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  1. Résultat n°1

    Minutes.

    Date

    Mai 1858

    Cote

    2 E 8/460

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  2. Résultat n°2

    Minutes.

    Date

    Juillet 1853

    Cote

    2 E 8/459

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  3. Résultat n°3

    Juillet-décembre 1839.

    Cote

    2 E 8/458

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet-décembre 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  4. Résultat n°4

    Janvier-juin 1839.

    Cote

    2 E 8/457

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juin 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  5. Résultat n°5

    Août-décembre 1838.

    Cote

    2 E 8/456

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Août-décembre 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  6. Résultat n°6

    Janvier-juillet 1838.

    Cote

    2 E 8/455

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juillet 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  7. Résultat n°7

    1837.

    Cote

    2 E 8/454

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • 1837.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  8. Résultat n°8

    1837.

    Cote

    2 E 8/454

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1837.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  9. Résultat n°9

    1836.

    Cote

    2 E 8/453

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1836.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  10. Résultat n°10

    1835.

    Cote

    2 E 8/452

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1835.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  11. Résultat n°11

    1834.

    Cote

    2 E 8/451

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  12. Résultat n°12

    1833.

    Cote

    2 E 8/450

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1833.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  13. Résultat n°13

    1832.

    Cote

    2 E 8/449

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1832.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  14. Résultat n°14

    1831.

    Cote

    2 E 8/448

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  15. Résultat n°15

    1830.

    Cote

    2 E 8/447

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1830.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  16. Résultat n°16

    1829.

    Cote

    2 E 8/446

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1829.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  17. Résultat n°17

    1828.

    Cote

    2 E 8/445

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1828.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  18. Résultat n°18

    1827.

    Cote

    2 E 8/444

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1827.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  19. Résultat n°19

    1825-1826.

    Cote

    2 E 8/443

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1825-1826.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  20. Résultat n°20

    1823-1824.

    Cote

    2 E 8/442

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1823-1824.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.