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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1806-1807

    Cote

    2 E 5/140

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1806-1807

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  2. Résultat n°2

    1829-1830

    Cote

    2 E 5/147

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1829-1830

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  3. Résultat n°3

    1823-1825

    Cote

    2 E 5/145

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1823-1825

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  4. Résultat n°4

    1847-1849

    Cote

    2 E 5/153

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1847-1849

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  5. Résultat n°5

    An VIII-an X

    Cote

    2 E 5/138

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An VIII-an X

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  6. Résultat n°6

    1850-1852

    Cote

    2 E 5/154

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1850-1852

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  7. Résultat n°7

    An XIII-an XIV

    Cote

    2 E 5/139

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An XIII-an XIV

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  8. Résultat n°8

    1853-1855

    Cote

    2 E 5/155

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1853-1855

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  9. Résultat n°9

    1835-1836, 1838

    Cote

    2 E 5/148

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1835-1836, 1838

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  10. Résultat n°10

    1844-1846

    Cote

    2 E 5/152

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1844-1846

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  11. Résultat n°11

    1841-1842

    Cote

    2 E 5/151

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1841-1842

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  12. Résultat n°12

    Répertoires.

    Date

    An III-XI

    Cote

    2 E 5/149

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  13. Résultat n°13

    1856-1858

    Cote

    2 E 5/156

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1856-1858

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  14. Résultat n°14

    1815-1816, 1829-1821

    Cote

    2 E 5/144

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1815-1816, 1829-1821

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  15. Résultat n°15

    1826-1828

    Cote

    2 E 5/146

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1826-1828

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  16. Résultat n°16

    1859-1861, 1865-juin 1866

    Cote

    2 E 5/157

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1859-1861, 1865-juin 1866

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  17. Résultat n°17

    1813-1814

    Cote

    2 E 5/143

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1813-1814

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  18. Résultat n°18

    1811-1812

    Cote

    2 E 5/142

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1811-1812

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  19. Résultat n°19

    An VI-an VII

    Cote

    2 E 5/ 137

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An VI-an VII

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  20. Résultat n°20

    1809-1810

    Cote

    2 E 5/141

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1809-1810

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)