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113 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cartes de charbon (1945-1947).
Cote
29 Ed 5 F 16
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cartes de charbon (1945-1947).
Résultat n°2

Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
Cote
29 Ed 3 F 6
 Date
1974-1976
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
Résultat n°3

Etat de section.
Cote
29 Ed 1 G 2*
 Date
[1827]
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etat de section.
Résultat n°4

Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).
Cote
29 Ed 5 F 3
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
Résultat n°5

Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).
Cote
29 Ed 5 F 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
Résultat n°6

1813-1822
Cote
29 Ed 1 E 3*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1813-1822
Résultat n°7

Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
Cote
29 Ed 3 F 3
 Date
1936-1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
Résultat n°8

Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).
Cote
29 Ed 4 H 24
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Victimes de guerre (1948-1972).
  • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
Résultat n°9

1853-1862
Cote
29 Ed 1 E 7*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1853-1862
Résultat n°10

Assignations de jugements.
Cote
29 Ed 3 J 1
 Date
1942-1943
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Assignations de jugements.
Résultat n°11

Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.
Cote
29 Ed 1 Q 1
 Date
1962-1966
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 1 Q Généralité, secours
  • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
Résultat n°12

1883-1902
Cote
29 Ed 1 E 11*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1883-1902
Résultat n°13

Listes de travailleurs (1944).
Cote
29 Ed 4 H 17
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Listes de travailleurs (1944).
Résultat n°14

Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).
Cote
29 Ed 2 N 3
 Date
1867-1971
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
Résultat n°15

Registre de délibération (1882-1931).
Cote
29 Ed 1 R 1*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
  • 1 R Enseignement
  • Commission scolaire.
  • Registre de délibération (1882-1931).
Résultat n°16

Statistique agricole décennale : questionnaires.
Cote
29 Ed 3 F 2
 Date
1892, 1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Statistique agricole décennale : questionnaires.
Résultat n°17

Recensement des automobiles (1945-1946).
Cote
29 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Recensement des automobiles (1945-1946).
Résultat n°18

Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).
Cote
29 Ed 4 H 30
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
Résultat n°19

Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
Cote
29 Ed 1 J 1
 Date
1951-1953
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
Résultat n°20

1949
Cote
29 Ed 5 F 18
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
  • 1949
Résultat n°21

Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
Cote
29 Ed 5 F 5
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
Résultat n°22

Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).
Cote
29 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...
Résultat n°23

Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E. : mise à jour.
Cote
29 Ed 2 F 2
 Date
1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 2 F Commerce et industrie
  • Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E....
Résultat n°24

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
29 Ed 1 G 4*
 Date
1883-1911
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°25

Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
Cote
29 Ed 4 H 15
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
Résultat n°26

Carnet de certificats de santé (1912-1916).
Cote
29 Ed 5 J 3*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène publique, santé
  • Epizooties.
  • Carnet de certificats de santé (1912-1916).
Résultat n°27

Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
Cote
29 Ed 3 L 1
 Date
1946-1963
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 3 L Recette
  • Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
Résultat n°28

Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
Cote
29 Ed 3 F 5
 Date
1952
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
Résultat n°29

Cahier d’enregistrement d’informations concernant la population durant la guerre (1864-1955).
Cote
29 Ed 4 H 1
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Cahier d’enregistrement d’informations concernant la...
Résultat n°30

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Cote
29 Ed 1 G 1*
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Résultat n°31

Soutien aux soldats : délibérations municipales au sujet du Noël des soldats de la commune, secours de la Fondation Maréchal de Lattre, correspondance d’un ancien commando d’Afrique prêt à accueillir les soldats de Cravanche en permission à Alger (1956-1961).
Cote
29 Ed 4 H 27
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Soutien aux soldats : délibérations municipales au...
Résultat n°32

Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
Cote
29 Ed 3 P 1
 Date
1853-1898
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période concordataire
  • Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
Résultat n°33

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
29 Ed 1 G 3*
 Date
1830-1914
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°34

1883-1892
Cote
29 Ed 1 E 10*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1883-1892
Résultat n°35

1900-1939.
Cote
29 Ed 2 N 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
  • 1900-1939.
Résultat n°36

Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
Cote
29 Ed 2 F 3
 Date
1952-1978
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 2 F Commerce et industrie
  • Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
Résultat n°37

Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
Cote
29 Ed 4 H 29
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
Résultat n°38

Listes des artisans (1943).
Cote
29 Ed 4 H 16
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Listes des artisans (1943).
Résultat n°39

Surveillance des tueries particulières : correspondance.
Cote
29 Ed 5 J 2
 Date
1950-1951
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène publique, santé
  • Surveillance des tueries particulières : correspondance.
Résultat n°40

Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription (1939).
Cote
29 Ed 4 H 22
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Soutien aux soldats (1939-1943).
  • Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription...