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113 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cartes de charbon (1945-1947).

    Cote

    29 Ed 5 F 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes de charbon (1945-1947).
  2. Résultat n°2

    Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    29 Ed 3 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Etat de section.

    Date

    [1827]

    Cote

    29 Ed 1 G 2*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  4. Résultat n°4

    Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
  5. Résultat n°5

    Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

    Cote

    29 Ed 5 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
  6. Résultat n°6

    1813-1822

    Cote

    29 Ed 1 E 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822
  7. Résultat n°7

    Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

    Date

    1936-1960

    Cote

    29 Ed 3 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
  8. Résultat n°8

    Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

    Cote

    29 Ed 4 H 24

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
  9. Résultat n°9

    1853-1862

    Cote

    29 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  10. Résultat n°10

    Assignations de jugements.

    Date

    1942-1943

    Cote

    29 Ed 3 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Assignations de jugements.
  11. Résultat n°11

    Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

    Date

    1962-1966

    Cote

    29 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralité, secours
    • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
  12. Résultat n°12

    1883-1902

    Cote

    29 Ed 1 E 11*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1883-1902
  13. Résultat n°13

    Listes de travailleurs (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 17

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes de travailleurs (1944).
  14. Résultat n°14

    Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

    Date

    1867-1971

    Cote

    29 Ed 2 N 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
  15. Résultat n°15

    Registre de délibération (1882-1931).

    Cote

    29 Ed 1 R 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire.
    • Registre de délibération (1882-1931).
  16. Résultat n°16

    Statistique agricole décennale : questionnaires.

    Date

    1892, 1960

    Cote

    29 Ed 3 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Statistique agricole décennale : questionnaires.
  17. Résultat n°17

    Recensement des automobiles (1945-1946).

    Cote

    29 Ed 4 H 11

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Recensement des automobiles (1945-1946).
  18. Résultat n°18

    Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

    Cote

    29 Ed 4 H 30

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
  19. Résultat n°19

    Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

    Date

    1951-1953

    Cote

    29 Ed 1 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
  20. Résultat n°20

    1949

    Cote

    29 Ed 5 F 18

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
    • 1949
  21. Résultat n°21

    Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).

    Cote

    29 Ed 5 F 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
  22. Résultat n°22

    Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 8

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...
  23. Résultat n°23

    Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E. : mise à jour.

    Date

    1960

    Cote

    29 Ed 2 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Fichiers des établissements industriels de l'I.N.S.E.E....
  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1883-1911

    Cote

    29 Ed 1 G 4*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  25. Résultat n°25

    Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 15

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
  26. Résultat n°26

    Carnet de certificats de santé (1912-1916).

    Cote

    29 Ed 5 J 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Epizooties.
    • Carnet de certificats de santé (1912-1916).
  27. Résultat n°27

    Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.

    Date

    1946-1963

    Cote

    29 Ed 3 L 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recette
    • Registre de relevé de la taxe sur la distribution d’eau.
  28. Résultat n°28

    Incitation à la plantation de tabac : correspondance.

    Date

    1952

    Cote

    29 Ed 3 F 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Incitation à la plantation de tabac : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Cahier d’enregistrement d’informations concernant la population durant la guerre (1864-1955).

    Cote

    29 Ed 4 H 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cahier d’enregistrement d’informations concernant la...
  30. Résultat n°30

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    29 Ed 1 G 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  31. Résultat n°31

    Soutien aux soldats : délibérations municipales au sujet du Noël des soldats de la commune, secours de la Fondation Maréchal de Lattre, correspondance d’un ancien commando d’Afrique prêt à accueillir les soldats de Cravanche en permission à Alger (1956-1961).

    Cote

    29 Ed 4 H 27

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Soutien aux soldats : délibérations municipales au...
  32. Résultat n°32

    Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.

    Date

    1853-1898

    Cote

    29 Ed 3 P 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période concordataire
    • Fabrique de l’église de Valdoie : budgets.
  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1830-1914

    Cote

    29 Ed 1 G 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
  34. Résultat n°34

    1883-1892

    Cote

    29 Ed 1 E 10*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1883-1892
  35. Résultat n°35

    1900-1939.

    Cote

    29 Ed 2 N 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion des bois et forêts : procès-verbaux de dénombrement...
    • 1900-1939.
  36. Résultat n°36

    Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.

    Date

    1952-1978

    Cote

    29 Ed 2 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
  37. Résultat n°37

    Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).

    Cote

    29 Ed 4 H 29

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Restitution du corps d’un soldat : correspondance (1958).
  38. Résultat n°38

    Listes des artisans (1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes des artisans (1943).
  39. Résultat n°39

    Surveillance des tueries particulières : correspondance.

    Date

    1950-1951

    Cote

    29 Ed 5 J 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Surveillance des tueries particulières : correspondance.
  40. Résultat n°40

    Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 22

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soutien aux soldats (1939-1943).
    • Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription...