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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Locaux du collège : dossiers de projet, plans.

Date

1997-1998

Cote

1817 W 160

Résultat n°2

Collège : dossiers de présentation, plans, procès-verbal, comptes-rendus de réunions, cahier des clauses administratives particulières, plaquettes de présentation, note, correspondance.

Date

1987-2004

Cote

1817 W 159

Résultat n°3

Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1817 W 158

Résultat n°4

Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions, plan, comptes-rendus de la commission d’hygiène et de sécurité.

Date

1995-2004

Cote

1817 W 157

Résultat n°5

Budgets, budgets supplémentaires, balances annuelles, répartition des subventions, rapports.

Date

1976-2004

Cote

1817 W 156

Résultat n°6

Comptes financiers.

Date

1976-2001

Cote

1817 W 155

Résultat n°7

Bourses nationales d’études : circulaire, listes des élèves boursiers.

Date

1999-2007

Cote

1817 W 154

Résultat n°8

Fonds sociaux : tableaux récapitulatifs des aides accordées, circulaire, rapport.

Date

1996-2001

Cote

1817 W 153

Résultat n°9

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Date

1998-2001

Cote

1817 W 152

Résultat n°10

Accidents : déclarations d’accidents d’élèves, circulaire, instructions, compte-rendu de la commission permanente.

Date

1994-1998

Cote

1817 W 151

Résultat n°11

Médecine scolaire, campagnes de prévention : projets, convention, compte-rendu de commission, bilans.

Date

1994-2000

Cote

1817 W 150

Résultat n°12

Enquête du niveau des élèves : instructions, copies des élèves, tableaux de synthèse des résultats.

Date

1995-2000

Cote

1817 W 149

Résultat n°13

Statistiques générales : procès-verbal, tableaux récapitulatifs, questionnaires, indicateurs, listes des professions des parents d’élèves, bilans des effectifs.

Date

1980-2003

Cote

1817 W 148

Résultat n°14

Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions, listes nominatives, arrêtés de nomination.

Date

1983-2009

Cote

1817 W 147

Résultat n°15

Conseils de classe : comptes-rendus.

Date

1996-1999

Cote

1817 W 146

Résultat n°16

Conseils des professeurs : dossiers préparatoires, dossiers d’information, circulaire, compte-rendu de l’assemblée générale, bilans.

Date

2000-2005

Cote

1817 W 145

Résultat n°17

Conseils d’établissement : procès-verbaux.

Date

1984-1985

Cote

1817 W 144

Résultat n°18

Conseils d’administration : charte, règlement intérieur, organigrammes, listes des électeurs, listes des candidats, avis, actes, résultats des élections, extraits des délibérations du conseil d’administration, rapports annuels, bilan, compte-rendu de la commission permanente, correspondance.

Date

1986-2007

Cote

1817 W 143

Résultat n°19

Conseils d’administration : procès-verbaux.

Date

1985-2007

Cote

1817 W 142

Résultat n°20

Représentants des personnels : procès-verbaux, listes des électeurs, listes des candidats, correspondance.

Date

1991-1998

Cote

1817 W 141