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  • 1

    Juillet-décembre 1926

    Date

    Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926

    Cote

    2 E 4/760

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 2

    1842.

    Cote

    2 E 4/624

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 3

    janvier-juillet 1876.

    Cote

    2 E 4/670

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juillet 1876.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 4

    juillet-décembre 1860.

    Cote

    2 E 4/641

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1860.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 5

    Janvier-avril 1931

    Date

    Entre le 1er janvier 1931 et le 30 avril 1931

    Cote

    2 E 4/772

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Georges Emile THOUROT (31 janvier 1924-1er février...
    • Minutes
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Janvier-avril 1931

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 6

    Janvier-juin 1933

    Date

    Entre le 1er janvier 1933 et le 30 juin 1933

    Cote

    2 E 4/777

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Georges Emile THOUROT (31 janvier 1924-1er février...
    • Minutes
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • René KAUFFMANN (6 juillet 1931-janvier 1933)
    • Minutes
    • Janvier-juin 1933

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 7

    janvier-juin 1867.

    Cote

    2 E 4/653

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 8

    janvier-juin 1887.

    Cote

    2 E 4/692

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1887.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 9

    1918.

    Cote

    2 E 4/748

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • 1918.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 10

    Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux de réunions de la chambre des notaires (1786-1844), lettres de François Joseph Dermineur (1817-1830), lettres de M. Guyot directeur de l’école supérieure de Mulhouse (1838).

    Date

    1786-1838

    Cote

    59 J 21

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle 2 E...

    • Papiers personnels et de fonction
    • Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux...
  • 11

    Janvier-juin 1926

    Date

    Entre le 1er janvier 1926 et le 31 juin 1926

    Cote

    2 E 4/759

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Janvier-juin 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 12

    janvier-août 1908.

    Cote

    2 E 4/732

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • janvier-août 1908.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 13

    1922

    Date

    1922

    Cote

    2 E 4/754

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 14

    1838.

    Cote

    2 E 4/620

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 15

    Mai-août 1931

    Date

    Entre le 1er mai 1931 et le 31 août 1931

    Cote

    2 E 4/773

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Mai-août 1931

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 16

    1834.

    Cote

    2 E 4/616

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 17

    1833.

    Cote

    2 E 4/615

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1833.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 18

    1924

    Date

    1924

    Cote

    2 E 4/756

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Georges Emile THOUROT (31 janvier 1924-1er février...
    • Minutes
    • 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 19

    1810.

    Cote

    2 E 4/591

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1810.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 20

    1825.

    Cote

    2 E 4/607

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 21

    août-décembre 1873.

    Cote

    2 E 4/665

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • août-décembre 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 22

    Mai-juillet 1930

    Date

    Entre le 1er mai 1930 et le 31 juillet 1930

    Cote

    2 E 4/770

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Georges Emile THOUROT (31 janvier 1924-1er février...
    • Minutes
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Mai-juillet 1930

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 23

    1841.

    Cote

    2 E 4/623

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 24

    juillet-décembre 1872.

    Cote

    2 E 4/663

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1872.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 25

    janvier-juin 1893.

    Cote

    2 E 4/702

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1893.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 26

    juillet-décembre 1901.

    Cote

    2 E 4/719

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1901.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 27

    janvier-juin 1862.

    Cote

    2 E 4/644

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 28

    Chap-Cr.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 7

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle 2 E...

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Chap-Cr.
  • 29

    juillet-décembre 1888.

    Cote

    2 E 4/695

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1888.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 30

    Gestion de biens : titres, baux, correspondance d’affaire et de famille.

    Date

    an II-1837

    Cote

    59 J 20

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle 2 E...

    • Papiers personnels et de fonction
    • Maître Quellain, papiers personnels.
    • Gestion de biens : titres, baux, correspondance d’affaire...
  • 31

    an XI

    Cote

    2 E 4/584

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
    • Minutes.
    • an XI

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 32

    juillet-décembre 1887.

    Cote

    2 E 4/693

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1887.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 33

    1808.

    Cote

    2 E 4/589

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1808.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 34

    janvier-juin 1895.

    Cote

    2 E 4/706

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1895.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 35

    1820.

    Cote

    2 E 4/602

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Jean-Baptiste Roland (19 thermidor an XIII-19 septembre...
    • Minutes.
    • 1820.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 36

    janvier-août 1919.

    Cote

    2 E 4/749

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • janvier-août 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 37

    janvier-mai 1899.

    Cote

    2 E 4/714

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • janvier-mai 1899.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 38

    janvier-juin 1911.

    Cote

    2 E 4/738

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit fils (31 décembre 1895-1924)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 39

    janvier-juin 1858.

    Cote

    2 E 4/637

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 40

    1840.

    Cote

    2 E 4/622

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.