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113 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cartes de charbon (1945-1947).
Cote
29 Ed 5 F 16
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cartes de charbon (1945-1947).
Résultat n°2

Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
Cote
29 Ed 3 F 6
 Date
1974-1976
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
Résultat n°3

Etat de section.
Cote
29 Ed 1 G 2*
 Date
[1827]
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etat de section.
Résultat n°4

Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).
Cote
29 Ed 5 F 3
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
Résultat n°5

Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).
Cote
29 Ed 5 F 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
Résultat n°6

1813-1822
Cote
29 Ed 1 E 3*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1813-1822
Résultat n°7

Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
Cote
29 Ed 3 F 3
 Date
1936-1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
Résultat n°8

Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).
Cote
29 Ed 4 H 24
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Victimes de guerre (1948-1972).
  • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
Résultat n°9

1853-1862
Cote
29 Ed 1 E 7*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1853-1862
Résultat n°10

Assignations de jugements.
Cote
29 Ed 3 J 1
 Date
1942-1943
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Assignations de jugements.
Résultat n°11

Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.
Cote
29 Ed 1 Q 1
 Date
1962-1966
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 1 Q Généralité, secours
  • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
Résultat n°12

1883-1902
Cote
29 Ed 1 E 11*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1883-1902
Résultat n°13

Listes de travailleurs (1944).
Cote
29 Ed 4 H 17
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Listes de travailleurs (1944).
Résultat n°14

Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).
Cote
29 Ed 2 N 3
 Date
1867-1971
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
Résultat n°15

Registre de délibération (1882-1931).
Cote
29 Ed 1 R 1*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
  • 1 R Enseignement
  • Commission scolaire.
  • Registre de délibération (1882-1931).
Résultat n°16

Statistique agricole décennale : questionnaires.
Cote
29 Ed 3 F 2
 Date
1892, 1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Statistique agricole décennale : questionnaires.
Résultat n°17

Recensement des automobiles (1945-1946).
Cote
29 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Recensement des automobiles (1945-1946).
Résultat n°18

Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).
Cote
29 Ed 4 H 30
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
Résultat n°19

Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
Cote
29 Ed 1 J 1
 Date
1951-1953
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
Résultat n°20

1949
Cote
29 Ed 5 F 18
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
  • 1949
Résultat n°21

Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
Cote
29 Ed 5 F 5
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
Résultat n°22

Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).
Cote
29 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...
Résultat n°23

Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E. : mise à jour.
Cote
29 Ed 2 F 2
 Date
1960
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 2 F Commerce et industrie
  • Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E....
Résultat n°24

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
29 Ed 1 G 4*
 Date
1883-1911
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°25

Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
Cote
29 Ed 4 H 15
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
Résultat n°26

Carnet de certificats de santé (1912-1916).
Cote
29 Ed 5 J 3*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène publique, santé
  • Epizooties.
  • Carnet de certificats de santé (1912-1916).
Résultat n°27

Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
Cote
29 Ed 3 L 1
 Date
1946-1963
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 3 L Recette
  • Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
Résultat n°28

Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
Cote
29 Ed 3 F 5
 Date
1952
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
Résultat n°29

Cahier d’enregistrement d’informations concernant la population durant la guerre (1864-1955).
Cote
29 Ed 4 H 1
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Cahier d’enregistrement d’informations concernant la...
Résultat n°30

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Cote
29 Ed 1 G 1*
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Résultat n°31

Soutien aux soldats : délibérations municipales au sujet du Noël des soldats de la commune, secours de la Fondation Maréchal de Lattre, correspondance d’un ancien commando d’Afrique prêt à accueillir les soldats de Cravanche en permission à Alger (1956-1961).
Cote
29 Ed 4 H 27
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Soutien aux soldats : délibérations municipales au...
Résultat n°32

Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
Cote
29 Ed 3 P 1
 Date
1853-1898
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période concordataire
  • Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
Résultat n°33

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Cote
29 Ed 1 G 3*
 Date
1830-1914
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°34

1883-1892
Cote
29 Ed 1 E 10*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1883-1892
Résultat n°35

1900-1939.
Cote
29 Ed 2 N 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
  • 1900-1939.
Résultat n°36

Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
Cote
29 Ed 2 F 3
 Date
1952-1978
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 2 F Commerce et industrie
  • Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
Résultat n°37

Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
Cote
29 Ed 4 H 29
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre d’Algérie.
  • Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
Résultat n°38

Listes des artisans (1943).
Cote
29 Ed 4 H 16
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Listes des artisans (1943).
Résultat n°39

Surveillance des tueries particulières : correspondance.
Cote
29 Ed 5 J 2
 Date
1950-1951
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène publique, santé
  • Surveillance des tueries particulières : correspondance.
Résultat n°40

Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription (1939).
Cote
29 Ed 4 H 22
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Soutien aux soldats (1939-1943).
  • Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription...
Résultat n°41

1921-1945
Cote
29 Ed 1 L 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
  • 1921-1945
Résultat n°42

Déclaration annuelle des ruches.
Cote
29 Ed 3 F 4
 Date
1948
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Déclaration annuelle des ruches.
Résultat n°43

Course cycliste, autorisation d’organisation : correspondance.
Cote
29 Ed 4 R 1
 Date
1948
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
  • Course cycliste, autorisation d’organisation : correspondance.
Résultat n°44

1873-1882
Cote
29 Ed 1 E 9*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1873-1882
Résultat n°45

Livre de détail des recettes et des dépenses.
Cote
29 Ed 2 L 1
 Date
1911-1947
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Livre de détail des recettes et des dépenses.
Résultat n°46

Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche (1940-1941).
Cote
29 Ed 4 H 9
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche...
Résultat n°47

Cahier de renseignements divers sur la population de la commune (1942-1952).
Cote
29 Ed 4 H 4
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier de renseignements divers sur la population de...
Résultat n°48

1877-1920
Cote
29 Ed 1 L 1
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
  • 1877-1920
Résultat n°49

Cahier de recensement des engagements militaires des étrangers (1939).
Cote
29 Ed 4 H 6
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier de recensement des engagements militaires des...
Résultat n°50

Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation des travailleurs en Allemagne (1942).
Cote
29 Ed 5 F 22
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation des...
Résultat n°51

Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin (1940-1942).
Cote
29 Ed 4 H 3
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin...
Résultat n°52

Statistique agricole annuelle : tableaux de renseignements.
Cote
29 Ed 3 F 1
 Date
1888-1954
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture
  • Statistique agricole annuelle : tableaux de renseignements.
Résultat n°53

1823-1832
Cote
29 Ed 1 E 4*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1823-1832
Résultat n°54

Cahier de production des œufs (1942).
Cote
29 Ed 5 F 13
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de production des œufs (1942).
Résultat n°55

Mouvement de la population : tableau annuel.
Cote
29 Ed 1 F 2
 Date
1861-1898
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistiques
  • Mouvement de la population : tableau annuel.
Résultat n°56

Cahier d’enregistrement (1945).
Cote
29 Ed 5 F 8
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Carte de textile (1941-1945).
  • Cahier d’enregistrement (1945).
Résultat n°57

1941
Cote
29 Ed 5 F 9
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Carte de textile (1941-1945).
  • Cahiers de distributions de textiles (1941-1945).
  • 1941
Résultat n°58

Journal divisionnaire des débits.
Cote
29 Ed 2 L 3
 Date
1956-1966
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Journal divisionnaire des débits.
Résultat n°59

États de la situation industrielle.
Cote
29 Ed 2 F 1
 Date
1889-1891
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 2 F Commerce et industrie
  • États de la situation industrielle.
Résultat n°60

Cahier d’enregistrement des évacués présents au village et des laissez-passer (1939).
Cote
29 Ed 4 H 7
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier d’enregistrement des évacués présents au village...
Résultat n°61

1839, 1863-1899.
Cote
29 Ed 2 N 1
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
  • 1839, 1863-1899.
Résultat n°62

1946-1948
Cote
29 Ed 5 F 17
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
  • 1946-1948
Résultat n°63

Défense passive : cahier de distribution de masque à gaz (1939-1940).
Cote
29 Ed 4 H 2
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Défense passive : cahier de distribution de masque...
Résultat n°64

1946-1980
Cote
29 Ed 1 L 3
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
  • 1946-1980
Résultat n°65

1843-1852
Cote
29 Ed 1 E 6*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • 1843-1852
Résultat n°66

Réquisition de logements : extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
29 Ed 1 T 1
 Date
1945-1962
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE T Urbanisme
  • 1 T logement
  • Réquisition de logements : extraits de délibérations,...
Résultat n°67

Tableaux de recensement.
Cote
29 Ed 1 H 1
 Date
1896-1970
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Tableaux de recensement.
Résultat n°68

Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).
Cote
29 Ed 4 H 14
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions (1939-1944).
  • Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).
Résultat n°69

Cahier d’enregistrement des bons de chaussures (1941-1946).
Cote
29 Ed 5 F 19
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier d’enregistrement des bons de chaussures (1941-1946).
Résultat n°70

An V-1802
Cote
29 Ed 1 E 1*
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE E État civil
  • Registres de naissances, mariages, décès.
  • An V-1802
Résultat n°71

1944
Cote
29 Ed 5 F 6
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier d’enregistrement des mouvements de bétail (1944-s.d.).
  • 1944
Résultat n°72

Epizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance (1952-1966).
Cote
29 Ed 5 J 4
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène publique, santé
  • Epizooties.
  • Epizooties : arrêtés préfectoraux, correspondance (1952-1966).
Résultat n°73

Cahier de renseignements sur la situation des hommes démobilisés (1940).
Cote
29 Ed 4 H 5
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Contrôle de la population (1939-1952).
  • Cahier de renseignements sur la situation des hommes...
Résultat n°74

Matrices des contributions foncières personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
29 Ed 1 G 5*
 Date
1874-1926
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des contributions foncières personnelle, mobilière...
Résultat n°75

Cahier de contrôle des cartes (1943-1945).
Cote
29 Ed 5 F 4
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de contrôle des cartes (1943-1945).
Résultat n°76

Réquisitions allemandes : listes des chevaux et animaux.
Cote
29 Ed 5 F 23
 Date
1940-1942
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Réquisitions allemandes : listes des chevaux et animaux.
Résultat n°77

1941-1942
Cote
29 Ed 5 F 10
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Carte de textile (1941-1945).
  • Cahiers de distributions de textiles (1941-1945).
  • 1941-1942
Résultat n°78

Cahier de renseignements sur les bêtes abattables, les besoins de pommes de terre, compte rendus de réunions de cultivateurs, recensements des besoins agricoles, déclaration des ruches (1941-1952).
Cote
29 Ed 5 F 21
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de renseignements sur les bêtes abattables,...
Résultat n°79

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
Cote
29 Ed 1 K 2
 Date
1876-1945
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°80

Cahier de renseignements sur les ménages s’éclairant au pétrole, les stocks de pommes de terre, les poules et les lapins, les logements libres (1940-1942).
Cote
29 Ed 5 F 20
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
  • Cahier de renseignements sur les ménages s’éclairant...