Bourogne (Territoire de Belfort)

Résultat n°1
Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

An XI-1872

Cote

17 Ed 3 H 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833,...
Résultat n°2
Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

An VI-1883

Cote

17 Ed 6 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives du mobilier appartenant à...
Résultat n°3
Elevage : fourniture de bêtes mâles (1806-1872), perte de bétail : demande d’indemnités (an VI), registre statistique des ressources chevalines (1853), recensement de bétail existant dans la commune (1918), subvention attribuée au syndicat d’élevage (1923).

Date

An VI-1923

Cote

17 Ed 3 F 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Elevage : fourniture de bêtes mâles (1806-1872), perte...
Résultat n°4
Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote

17 Ed 6 O 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du...
Résultat n°5
Dossier relatif à plusieurs bâtiments communaux.

Date

An XI, 1846-1950

Cote

17 Ed 1 M 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Dossier relatif à plusieurs bâtiments communaux.
Résultat n°6
Ecriture du nom des communes : instruction (an XII), inventaire du mobilier appartenant à la commune [s.d.], inventaire du mobilier laissé aux Sœurs de la Providence de Portieux (1885).

Date

An XII-1885

Cote

17 Ed 3 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 3 D Administration générale de la commune
- Ecriture du nom des communes : instruction (an XII),...
Résultat n°7
Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

1649-1732

Cote

17 Ed GG 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures...
Résultat n°8
Compte de gestion.

Date

1650-1790

Cote

17 Ed CC 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Compte de gestion.
Résultat n°9
Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

1683-1789

Cote

17 Ed DD 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres,...
Résultat n°10
Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

17 Ed DD 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre la communauté et le directeur des fortifications...
Résultat n°11
Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

17 Ed DD 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen...
Résultat n°12
Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

17 Ed DD 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté...
Résultat n°13
Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

17 Ed DD 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Différents au sujet des droits de jouissance de bois.
- Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté,...
Résultat n°14
Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

1731-1793

Cote

17 Ed GG 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures...
Résultat n°15
Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

17 Ed CC 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.
Résultat n°16
Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

17 Ed CC 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Impositions foncières.
- Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition...
Résultat n°17
1760

Date

1760

Cote

17 Ed CC 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1760
Résultat n°18
Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

1763

Cote

17 Ed CC 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Certificat d’exemption des impositions extraordinaires...
Résultat n°19
Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

1765-1780

Cote

17 Ed DD 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ;...
Résultat n°20
Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

1767-1785

Cote

17 Ed DD 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Terrains communaux, abornement : du communal « la vie...
Résultat n°21
Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

1769

Cote

17 Ed DD 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Travaux relatifs au cours de la rivière : état des...
Résultat n°22
Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date

1772-1790

Cote

17 Ed CC 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.
Résultat n°23
Comptes de fabrique de l’église.

Date

1774-1789

Cote

17 Ed GG 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Comptes de fabrique de l’église.
Résultat n°24
Enseignement : contrat d’installation du maître d’école (1775), établissement d’une maîtresse d’école (1776-1777).

Date

1775-1777

Cote

17 Ed GG 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Enseignement : contrat d’installation du maître d’école...
Résultat n°25
Pièces annexes.

Date

1777-1942

Cote

17 Ed 6 E 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Pièces annexes.
Résultat n°26
1786

Date

1786

Cote

17 Ed CC 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre terrier « Dénombrement en forme d’inventaire...
- 1786
Résultat n°27
Terrains communaux : baux de location.

Date

1790-1879

Cote

17 Ed 2 N 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Terrains communaux : baux de location.
Résultat n°28
1830-1867, 1886, 1895-1900

Cote

17 Ed 1 L 8
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Comptes de gestion.
- 1830-1867, 1886, 1895-1900
Résultat n°29
1790-1829

Cote

17 Ed 1 L 7
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Comptes de gestion.
- 1790-1829
Résultat n°30
1901-1931

Cote

17 Ed 1 L 9
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Comptes de gestion.
- 1901-1931
Résultat n°31
Procès entre la commune et des particuliers.

Date

1790-1927

Cote

17 Ed 4 D 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Procès entre la commune et des particuliers.
Résultat n°32
Contribution foncière, mobilière, des portes et fenêtres : circulaires (1791-1941), nomination des répartiteurs (1791, 1846-1877, 1914), mandement (an VII-1877), extraits des rôles (1854-1944) ; rôles de répartition (an VII, 1813-1814, s.d.), contestations (1926, 1942).

Date

1791-1942

Cote

17 Ed 1 G 14
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière, mobilière, des portes et fenêtres :...
Résultat n°33
1811-1813

Cote

17 Ed 2 L 5
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Pièces justificatives.
- 1811-1813
Résultat n°34
1791

Cote

17 Ed 1 G 2
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1791
Résultat n°35
1791-1808

Cote

17 Ed 2 L 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Pièces justificatives.
- 1791-1808
Résultat n°36
1809-1810

Cote

17 Ed 2 L 4
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Pièces justificatives.
- 1809-1810
Résultat n°37
1814-1819

Cote

17 Ed 2 L 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Pièces justificatives.
- 1814-1819
Résultat n°38
s.d.

Cote

17 Ed 1 G 3
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- s.d.
Résultat n°39
Terrains communaux : délimitation (1813-1886, 1921), achats (1791, 1847, 1891), aliénation (an V-1887, 1921, 1945-1946).

Date

1791-1946

Cote

17 Ed 1 N 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Terrains communaux : délimitation (1813-1886, 1921),...
Résultat n°40
1815-1821

Cote

17 Ed 1 D 4*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1815-1821
Résultat n°41
An XI, an XIII, 1807-1812

Cote

17 Ed 2 E 2*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- An XI, an XIII, 1807-1812
Résultat n°42
1849-1852

Cote

17 Ed 1 D 15*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1849-1852
Résultat n°43
1843-1852

Cote

17 Ed 2 E 6*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1843-1852
Résultat n°44
1792-1799

Cote

17 Ed 1 D 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1792-1799
Résultat n°45
1873-1882

Cote

17 Ed 2 E 9*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1873-1882
Résultat n°46
1840-1841

Cote

17 Ed 1 D 11*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1840-1841
Résultat n°47
1883-1892

Cote

17 Ed 2 E 10*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1883-1892
Résultat n°48
1828-1832

Cote

17 Ed 1 D 6*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1828-1832
Résultat n°49
1872-1878

Cote

17 Ed 1 D 21*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1872-1878
Résultat n°50
1821-1828

Cote

17 Ed 1 D 5*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1821-1828
Résultat n°51
1823-1832

Cote

17 Ed 2 E 4*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1823-1832
Résultat n°52
1833-1842

Cote

17 Ed 2 E 5*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1833-1842
Résultat n°53
1855-1859

Cote

17 Ed 1 D 16*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1855-1859
Résultat n°54
1885-1897

Cote

17 Ed 1 D 24*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1885-1897
Résultat n°55
Mai 1810-1815

Cote

17 Ed 1 D 3*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- Mai 1810-1815
Résultat n°56
Extraits et notifications de jugements.

Date

1792-1915

Cote

17 Ed 3 J 1
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Extraits et notifications de jugements.
Résultat n°57
1868-1872

