Bretagne (Territoire de Belfort) - page 1 sur 9 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1
Procédure opposant la commune au comte de Reinach.

Date

1715-1789

Cote

19 Ed FF 1
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Procédure opposant la commune au comte de Reinach.
Résultat n°2
MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE. Instruction pour l’application de la loi des retraites dans les mairies, Paris : Imprimerie Nationale.

Date

1913

Cote

19 Ed C 9
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE.…
Résultat n°3
MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril 1906 sur l’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, paris-Nancy : Librairie Berger-Levrault.

Date

1906

Cote

19 Ed C 8
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril…
Résultat n°4
Recueil de documents relatifs à l’application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

1922

Cote

19 Ed C 7
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Recueil de documents relatifs à l’application de la…
Résultat n°5
Office départemental des pupilles de la nation, bulletin n° 8-10.

Date

1922

Cote

19 Ed C 6
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Office départemental des pupilles de la nation, bulletin…
Résultat n°6
HOSATTE (F.). La Patrice, les devoirs envers elle, Belfort : Imprimerie Nouvelle.

Date

1907

Cote

19 Ed C 5
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- HOSATTE (F.). La Patrice, les devoirs envers elle,…
Résultat n°7
FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

1859

Cote

19 Ed C 4
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- FERRAND (J.). De la propriété communale en France…
Résultat n°8
Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument à la victoire et aux soldats de Verdun.

Date

1921-1922

Cote

19 Ed C 3
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument…
Résultat n°9
La nouvelle loi militaire sur le service de deux ans, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

1905

Cote

19 Ed C 2
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- La nouvelle loi militaire sur le service de deux ans,…
Résultat n°10
La loi municipale du 5 avril 1884, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

1936

Cote

19 Ed C 12
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- La loi municipale du 5 avril 1884, Nancy-Paris-Strasbourg :…
Résultat n°11
Assemblée générale annuelle du comité national de défense contre la tuberculose, Agen : Imprimerie Moderne.

Date

1924

Cote

19 Ed C 11
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Assemblée générale annuelle du comité national de…
Résultat n°12
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT. Mesures de prévention contre le choléra, Belfort.

Date

1912

Cote

19 Ed C 10
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT. Mesures de prévention…
Résultat n°13
Recueil périodique des accidents corporels dans l'armée.

Date

1901

Cote

19 Ed C 1
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Recueil périodique des accidents corporels dans l'armée.
Résultat n°14
Inventaires des archives et du mobilier.

Date

1843, 1867

Cote

19 Ed 6 D 2
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives et du mobilier.
Résultat n°15
Inspections : procès-verbaux, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

19 Ed 6 D 1
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inspections : procès-verbaux, correspondance.
Résultat n°16
Carrières : autorisation d’agrandissement.

Date

1905

Cote

19 Ed 5 O 1
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 5 O Mines et carrières
- Carrières : autorisation d’agrandissement.
Résultat n°17
Règlements de la police rurale sur la salubrité des fontaines.

Date

1840

Cote

19 Ed 5 J 4
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Règlements de la police rurale sur la salubrité des…
Résultat n°18
Convention franco-suisse de la médecine et de l’art vétérinaire.

Date

1894-1897

Cote

19 Ed 5 J 3
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Convention franco-suisse de la médecine et de l’art…
Résultat n°19
Maladies contagieuses, mesures préventives : instructions, déclarations, correspondance.

Date

1894-1912

Cote

19 Ed 5 J 2
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Maladies contagieuses, mesures préventives : instructions,…
Résultat n°20
Inspection et service sanitaire : certificats d’origine.

Date

1898-1909

Cote

19 Ed 5 J 1
- Contexte : 19 E dépôt - Bretagne
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Inspection et service sanitaire : certificats d’origine.

Résultats de la recherche

Procédure opposant la commune au comte de Reinach.

Date

Cote

MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE. Instruction pour l’application de la loi des retraites dans les mairies, Paris : Imprimerie Nationale.

Date

Cote

MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril 1906 sur l’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, paris-Nancy : Librairie Berger-Levrault.

Date

Cote

Recueil de documents relatifs à l’application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

Cote

Office départemental des pupilles de la nation, bulletin n° 8-10.

Date

Cote

HOSATTE (F.). La Patrice, les devoirs envers elle, Belfort : Imprimerie Nouvelle.

Date

Cote

FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

Cote

Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument à la victoire et aux soldats de Verdun.

Date

Cote

La nouvelle loi militaire sur le service de deux ans, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

Cote

La loi municipale du 5 avril 1884, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

Cote

Assemblée générale annuelle du comité national de défense contre la tuberculose, Agen : Imprimerie Moderne.

Date

Cote

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT. Mesures de prévention contre le choléra, Belfort.

Date

Cote

Recueil périodique des accidents corporels dans l'armée.

Date

Cote

Inventaires des archives et du mobilier.

Date

Cote

Inspections : procès-verbaux, correspondance.

Date

Cote

Carrières : autorisation d’agrandissement.

Date

Cote

Règlements de la police rurale sur la salubrité des fontaines.

Date

Cote

Convention franco-suisse de la médecine et de l’art vétérinaire.

Date

Cote

Maladies contagieuses, mesures préventives : instructions, déclarations, correspondance.

Date

Cote

Inspection et service sanitaire : certificats d’origine.

Date

Cote