestion (1892-1927), livre des recettes et des dépenses (1931-1932), budget (1948).

Date

1796-1948

Cote

17 Ed 6 O 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Irrigation : travaux d’entretien des près (1790-1899),...
Résultat n°21
Port fluvial de Bourogne : construction du port privé Viellard-Migeon (1937), reconstruction du port (1945-1949).

Date

1937-1949

Cote

17 Ed 6 O 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Port fluvial de Bourogne : construction du port privé...
Résultat n°22
Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote

17 Ed 6 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du...
Résultat n°23
Livret d’ouvrier (1892) ; recensement des travailleurs : circulaires (1939) ; centre de formation professionnelle : création [s.d.].

Date

1892-1939

Cote

17 Ed 6 F 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 6 F Travail
- Livret d’ouvrier (1892) ; recensement des travailleurs :...
Résultat n°24
Pièces annexes.

Date

1777-1942

Cote

17 Ed 6 E 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Pièces annexes.
Résultat n°25
Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

An VI-1883

Cote

17 Ed 6 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives du mobilier appartenant à...
Résultat n°26
Carrières : autorisations d’exploitation, location.

Date

1864-1948

Cote

17 Ed 5 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 5 O Mines et carrières
- Carrières : autorisations d’exploitation, location.
Résultat n°27
Services vétérinaires : circulaires (1915, 1939-1940) ; nomination d’un vétérinaire (1940) ; déclarations de fièvre aphteuse (1939-1940) ; service des épizooties : déclarations (1880), registre des certificats de santé (1914), carnets de déclarations d’abattage (1940-1944).

Date

1880-1944

Cote

17 Ed 5 J 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Services vétérinaires : circulaires (1915, 1939-1940) ;...
Résultat n°28
Surveillance médicale, nomination d’un médecin (1915) ; laboratoire de bactériologie : règlement et tarifs (1925) ; service de la vaccine : listes nominatives (1843, 1882, 1906-1922), relevés récapitulatifs (1908-1922) ; avis de vaccination gratuite (1903) ; certificats de vaccination (1914).

Date

1843-1925

Cote

17 Ed 5 J 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Surveillance médicale, nomination d’un médecin (1915) ;...
Résultat n°29
Hygiène : instructions relatives à la lutte contre le choléra (1849), à l’enlèvement des fumiers (1915) ; surveillance de l’eau : analyse bactériologique (1904, 1951,), autorisation d’un dépôt d’eau minérale (1938) ; établissements insalubres : autorisations (1932-1934).

Date

1849-1951

Cote

17 Ed 5 J 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Hygiène : instructions relatives à la lutte contre...
Résultat n°30
Sapeurs pompiers : création, réorganisation et subventions ; effectifs (1913-1936) ; équipement et matériel (1896-1947), assurance (1929).

Date

1896-1947

Cote

17 Ed 5 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Sapeurs pompiers : création, réorganisation et subventions ;...
Résultat n°31
Approvisionnement : attribution de bougies (1942-1943), d’alcool à brûler (1941-1943), de pétrole (1940-1945), de produits ménagers (1943), d’essence (1939-1943), d’huile et de graisse (1941-1943), de pneus de vélo (1940-1942) ; registre de demandes de coupons d’achat de chaussures (1941-1942).

Date

1939-1945

Cote

17 Ed 5 F 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Approvisionnement : attribution de bougies (1942-1943),...
Résultat n°32
Producteurs de céréales : permis de circulation sur routes (1917), déclarations de récoltes (1940), fermeture de la minoterie de Faverois (1940), états des livraisons et des paiements (1942-1948), engagements de livraisons (1942), feuilles de décomptes de livraison provenant de la coopérative agricole (1947) ; éleveurs : registre de mouvement du bétail (1943), listes des personnes admises à bénéficier de la consommation familiale, de l’abattage familial (1943) ; cartes de jardinages : circulaires (1942), listes nominatives des bénéficiaires, demandes (1942).

Date

1917-1948

Cote

17 Ed 5 F 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Producteurs de céréales : permis de circulation sur...
Résultat n°33
Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune en vue de l’établissement de la carte (1918), état récapitulatif des bénéficiaires (1940-1949), états nominatifs (1940-1949) ; bons de ravitaillement : déclarations de perte (1949) ; bons de pain, de sucre, de lait, cartes de ravitaillement (1918, 1942-1949).

Date

1918-1949

Cote

17 Ed 5 F 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Cartes d’alimentation : liste des familles de la commune...
Résultat n°34
Ravitaillement : circulaires, instructions (1943-1949) ; amendes pour insuffisance de livraison (1946).

Date

1943-1949

Cote

17 Ed 5 F 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Ravitaillement : circulaires, instructions (1943-1949) ;...
Résultat n°35
Ravitaillement : circulaires, instructions.

Date

1939-1942

Cote

17 Ed 5 F 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Réglementation économique en temps de guerre
- Ravitaillement : circulaires, instructions.
Résultat n°36
Registre des naissances, mariages et décès.

Date

1893-1902

Cote

17 Ed 5 E 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des naissances, mariages et décès.
Résultat n°37
Fêtes patronales et nationales : instructions (1904-1922) ; monument du caporal Peugeot à Joncherey : inauguration (1922).

Date

1904-1922

Cote

17 Ed 4 R 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Fêtes patronales et nationales : instructions (1904-1922) ;...
Résultat n°38
Instruction sportives : instruction (1941-1942), création d’un terrain de sport (1942) ; inauguration du stage G. Chapuis : discours du maire [s.d.].

Date

1941-1942

Cote

17 Ed 4 R 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Instruction sportives : instruction (1941-1942), création...
Résultat n°39
Aides aux familles : assistance aux femmes en couches (1921-1927) ; cartes de priorité des mères de familles : circulaires, registres des bénéficiaires, cartes (1940-1948) ; familles nombreuses : circulaires (1913-1942), demandes d’allocation (1914-1942) ; fêtes des mères : instructions (1936, 1942).

Date

1914-1948

Cote

17 Ed 4 Q 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Aides aux familles : assistance aux femmes en couches...
Résultat n°40
Pupilles de la Nation : circulaires et demandes d’adoption (1923-1940) ; enfants réfugiés de Boulogne : accueil (1942).

Date

1923-1942

Cote

17 Ed 4 Q 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Pupilles de la Nation : circulaires et demandes d’adoption...
Résultat n°41
Protection des enfants : correspondance (1876, 1917), registres des déclarations des parents ou ayant droit (1909), de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883, 1888, 1908), carnets de nourrices (1888-1926).

Date

1876-1926

Cote

17 Ed 4 Q 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants : correspondance (1876, 1917),...
Résultat n°42
Assistance aux vieillards et infirmes : circulaires (1922-1942), demandes (1917-1939).

Date

1917-1942

Cote

17 Ed 4 Q 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards et infirmes : circulaires...
Résultat n°43
Assistance médicale gratuite : circulaire et correspondance (1925-1941), registre de délibérations du bureau (1895-1919), nomination des membres (1915), listes des bénéficiaires (1926-1935) ; commission cantonale : notifications de décisions (1937-1949) ; commission départementale d’appel : notifications (1937-1941).

Date

1895-1949

Cote

17 Ed 4 Q 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : circulaire et correspondance...
Résultat n°44
Accident du travail : correspondance et déclaration d’adhésion à la législation (1917-1945), déclarations (1913-1948), procès-verbaux de déclarations (1913-1946).

Date

1913-1948

Cote

17 Ed 4 Q 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Accident du travail : correspondance et déclaration...
Résultat n°45
Mutilés et réformés de guerre (1920-1931) ; soutien de famille : circulaires et demandes d’allocations (1932-1942) ; caisse autonome nationale de retraite des anciens combattants : affiche (1960).

Date

1920-1960

Cote

17 Ed 4 Q 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Mutilés et réformés de guerre (1920-1931) ; soutien...
Résultat n°46
Retraites ouvrières et paysannes : circulaires (1914-1939) ; délivrance des cartes : liste des bénéficiaires (1913-1914).

Date

1913-1939

Cote

17 Ed 4 Q 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : circulaires (1914-1939) ;...
Résultat n°47
Registre des dépenses [s.d.] ; décompte pour servir de base au traitement du receveur (1918) ; registres d’inscription des mandats (1946-1948, 1950-1951).

