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  1. Résultat n°1

    Cartes de charbon (1945-1947).

    Cote

    29 Ed 5 F 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes de charbon (1945-1947).
  2. Résultat n°2

    Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    29 Ed 3 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Etat de section.

    Date

    [1827]

    Cote

    29 Ed 1 G 2*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  4. Résultat n°4

    Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
  5. Résultat n°5

    Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

    Cote

    29 Ed 5 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
  6. Résultat n°6

    1813-1822

    Cote

    29 Ed 1 E 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822
  7. Résultat n°7

    Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

    Date

    1936-1960

    Cote

    29 Ed 3 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
  8. Résultat n°8

    Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

    Cote

    29 Ed 4 H 24

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
  9. Résultat n°9

    1853-1862

    Cote

    29 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  10. Résultat n°10

    Assignations de jugements.

    Date

    1942-1943

    Cote

    29 Ed 3 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Assignations de jugements.
  11. Résultat n°11

    Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

    Date

    1962-1966

    Cote

    29 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralité, secours
    • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
  12. Résultat n°12

    1883-1902

    Cote

    29 Ed 1 E 11*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1883-1902
  13. Résultat n°13

    Listes de travailleurs (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 17

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes de travailleurs (1944).
  14. Résultat n°14

    Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

    Date

    1867-1971

    Cote

    29 Ed 2 N 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
  15. Résultat n°15

    Registre de délibération (1882-1931).

    Cote

    29 Ed 1 R 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire.
    • Registre de délibération (1882-1931).
  16. Résultat n°16

    Statistique agricole décennale : questionnaires.

    Date

    1892, 1960

    Cote

    29 Ed 3 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Statistique agricole décennale : questionnaires.
  17. Résultat n°17

    Recensement des automobiles (1945-1946).

    Cote

    29 Ed 4 H 11

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Recensement des automobiles (1945-1946).
  18. Résultat n°18

    Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

    Cote

    29 Ed 4 H 30

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
  19. Résultat n°19

    Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

    Date

    1951-1953

    Cote

    29 Ed 1 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
  20. Résultat n°20

    1949

    Cote

    29 Ed 5 F 18

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
    • 1949
  21. Résultat n°21

    Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).

    Cote

    29 Ed 5 F 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
  22. Résultat n°22

    Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 8

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...
  23. Résultat n°23

    Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E. : mise à jour.

    Date

    1960

    Cote

    29 Ed 2 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E....
  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1883-1911

    Cote

    29 Ed 1 G 4*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  25. Résultat n°25

    Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 15

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
  26. Résultat n°26

    Carnet de certificats de santé (1912-1916).

    Cote

    29 Ed 5 J 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Epizooties.
    • Carnet de certificats de santé (1912-1916).
  27. Résultat n°27

    Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.

    Date

    1946-1963

    Cote

    29 Ed 3 L 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recette
    • Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
  28. Résultat n°28

    Incitation à la plantation de tabac : correspondance.

    Date

    1952

    Cote

    29 Ed 3 F 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Cahier d’enregistrement d’informations concernant la population durant la guerre (1864-1955).

    Cote

    29 Ed 4 H 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cahier d’enregistrement d’informations concernant la...
  30. Résultat n°30

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    29 Ed 1 G 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  31. Résultat n°31

    Soutien aux soldats : délibérations municipales au sujet du Noël des soldats de la commune, secours de la Fondation Maréchal de Lattre, correspondance d’un ancien commando d’Afrique prêt à accueillir les soldats de Cravanche en permission à Alger (1956-1961).

    Cote

    29 Ed 4 H 27

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Soutien aux soldats : délibérations municipales au...
  32. Résultat n°32

    Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.

    Date

    1853-1898

    Cote

    29 Ed 3 P 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période concordataire
    • Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1830-1914

    Cote

    29 Ed 1 G 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
  34. Résultat n°34

    1883-1892

    Cote

    29 Ed 1 E 10*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1883-1892
  35. Résultat n°35

    1900-1939.

    Cote

    29 Ed 2 N 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
    • 1900-1939.
  36. Résultat n°36

    Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.

    Date

    1952-1978

    Cote

    29 Ed 2 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
  37. Résultat n°37

    Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).

    Cote

    29 Ed 4 H 29

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
  38. Résultat n°38

    Listes des artisans (1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes des artisans (1943).
  39. Résultat n°39

    Surveillance des tueries particulières : correspondance.

    Date

    1950-1951

    Cote

    29 Ed 5 J 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Surveillance des tueries particulières : correspondance.
  40. Résultat n°40

    Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 22

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soutien aux soldats (1939-1943).
    • Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription...
  41. Résultat n°41

    1921-1945

    Cote

    29 Ed 1 L 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1921-1945
  42. Résultat n°42

    Déclaration annuelle des ruches.

    Date

    1948

    Cote

    29 Ed 3 F 4

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration annuelle des ruches.
  43. Résultat n°43

    Course cycliste, autorisation d’organisation : correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    29 Ed 4 R 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Course cycliste, autorisation d’organisation : correspondance.
  44. Résultat n°44

    1873-1882

    Cote

    29 Ed 1 E 9*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1873-1882
  45. Résultat n°45

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1911-1947

    Cote

    29 Ed 2 L 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  46. Résultat n°46

    Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche (1940-1941).

    Cote

    29 Ed 4 H 9

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche...
  47. Résultat n°47

    Cahier de renseignements divers sur la population de la commune (1942-1952).

