226 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Circulaires (1831-1978) ; spécimens de cartes d’électeurs (1920-1951) ; avis d’incapacité électorales pour condamnations (1899-1947) ; spécimens de cartes de radiations (1902-1938).

Date

1831-1978

Cote

39 Ed 1 K 1

Résultat n°2

Immeubles dangereux ou insalubres : circulaire, déclarations ; abattoir industriel (1948-1976) ; dépôt de liquides inflammables (1954-1970) ; immeubles A. LABBAYE et BLENNY (1956-1957).

Date

1948-1976

Cote

39 Ed 5 J 2

Résultat n°3

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : redevances dues par la commune (1968-1976), schémas d’assainissement (1974-1975).

Date

1968-1976

Cote

39 Ed 6 O 3

Résultat n°4

1929-1976.

Date

1929-1976

Cote

39 Ed 1 K 3

Résultat n°5

Circulaires et instructions, 1919-1938, 1946-1976.

Date

1919-1976

Cote

39 Ed 3 F 1

Résultat n°6

Assainissement : circulaires (1967, 1976), demandes d’installation de fosses sceptiques avec plan (1967-1968), autorisations accordées (1958-1967).

Date

1958-1976

Cote

39 Ed 3 O 2

Résultat n°7

Déclarations de culture de pommes de terre.

Date

1974-1976

Cote

39 Ed 3 F 4

Résultat n°8

Eau : travaux d’adduction (1883, 1930-1975) ; financement des travaux : emprunts local, bancaire, subvention de l’Etat (1948-1965) ; redevances de particuliers et tarifs (1955-1960) ; demande de percepteur de procéder à la fermeture de l’eau chez des particuliers n’ayant pas payé leur redevance.

Date

1883-1975

Cote

39 Ed 3 O 1

Résultat n°9

Etudes statistiques et enquêtes agricoles (1891-1959, 1963, 1975) ; statistiques des propriétaires forestiers exploitants (1941-1944) ; spécimen de carte d’exploitant (1941).

Date

1891-1975

Cote

39 Ed 3 F 8

Résultat n°10

Instructions et circulaires.

Date

1950-1974

Cote

39 Ed 1 G 2

Résultat n°11

Marchands ambulants et nomades (1888-1913), circulation (1898, 1949-1968), dépôts d’immondices (1974) ; lieux publics : demandes d’autorisation d’ouverture d’un cabaret (1882-1890), de débits de tabacs (1951) ; détention d’armes à feu (1935-1936) ; fêtes : circulaires (1903-1929), adjudications (1857-1933) ; journées commémoratives : factures de repas à l’occasion des cérémonies du 11 novembre, fleurs déposées sur les monuments (1926-1930, 1950-1962) ; deuil national : mort du président Carnot (1894-1895).

Date

1857-1974

Cote

39 Ed 1 J 1

Résultat n°12

Mutuelle sociale agricole : instructions et déclarations de salaires (1950-1973) ; élections (1954-1974).

Date

1950-1974

Cote

39 Ed 3 F 7

Résultat n°13

Organisation, contrat, tarifs.

Date

1970-1973

Cote

39 Ed 4 O 1

Résultat n°14

Chasse : circulaires générales (1851-1968) ; procès-verbaux de gardes champêtres (1926-1940) ; permis de chasse avec spécimens de permis de 1918-1924, 1960 ; repeuplement du gibier (1966-1971) ; association communale de chasse (1964-1972) ; amicale des chasseurs français : assurances et accidents (1956-1969).

Date

1851-1972

Cote

39 Ed 1 J 4

Résultat n°15

Généralités sur l’organisation et la réglementation : circulaires sur les travaux subventionnables (1934, 1959-1960) ; statistiques sur la voirie communale (1959, 1965, 1972) ; gestion des services techniques municipaux par les ponts et chaussées (1966, 1968).

Date

1934-1972

Cote

39 Ed 1 O 1

Résultat n°16

Recrutement du personnel : berger communal (1878), gardes champêtres (1889-1962), agents recenseurs de la population (1911-1962), personnel de mairie, nominations et affectations (1911-1963), régisseurs de recettes et de dépenses (1957-1971).

Date

1878-1971

Cote

39 Ed 2 K 1

Résultat n°17

Mairie : réparations.

Date

1859, 1961

Cote

39 Ed 1 M 2

Résultat n°18

Eglise et presbytère : réparations (peu avant 1847, 1885, 1931) ; église : démolition des combles (1833), réparation avec plans (1807-1961), rapport de la commission diocésaine d’art sacré pour l’aménagement intérieur (1969), devis estimatif pour la réfection des vitraux (1970), devis pour le traitement des bois et charpente (1971), cloches (1892, 1923) ; presbytère : réparations (1847-1936, 1950, 1958-1961), location (1905-1969).

Date

1807-1971

Cote

39 Ed 1 M 7

Résultat n°19

Circulaires relatives à la construction et au financement d’habitation (1942, 1956, 1960, 1971) ; projet régional d’urbanisme (1935) ; lotissement du centre : financement (1952, 1959) ; subventions départementales à la construction privée (1956, 1971) ; groupement d’urbanisme de Belfort (1961-1964) ; lotissement Arnold : réception des travaux (1957) et refus d’agrandissement du lotissement par un habitant (1964) ; programme de modernisation et d’équipement de l'agglomération : réponse de la direction départementale de l’équipement (1969) ; projet de création d’une Z.A.C. (1970) et d’une Z.A.D. (1970-1971) ; contestation d’un habitant au sujet d’un refus du permis de construire avec un plan de situation (1970).

Date

1935-1971

Cote

39 Ed 1 T 1

Résultat n°20

Animaux nuisibles : circulaires et arrêtés (1887-1970), groupement de défense contre les ennemis des cultures d’Essert : statuts (1947).

Date

1887-1970

Cote

39 Ed 3 F 5