Date

1918-1951

Cote

17 Ed 4 L 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Registre des dépenses [s.d.] ; décompte pour servir...
Résultat n°48
Logements des troupes : indemnités aux habitants (1939-1941, 1944) ; réquisitions (1939-1944) ; dommages de guerre (1939-1954), souscription publique pour l’érection d’un monument à la mémoire des fusillés d’Etobon (1948), 1939-1954.

Cote

17 Ed 4 H 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1939-1945.
- Logements des troupes : indemnités aux habitants (1939-1941,...
Résultat n°49
Mesures générales : circulaires (1939-1941) ; listes et situations des démobilisés (1940-1941), détention d’armes par des particuliers (1939-1940) ; agriculture : main d’œuvre (1939-1940) ; circulation automobile : circulaires, laissez-passer (1939-1945) ; allocations militaires ; secours aux prisonniers et à la population civile (1940) ; anciens combattants : demandes de subventions (1946) ; prisonniers de guerre : emploi (1945-1948), 1939-1948.

Cote

17 Ed 4 H 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1939-1945.
- Mesures générales : circulaires (1939-1941) ; listes...
Résultat n°50
Réquisitions : circulaires (1915-1916), bons et attestations de réquisitions (1914-1915), états nominatifs des habitants à indemniser (1914-1920), réclamations de particuliers (1915-1916), 1914-1920.

Cote

17 Ed 4 H 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Réquisitions : circulaires (1915-1916), bons et attestations...
Résultat n°51
Cantonnement de Bourogne : plan, relevé des contenances, programme des travaux, matériel mis à disposition des corps, consignes spéciales et permanentes (1916-1919) ; police intérieure (1915-1916) ; logements des troupes : indemnités dues aux habitants (1915-1918) ; occupation des terrains : indemnités dues à la commune et aux propriétaires pour expropriations (1914-1918), 1914-1919.

Cote

17 Ed 4 H 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Cantonnement de Bourogne : plan, relevé des contenances,...
Résultat n°52
Mesures générales : circulaires (1914-1916) ; agriculture : main d’œuvre militaire (1915) ; exercices de tir : avis à la population (1915) ; étrangers : circulaires, recensement des biens laissés par des étrangers (1914-1916) ; permis de circuler (1915-1918) ; secours aux soldats, aux prisonniers et à la population civile (1915-1916) ; dommages de guerre (1914-1920) ; anciens combattants : regroupement des amicales (1924), 1914-1924.

Cote

17 Ed 4 H 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Mesures générales : circulaires (1914-1916) ; agriculture :...
Résultat n°53
Guerre de la Révolution et de l’Empire : réquisitions, états des sommes dues.

Date

An II-1816

Cote

17 Ed 4 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de la Révolution et de l’Empire : réquisitions,...
Résultat n°54
Mercuriales : prix du pain (1925-1932), prix de la viande (1928-1929) ; bascule : fixation des prix (1888).

Date

1888-1932

Cote

17 Ed 4 F 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Mercuriales : prix du pain (1925-1932), prix de la...
Résultat n°55
1828

Cote

17 Ed 4 E 9
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- 1828
Résultat n°56
1827

Cote

17 Ed 4 E 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- 1827
Résultat n°57
1822

Cote

17 Ed 4 E 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- 1822
Résultat n°58
1821

Cote

17 Ed 4 E 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- 1821
Résultat n°59
1820

Cote

17 Ed 4 E 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- 1820
Résultat n°60
An XI

Cote

17 Ed 4 E 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- An XI
Résultat n°61
An VI

Cote

17 Ed 4 E 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- An VI
Résultat n°62
An V

Cote

17 Ed 4 E 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- An V
Résultat n°63
An III

Cote

17 Ed 4 E 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages
- An III
Résultat n°64
Assurance de la commune.

Date

1927

Cote

17 Ed 4 D 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Assurance de la commune.
Résultat n°65
Procès entre la commune et des particuliers.

Date

1790-1927

Cote

17 Ed 4 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Procès entre la commune et des particuliers.
Résultat n°66
Séparation des Eglises et de l’Etat : législation, inventaire des biens de la fabrique, création d’un bureau de bienfaisance, location du presbytère au curé.

Date

1906-1910

Cote

17 Ed 3 P 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Séparation des Eglises et de l’Etat : législation,...
Résultat n°67
Rétributions du curé (1813, 1897) ; enseignement du catéchisme (1897).

