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93 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

Date

1659

Cote

25 Ed AA 16

Résultat n°2

Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

Date

1793-an II

Cote

25 Ed 4 H 1

Résultat n°3

Passeport pour l’intérieur.

Date

1818-1865

Cote

25 Ed 1 J 1

Résultat n°4

Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

Date

1753

Cote

25 Ed DD 40

Résultat n°5

Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

Date

1774

Cote

25 Ed DD 24

Résultat n°6

Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

Date

1700-1758

Cote

25 Ed FF 3-20

Résultat n°7

Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.

Date

1761

Cote

25 Ed CC 1

Résultat n°8

Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

Date

1700-1800

Cote

25 Ed FF 36

Résultat n°9

Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.

Date

1717

Cote

25 Ed DD 9

Résultat n°10

Les bûcherons de M. et Mme de Salomon, seigneurs de Suarce et de Normanvillars ont coupé du bois pour en faire du charbon dans le ban de Chavannes.

Date

1789

Cote

25 Ed DD 29

Résultat n°11

Arrêt du Conseil d’Etat sur la liquidation des dettes des communautés.

Date

1717

Cote

25 Ed AA 3

Résultat n°12

Autorisation de M. de La Grange, intendant d'Alsace, de percevoir les droits de pontenage et de péage à Chavannes, 1685.

Date

1685

Cote

25 Ed DD 36

Résultat n°13

Utilisation de 25 pièces de chêne du bois de Joncherey pour la construction de deux ponts à Chavannes sur la route de Delle à Dannemarie, 1756.

Date

1756

Cote

25 Ed DD 41

Résultat n°14

Edit de création d’un Conseil souverain d’Alsace à Ensisheim.

Date

1657

Cote

25 Ed AA 8

Résultat n°15

Echange de terrains entre la communauté et des habitants de Chavannes.

Date

1670

Cote

25 Ed DD 6

Résultat n°16

Rôle de la rente du seigneur.

Date

1762

Cote

25 Ed AA 18

Résultat n°17

Quittance délivrée par Huguet de 1 200 livres dues par la communauté.

Date

1713

Cote

25 Ed DD 8

Résultat n°18

Marché pour l’exploitation d’une carrière.

Date

An IV

Cote

25 Ed 5 O 1

Résultat n°19

Livre journal.

Date

1882-1952

Cote

25 Ed 2 L 1

Résultat n°20

Nicolas-François Reiset et Jean Reiset s’engagent à entretenir les chemins royaux devant leurs maisons bâties sur le communal.

Date

1558

Cote

25 Ed DD 4