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226 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des mariages (1770-30 juillet 1792), sépultures (27 décembre 1767-12 juillet 1792).

Date

1767-1792

Cote

39 Ed GG 2*

Résultat n°2

Registre des baptêmes.

Date

1737-1765

Cote

39 Ed GG 1*

Résultat n°3

Infractions à la police communale : bois, construction.

Date

1784-1786

Cote

39 Ed FF 2

Résultat n°4

Procédures : dédommagement dû aux héritiers de Jean-François Besançon pour annulation d’un contrat emphytéotique portant sur un canton de bois du Boulay (1756-1757) ; poursuites contre particuliers à propos du droit de pâturage et des droits sur les bois (1756-1787) ; contre le maire Joseph Roy et des particuliers pour refus de prestation de verrat et de taureau (1776-1788) ; dommages causés par l’exploitation de la tuilerie (1786-1789) ; dettes envers la commune de François Viné (1788-1789).

Date

1756-1789

Cote

39 Ed FF 1

Résultat n°5

Inventaire des prés et champs qui doivent payer les tailles et rentes d’avoine, liste des contribuables qui doivent un cens annuel en poules au seigneur.

Date

1787

Cote

39 Ed CC 3

Résultat n°6

Renouvellement de l’inventaire estimatif des biens fonds des contribuables du ban d’Essert pour servir à la répartition des impôts royaux (1781), avec évaluation ultérieure des biens des anciens privilégiés.

Date

1781-1792

Cote

39 Ed CC 2

Résultat n°7

Inventaire estimatif des biens fonds possédés sur le ban d’Essert.

Date

1776-1780

Cote

39 Ed CC 1

Résultat n°8

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : redevances dues par la commune (1968-1976), schémas d’assainissement (1974-1975).

Date

1968-1976

Cote

39 Ed 6 O 3

Résultat n°9

Travaux de défense contre les eaux : circulaires.

Date

1968-1969

Cote

39 Ed 6 O 2

Résultat n°10

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : expropriations de terrains (1879-1915) ; autorisations de construire une cantine pour les ouvriers du chantier (1883) ; demande d’indemnité de M. Marsot (1914) ; litige entre la mairie et les ponts et chaussées (service de la navigation) sur la propriété d’une parcelle de terrain (1961-1968).

Date

1879-1968

Cote

39 Ed 6 O 1

Résultat n°11

Livret et pièces relatives à l’ouvrier Georges Rott.

Date

1872

Cote

39 Ed 6 F 4

Résultat n°12

Commission locale professionnelle de Belfort : organisation, 1933-1935, 1959, 1968.

Date

1933-1968

Cote

39 Ed 6 F 3

Résultat n°13

Chômage, création du fonds départemental, de fonds communaux et intercommunaux (1931-1939) ; état numérique des chômeurs soutenus à Essert (1932) ; secours (1940-1941).

Date

1931-1941

Cote

39 Ed 6 F 2

Résultat n°14

Réglementation du travail, 1892-1897, 1906.

Date

1892-1906

Cote

39 Ed 6 F 1

Résultat n°15

Demande de subventions et de participation (1918-1920) ; adoption de pupilles : circulaires et certificats (1918-1924) ; élections des membres des sections et de l’office départemental (1918-1921) ; convocation au contrôle médical (1920).

Date

1918-1924

Cote

39 Ed 5 R 1

Résultat n°16

Carrières : ouvertures, 1807, 1886-1913, 1938. 

Date

1807-1938

Cote

39 Ed 5 O 1

Résultat n°17

Epizooties et fièvre aphteuse : circulaires et délibérations du conseil municipal, 1893-1920, 1938.

Date

1893-1938

Cote

39 Ed 5 J 5

Résultat n°18

Inspection vétérinaire, tableau de vétérinaire : affiche (1898) ; inspection des abattoirs : registres, circulaires, délibérations du conseil municipal (1909, 1952-1962) ; contrôle de la viande (1948-1966).

Date

1898-1966

Cote

39 Ed 5 J 4

Résultat n°19

Vaccination : circulaires et correspondance (1902-1927) ; registres (1848, 1869, 1938, 1940, 1950) ; listes et procès-verbaux des enfants à vacciner (1860-1878, 1942-1955) ; fiches individuelles de vaccination (1942-1943).

Date

1848-1955

Cote

39 Ed 5 J 3

Résultat n°20

Immeubles dangereux ou insalubres : circulaire, déclarations ; abattoir industriel (1948-1976) ; dépôt de liquides inflammables (1954-1970) ; immeubles A. LABBAYE et BLENNY (1956-1957).

Date

1948-1976

Cote

39 Ed 5 J 2