Date

1813-1897

Cote

17 Ed 3 P 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Rétributions du curé (1813, 1897) ; enseignement du...
Résultat n°68
Fabrique de l’église : budgets.

Date

1809-1882

Cote

17 Ed 3 P 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Fabrique de l’église : budgets.
Résultat n°69
Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy (1911-1921), Fesches-le-Châtel-Bourogne (1912-1921), Méziré-Bourogne (1913-1929), ligne militaire Delle-Pouxeux (1919,1930), Bourogne-Monteux-Château (1920), Kembs-Troyes (1931-1932), Etupes-Morvillars (1935-1940), électrification des voies publiques (1924, 1935), de la ferme du Fougerais (1942-1955), de l’immeuble Beli (1947) ; distribution : circulaires (1922-1936), contrats avec la société des forces motrices de Refrain (1910-1939), état des sommes dues par la commune (1936-1938, 1945-1947), étude de concession à l’E.D.F. (1947).

Date

1911-1955

Cote

17 Ed 3 O 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy...
Résultat n°70
Assainissement : réparation de conduites (1847), construction du réseau (1935-1954).

Date

1847-1954

Cote

17 Ed 3 O 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Assainissement : réparation de conduites (1847), construction...
Résultat n°71
Eau potable : recherches de sources et constructions de puits (1876-1919), installation du réseau (1876-1955), exploitation (1892-1953).

Date

1876-1953

Cote

17 Ed 3 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Eau potable : recherches de sources et constructions...
Résultat n°72
Bordereaux (1805-1807, 1812-1819); droits divers à percevoir par la commune (1806), demande de crédit supplémentaire (1825), rachat de rentes foncières dues à la commune (1838), état débiteurs à poursuivre (1950).

Date

1805-1950

Cote

17 Ed 3 L 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 3 L Recettes
- Bordereaux (1805-1807, 1812-1819); droits divers à...
Résultat n°73
Médailles militaires (1925-1926), médaille de la famille française (1942), médailles des sapeurs pompiers (1939), Légion d’honneur (1946), médaille du mérite agricole (1947).

Date

1925-1947

Cote

17 Ed 3 K 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 3 K Distinctions honorifiques
- Médailles militaires (1925-1926), médaille de la famille...
Résultat n°74
Justice de paix : état général des chefs lieux de justice de paix et des communes dont elles sont composées dans l’arrondissement de Belfort (an X) ; élection du juge de paix (an X, 1810).

Date

An X-1810

Cote

17 Ed 3 J 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Justice de paix : état général des chefs lieux de justice...
Résultat n°75
Extraits et notifications de jugements.

Date

1792-1915

Cote

17 Ed 3 J 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Extraits et notifications de jugements.
Résultat n°76
Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

An XI-1872

Cote

17 Ed 3 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833,...
Résultat n°77
Postes : nouvelle organisation de la distribution (1877), location d’immeubles par la commune (1923-1925), installation de poteau télégraphique (1926).

Date

1877-1926

Cote

17 Ed 3 G 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 3 G Relations de la commune avec les administrations...
- Postes : nouvelle organisation de la distribution (1877),...
Résultat n°78
Douanes : convention franco-suisse (1905) ; perception : demande de local pour la venue du percepteur de Grandvillars (1939).

Date

1905-1939

Cote

17 Ed 3 G 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 3 G Relations de la commune avec les administrations...
- Douanes : convention franco-suisse (1905) ; perception :...
Résultat n°79
Organismes agricoles : circulaires (1924-1925) ; coopérative de vente de lait : statuts (1946) ; foyer rural : projet de construction d’une salle de spectacle (1950).

Date

1924-1950

Cote

17 Ed 3 F 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Organismes agricoles : circulaires (1924-1925) ; coopérative...
Résultat n°80
Battue aux sangliers : organisation.

Date

1869-1876

Cote

17 Ed 3 F 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Battue aux sangliers : organisation.

Résultats de la recherche

Enseignement : contrat d’installation du maître d’école (1775), établissement d’une maîtresse d’école (1776-1777).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Comptes de fabrique de l’église.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Compte de gestion.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

1786

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

1760

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Port fluvial de Bourogne : construction du port privé Viellard-Migeon (1937), reconstruction du port (1945-1949).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote