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301 résultats

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  1. Résultat n°1

    Papiers de maître Roland, pièces de comptes, reçus (1818), états des sommes dues par les adjudicataires, correspondance (an XIII-1838), succession : titres (1776-1806).

    Date

    1776-1838

    Cote

    59 J 17

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Papiers personnels et de fonction
    • Papiers de maître Roland, pièces de comptes, reçus...

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  2. Résultat n°2

    Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux de réunions de la chambre des notaires (1786-1844), lettres de François Joseph Dermineur (1817-1830), lettres de M. Guyot directeur de l’école supérieure de Mulhouse (1838).

    Date

    1786-1838

    Cote

    59 J 21

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Papiers personnels et de fonction
    • Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux...

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  3. Résultat n°3

    Chap-Cr.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 7

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Chap-Cr.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  4. Résultat n°4

    T-W.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 16

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • T-W.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  5. Résultat n°5

    Bour-Chal.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 6

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Bour-Chal.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  6. Résultat n°6

    Lav-Mai.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 11

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Lav-Mai.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  7. Résultat n°7

    Born.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 5

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Born.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  8. Résultat n°8

    Q-Re.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 14

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Q-Re.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  9. Résultat n°9

    Rh-S.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 15

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Rh-S.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  10. Résultat n°10

    A-Bern.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 3

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • A-Bern.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  11. Résultat n°11

    Mar-Mu.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 12

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Mar-Mu.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  12. Résultat n°12

    P.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 13

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • P.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  13. Résultat n°13

    D-E.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 8

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • D-E.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  14. Résultat n°14

    F-G.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 9

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • F-G.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  15. Résultat n°15

    Bert-Boc.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 4

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • Bert-Boc.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  16. Résultat n°16

    H-Laj.

    Date

    1789-1895

    Cote

    59 J 10

    • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

    • Dossiers de clients
    • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
    • H-Laj.

    Producteur :

    Dossiers de clients de l'étude de Delle (2 E 4)

  17. Résultat n°17

    an XI

    Cote

    2 E 4/584

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
    • Minutes.
    • an XI

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    an XIII.

    Cote

    2 E 4/586

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
    • Minutes.
    • an XIII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  19. Résultat n°19

    an VI.

    Cote

    2 E 4/579

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
    • Minutes.
    • an VI.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  20. Résultat n°20

    an VIII

    Cote

    2 E 4/581

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
    • Minutes.
    • an VIII

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.