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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils d’Administration et assemblées générales.

Date

1980-1990

Cote

1328 W 164

Résultat n°2

Conventions.

Date

s.d.

Cote

1328 W 151

Résultat n°3

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1987

Cote

1328 W 126

Résultat n°4

Article éliminé.

Date

-

Cote

1328 W 125

Résultat n°5

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1987

Cote

1328 W 124

Résultat n°6

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1987

Cote

1328 W 118

Résultat n°7

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1986

Cote

1328 W 115

Résultat n°8

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1986

Cote

1328 W 108

Résultat n°9

Article éliminé.

Date

-

Cote

1328 W 107

Résultat n°10

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1985

Cote

1328 W 106

Résultat n°11

Article éliminé.

Date

-

Cote

1328 W 88

Résultat n°12

Article éliminé.

Date

-

Cote

1328 W 24

Résultat n°13

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1981

Cote

1328 W 23

Résultat n°14

Article éliminé.

Date

-

Cote

1328 W 12

Résultat n°15

Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

Date

1980

Cote

1328 W 11

Résultat n°16

Dossier « Ville moyenne Belfort », préparation de l’opération.

Date

1978

Cote

1055 W 50

Résultat n°17

Demandes de prise en charge des travaux aux caisses de retraite.

Date

1975

Cote

1055 W 46

Résultat n°18

Dossiers individuels de demandes de prêts CILB.

Date

1973-1979

Cote

1055 W 32

Résultat n°19

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1328 W 92-99

Résultat n°20

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1328 W 9-10