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577 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Cote

    2 E 9/285

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  2. Résultat n°2

    janvier 1910-avril 1918

    Cote

    2 E 9/284

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • janvier 1910-avril 1918

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  3. Résultat n°3

    3 février 1903-31 décembre 1909.

    Cote

    2 E 9/283

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 février 1903-31 décembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  4. Résultat n°4

    26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Cote

    2 E 9/282

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  5. Résultat n°5

    26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Cote

    2 E 9/281

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  6. Résultat n°6

    19 mars 1885-26 juin 1889.

    Cote

    2 E 9/280

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 mars 1885-26 juin 1889.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  7. Résultat n°7

    22 mars 1881-19 mars 1885.

    Cote

    2 E 9/279

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 mars 1881-19 mars 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  8. Résultat n°8

    17 avril 1877-22 mars 1881.

    Cote

    2 E 9/278

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 17 avril 1877-22 mars 1881.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  9. Résultat n°9

    31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Cote

    2 E 9/277

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  10. Résultat n°10

    15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Cote

    2 E 9/276

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  11. Résultat n°11

    3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Cote

    2 E 9/275

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  12. Résultat n°12

    14 avril 1859-3 mai 1862.

    Cote

    2 E 9/274

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 avril 1859-3 mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  13. Résultat n°13

    18 mars 1856-14 avril 1859.

    Cote

    2 E 9/273

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 18 mars 1856-14 avril 1859.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  14. Résultat n°14

    30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Cote

    2 E 9/272

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  15. Résultat n°15

    22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Cote

    2 E 9/271

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  16. Résultat n°16

    14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Cote

    2 E 9/270

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  17. Résultat n°17

    19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Cote

    2 E 9/269

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  18. Résultat n°18

    septembre-décembre 1940.

    Cote

    2 E 9/267

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • René Ruhlmann (16 novembre 1938-1968)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1940.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  19. Résultat n°19

    avril -août 1940.

    Cote

    2 E 9/266

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • René Ruhlmann (16 novembre 1938-1968)
    • Minutes.
    • avril -août 1940.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  20. Résultat n°20

    novembre 1939-mars 1940.

    Cote

    2 E 9/265

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • René Ruhlmann (16 novembre 1938-1968)
    • Minutes.
    • novembre 1939-mars 1940.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  21. Résultat n°21

    juin-octobre 1939.

    Cote

    2 E 9/264

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • René Ruhlmann (16 novembre 1938-1968)
    • Minutes.
    • juin-octobre 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  22. Résultat n°22

    mars-mai 1939.

    Cote

    2 E 9/263

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • René Ruhlmann (16 novembre 1938-1968)
    • Minutes.
    • mars-mai 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  23. Résultat n°23

    novembre 1938-février 1939.

    Cote

    2 E 9/262

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • novembre 1938-février 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  24. Résultat n°24

    août-octobre 1938.

    Cote

    2 E 9/261

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • août-octobre 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  25. Résultat n°25

    mai-juillet 1938.

    Cote

    2 E 9/260

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  26. Résultat n°26

    mars-avril 1938.

    Cote

    2 E 9/259

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • mars-avril 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  27. Résultat n°27

    décembre 1937-février 1938.

    Cote

    2 E 9/258

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • décembre 1937-février 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  28. Résultat n°28

    septembre-novembre 1937.

    Cote

    2 E 9/257

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1937.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  29. Résultat n°29

    juillet-août 1937.

    Cote

    2 E 9/256

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • juillet-août 1937.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  30. Résultat n°30

    mai-juin 1937.

    Cote

    2 E 9/255

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • mai-juin 1937.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  31. Résultat n°31

    février-avril 1937.

    Cote

    2 E 9/254

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • février-avril 1937.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  32. Résultat n°32

    décembre 1936-janvier 1937.

    Cote

    2 E 9/253

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • décembre 1936-janvier 1937.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  33. Résultat n°33

    septembre-novembre 1936.

    Cote

    2 E 9/252

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1936.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  34. Résultat n°34

    juin-août 1936.

    Cote

    2 E 9/251

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • juin-août 1936.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  35. Résultat n°35

    mars-mai 1936.

    Cote

    2 E 9/250

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • mars-mai 1936.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  36. Résultat n°36

    décembre 1935-février 1936

    Cote

    2 E 9/249

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • décembre 1935-février 1936

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  37. Résultat n°37

    septembre-novembre 1935

    Cote

    2 E 9/248

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  38. Résultat n°38

    juin-août 1935

    Cote

    2 E 9/247

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • juin-août 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  39. Résultat n°39

    mars-mai 1935

    Cote

    2 E 9/246

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • mars-mai 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  40. Résultat n°40

    décembre 1934-février 1935.

    Cote

    2 E 9/245

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • décembre 1934-février 1935.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.