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239 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police de l’air, ballons étrangers atterrissant en France : circulaire.[

Date

Début XXe siècle]

Cote

28 Ed 1 J 9

Résultat n°2

Pisciculture : état de la production des étangs situés dans la commune.

Date

[Début XXe siècle]

Cote

28 Ed 3 F 10

Résultat n°3

Loisirs de la Jeunesse rurale : réponse à une enquête du ministère de l’agriculture (1959), club de jeunes de Réchésy : projet d’implantation, plans [1967].

Date

1959, [1967]

Cote

28 Ed 2 R 1

Résultat n°4

Elévation d’eau du ruisseau du moulin : projet abandonné, plan.1908-1909

Date

-

Cote

28 Ed 3 O 1

Résultat n°5

Livret militaire : spécimen (1944), extrait (1964).

Date

1944, 1964

Cote

28 Ed 1 H 6

Résultat n°6

Cartes d’identité : registres d’inscription des cartes délivrées (1916, 1943-1955) ; carnets à souche de demandes (1938-1978).

Date

1916-1978

Cote

28 Ed 2 J 2

Résultat n°7

Elections présidentielles : procès-verbal (1965), circulaires et affiches (1965), télégramme (1920).

Date

1920, 1965

Cote

28 Ed 1 K 3

Résultat n°8

Aliénés : demande en décharge de l’entretien d’un aliéné (1853), décision d’internement (1947).

Date

1853, 1947

Cote

28 Ed 3 Q 1

Résultat n°9

Usages locaux : nettoyage des rives de la Vendeline (1954) ; échardonnage (1962).

Date

1954,1962

Cote

28 Ed 1 J 11

Résultat n°10

Conseil de discipline : prestation de serment des membres du Conseil municipal (1852), désignation des délégués (1935).

Date

1852, 1935

Cote

28 Ed 2 K 1

Résultat n°11

Police des frontières : réglementation.

Date

1947-1948, 1961

Cote

28 Ed 2 J 3

Résultat n°12

Police des lieux publics, jeux d’argent et de hasard : réglementation (1902) ; débit de boisson : réglementation (1907-1925, 1955-1958), déclaration d’ouverture, de transfert, de gérance (1904-1905, 1925, 1943, 1964) ; excitation des mineurs à la débauche : réglementation des abords des écoles (1950).1902-1964

Date

-

Cote

28 Ed 1 J 2

Résultat n°13

Surveillance des eaux potables : résultats d’analyse.1907-1952

Date

-

Cote

28 Ed 5 J 3

Résultat n°14

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Date

1955-1974

Cote

28 Ed 1 G 19

Résultat n°15

Immigration, réglementation (1889-1966) ; déclarations de résidence (1851, 1888-1914), états nominatifs des déclarés (1888-1900), déclarations de changement de résidences (1942-1963), enregistrement des visas d’arrivée et de départ (1942-1974) ; immatriculation (1893-1922) ; état civil : correspondance (1922-1936) ; demande de cartes d’identité (1943-1974) ; déclarations de séjour (1944) ; certificats de délivrance de carte de travail (1962-1964).

Date

1851-1974

Cote

28 Ed 2 J 4

Résultat n°16

Référendum : procès-verbaux (1945-1972) ; circulaires et affiche (1945-1969).

Date

1945-1972

Cote

28 Ed 1 K 2

Résultat n°17

Impôt foncier agricole : dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants (1932-1939) ; déclarations des superficies exploitées (1947-1948) ; déclarations des propriétaires en cas de changement de nature de culture (1950-1972) ; définition des diverses catégories d’exploitation de polyculture et liste de classement des exploitants (1959-1961).

Date

1932-1972

Cote

28 Ed 1 G 23

Résultat n°18

Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.

Date

1966-1971

Cote

28 Ed 3 O 4

Résultat n°19

Permis de construire : réglementation [1940-1971] ; réponse à un questionnaire [1964] ; dossiers individuels, plans (1953-1963).

Date

[1940-1971]

Cote

28 Ed 1 T 2

Résultat n°20

Permis de construire : dossiers individuels, plans.

Date

1963-1971

Cote

28 Ed 1 T 3