    Cote

    29 Ed 4 H 4

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de renseignements divers sur la population de...
  48. Résultat n°48

    1877-1920

    Cote

    29 Ed 1 L 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1877-1920
  49. Résultat n°49

    Cahier de recensement des engagements militaires des étrangers (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de recensement des engagements militaires des...
  50. Résultat n°50

    Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation des travailleurs en Allemagne (1942).

    Cote

    29 Ed 5 F 22

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation des...
  51. Résultat n°51

    Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin (1940-1942).

    Cote

    29 Ed 4 H 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin...
  52. Résultat n°52

    Statistique agricole annuelle : tableaux de renseignements.

    Date

    1888-1954

    Cote

    29 Ed 3 F 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Statistique agricole annuelle : tableaux de renseignements.
  53. Résultat n°53

    1823-1832

    Cote

    29 Ed 1 E 4*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1823-1832
  54. Résultat n°54

    Cahier de production des œufs (1942).

    Cote

    29 Ed 5 F 13

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de production des œufs (1942).
  55. Résultat n°55

    Mouvement de la population : tableau annuel.

    Date

    1861-1898

    Cote

    29 Ed 1 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Mouvement de la population : tableau annuel.
  56. Résultat n°56

    Cahier d’enregistrement (1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 8

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Carte de textile (1941-1945).
    • Cahier d’enregistrement (1945).
  57. Résultat n°57

    1941

    Cote

    29 Ed 5 F 9

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Carte de textile (1941-1945).
    • Cahiers de distributions de textiles (1941-1945).
    • 1941
  58. Résultat n°58

    Journal divisionnaire des débits.

    Date

    1956-1966

    Cote

    29 Ed 2 L 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des débits.
  59. Résultat n°59

    États de la situation industrielle.

    Date

    1889-1891

    Cote

    29 Ed 2 F 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • États de la situation industrielle.
  60. Résultat n°60

    Cahier d’enregistrement des évacués présents au village et des laissez-passer (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 7

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des évacués présents au village...
  61. Résultat n°61

    1839, 1863-1899.

    Cote

    29 Ed 2 N 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
    • 1839, 1863-1899.
  62. Résultat n°62

    1946-1948

    Cote

    29 Ed 5 F 17

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
    • 1946-1948
  63. Résultat n°63

    Défense passive : cahier de distribution de masque à gaz (1939-1940).

    Cote

    29 Ed 4 H 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Défense passive : cahier de distribution de masque...
  64. Résultat n°64

    1946-1980

    Cote

    29 Ed 1 L 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1946-1980
  65. Résultat n°65

    1843-1852

    Cote

    29 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1843-1852
  66. Résultat n°66

    Réquisition de logements : extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1945-1962

    Cote

    29 Ed 1 T 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE T Urbanisme
    • 1 T logement
    • Réquisition de logements : extraits de délibérations,...
  67. Résultat n°67

    Tableaux de recensement.

    Date

    1896-1970

    Cote

    29 Ed 1 H 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  68. Résultat n°68

    Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 14

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).
  69. Résultat n°69

    Cahier d’enregistrement des bons de chaussures (1941-1946).

    Cote

    29 Ed 5 F 19

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier d’enregistrement des bons de chaussures (1941-1946).
  70. Résultat n°70

    An V-1802

    Cote

    29 Ed 1 E 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • An V-1802
  71. Résultat n°71

    1944

    Cote

    29 Ed 5 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier d’enregistrement des mouvements de bétail (1944-s.d.).
    • 1944
  72. Résultat n°72

    Epizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance (1952-1966).

    Cote

    29 Ed 5 J 4

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Epizooties.
    • Epizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance (1952-1966).
  73. Résultat n°73

    Cahier de renseignements sur la situation des hommes démobilisés (1940).

    Cote

    29 Ed 4 H 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de renseignements sur la situation des hommes...
  74. Résultat n°74

    Matrices des contributions foncières personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1874-1926

    Cote

    29 Ed 1 G 5*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des contributions foncières personnelle, mobilière...
  75. Résultat n°75

    Cahier de contrôle des cartes (1943-1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 4

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de contrôle des cartes (1943-1945).
  76. Résultat n°76

    Réquisitions allemandes : listes des chevaux et animaux.

    Date

    1940-1942

    Cote

    29 Ed 5 F 23

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Réquisitions allemandes : listes des chevaux et animaux.
  77. Résultat n°77

    1941-1942

    Cote

    29 Ed 5 F 10

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Carte de textile (1941-1945).
    • Cahiers de distributions de textiles (1941-1945).
    • 1941-1942
  78. Résultat n°78

    Cahier de renseignements sur les bêtes abattables, les besoins de pommes de terre, compte rendus de réunions de cultivateurs, recensements des besoins agricoles, déclaration des ruches (1941-1952).

    Cote

    29 Ed 5 F 21

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de renseignements sur les bêtes abattables,...
  79. Résultat n°79

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1876-1945

    Cote

    29 Ed 1 K 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  80. Résultat n°80

    Cahier de renseignements sur les ménages s’éclairant au pétrole, les stocks de pommes de terre, les poules et les lapins, les logements libres (1940-1942).

    Cote

    29 Ed 5 F 20

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de renseignements sur les ménages s’éclairant...