Cote

17 Ed 1 D 20*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1868-1872
Résultat n°58
1863-1872

Cote

17 Ed 2 E 8*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1863-1872
Résultat n°59
1862-1865

Cote

17 Ed 1 D 18*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1862-1865
Résultat n°60
1884-1885

Cote

17 Ed 1 D 23*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1884-1885
Résultat n°61
1832-1834

Cote

17 Ed 1 D 7*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1832-1834
Résultat n°62
1847-1849

Cote

17 Ed 1 D 14*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1847-1849
Résultat n°63
1836-1838

Cote

17 Ed 1 D 9*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1836-1838
Résultat n°64
1878-1884

Cote

17 Ed 1 D 22*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1878-1884
Résultat n°65
1834-1836

Cote

17 Ed 1 D 8*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1834-1836
Résultat n°66
1853-1862

Cote

17 Ed 2 E 7*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1853-1862
Résultat n°67
An IX-mai 1810

Cote

17 Ed 1 D 2*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- An IX-mai 1810
Résultat n°68
1859-1862

Cote

17 Ed 1 D 17*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1859-1862
Résultat n°69
1843-1847

Cote

17 Ed 1 D 13*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1843-1847
Résultat n°70
1838-1840

Cote

17 Ed 1 D 10*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1838-1840
Résultat n°71
1813-1822

Cote

17 Ed 2 E 3*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1813-1822
Résultat n°72
Etat de section.

Date

1792

Cote

17 Ed 1 G 6
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°73
1792-an X

Cote

17 Ed 2 E 1*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1792-an X
Résultat n°74
1841-1843

Cote

17 Ed 1 D 12*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1841-1843
Résultat n°75
1865-1867

Cote

17 Ed 1 D 19*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1865-1867
Résultat n°76
1853-1862

Cote

17 Ed 3 E 7*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1853-1862
Résultat n°77
1823-1832

Cote

17 Ed 1 E 4*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1823-1832
Résultat n°78
1873-1882

Cote

17 Ed 1 E 9*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1873-1882
Résultat n°79
1873-1882

Cote

17 Ed 3 E 9*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1873-1882
Résultat n°80
1843-1852

Cote

17 Ed 3 E 6*
- Contexte : 17 E dépôt - Bourogne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1843-1852

Résultats de la recherche

Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Elevage : fourniture de bêtes mâles (1806-1872), perte de bétail : demande d’indemnités (an VI), registre statistique des ressources chevalines (1853), recensement de bétail existant dans la commune (1918), subvention attribuée au syndicat d’élevage (1923).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870). 1805-1931

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Dossier relatif à plusieurs bâtiments communaux.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Ecriture du nom des communes : instruction (an XII), inventaire du mobilier appartenant à la commune [s.d.], inventaire du mobilier laissé aux Sœurs de la Providence de Portieux (1885).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1649-1731), mariages (1657-1731), sépultures (1649-1732).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Compte de gestion.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Forêt communale, exploitation : adjudications d’arbres, bois de chauffage, délits forestiers.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre la communauté et le directeur des fortifications de Belfort au sujet du défrichement de la forêt, 1694, 1696.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et de Brinighoffen avec comme pièces justificatives des copies de documents de 1405 à 1691, 1755-1757.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Mazarin et la communauté avec copies de pièces justificatives de 1557 à 1704, procès-verbal d’arpentage de la forêt communale (1171), 1757-1792.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Procès entre les seigneurs de Brinighoffen et la communauté, 1692-1771.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Baptêmes (1731-1793), mariages (1732-1792), sépultures (1732-1793).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle d’imposition sur le vingtième du revenu, 1754.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Rôle de la communauté de Bourogne pour la répartition des biens fonds, facultés et industries, rôles supplémentaires pour les six derniers mois de 1789, 1790.

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

1760

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Certificat d’exemption des impositions extraordinaires en faveur de François Bonvallot, volontaire au bataillon de milice de Colmar.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Bâtiments communaux, écoles : réparations (1779-1780) ; cure : paiement des travaux (1789) ; église : commande d’une cloche (1765).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Terrains communaux, abornement : du communal « la vie de Charmois » (1767), du terrain de la maison curiale (1783) ; location : état des particuliers qui ont loué des prés communaux (1785).

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Travaux relatifs au cours de la rivière : état des maisons et jardins concernés.

Date

Cote

Contexte : 17 E dépôt - Bourogne

Pièces comptables justificatives, 1772-1773, 1776-1790.

Date