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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
Cote
43 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
2

Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
Cote
43 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
3

Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.
Cote
43 Ed GG 12
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
4

Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
Cote
43 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
5

Décret concernant des fabriques.
Cote
43 Ed GG 6
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Décret concernant des fabriques.
6

Statistique : dénombrement de la population.
Cote
43 Ed 1 F 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Statistique : dénombrement de la population.
7

Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
Cote
43 Ed 1 G 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
8

Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
Cote
43 Ed 1 G 14
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
9

Matrice cadastrale.
Cote
43 Ed 1 G 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale.
10

Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
Cote
43 Ed 2 J 3
 Date
1956-1970
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
11

Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
Cote
43 Ed 4 H 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
12

Etats nominatifs des réquisitions (1941).
Cote
43 Ed 4 H 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Etats nominatifs des réquisitions (1941).
13

Tombes de soldats américains : enquête (1946).
Cote
43 Ed 4 H 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Tombes de soldats américains : enquête (1946).
14

Organisation de la défense passive : instructions, liste de personnes désignées (1944).
Cote
43 Ed 4 H 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Organisation de la défense passive : instructions,...
15

Avis concernant la réquisition pour la popotes des officiers (1939).
Cote
43 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Avis concernant la réquisition pour la popotes des...
16

Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
Cote
43 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
17

Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances, listes de réquisitionnés, décisions administratives (1941-1961).
Cote
43 Ed 4 H 10
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances,...
18

Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires, assurances, mise à disposition d'un commando, rémunérations (1946-1946).
Cote
43 Ed 4 H 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires,...
19

Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .
Cote
43 Ed 1 O 1
 Date
1809-1961
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins vicinaux : état général de tous les chemins...
20

Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
Cote
43 Ed 1 G 18
 Date
1960
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
21

1809-1911
Cote
43 Ed 2 N 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
  • 1809-1911
22

Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage (1792).
Cote
43 Ed 2 N 1
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage...
23

1912-1959
Cote
43 Ed 2 N 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
  • 1912-1959
24

Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans le cimetière communal (1919), convention d'entretien des tombes de militaires inhumés dans le cimetière communal 1922), correspondance (1940-1954).
Cote
43 Ed 2 H 4
 Date
1919-1954
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans...
25

Impôt sur le revenu : listes.
Cote
43 Ed 1 G 15
 Date
1926-1952
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôt sur le revenu : listes.
26

Habitante privée d'eau potable : correspondance.
Cote
43 Ed 5 J 2
 Date
1951
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Habitante privée d'eau potable : correspondance.
27

Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai 1944).
Cote
43 Ed 5 F 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai...
28

Création de magasin témoin de ravitaillement : demande d'autorisation et accord (1947).
Cote
43 Ed 5 F 4
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Création de magasin témoin de ravitaillement : demande...
29

Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs de production, correspondance (1942-1948).
Cote
43 Ed 5 F 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs...
30

Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre de distribution d'essence (1945-1948).
Cote
43 Ed 5 F 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre...
31

Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).
Cote
43 Ed 5 F 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
  • Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).
32

Réquisition de bois pour la boulange : circulaires et correspondance (1943-1945).
Cote
43 Ed 5 F 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisition de bois pour la boulange : circulaires...
33

Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).
Cote
43 Ed 5 F 1
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
  • Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).
34

Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes, circulaires, correspondance (1942-1946).
Cote
43 Ed 5 F 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes,...
35

Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles d'attribution, cahier d'enregistrement (1941-1948).
Cote
43 Ed 5 F 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles...
36

Registre des bulletins portant avis de décès.
Cote
43 Ed 1 H 1
 Date
1936-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Registre des bulletins portant avis de décès.
37

Déclaration de changement de domicile.
Cote
43 Ed 2 J 4
 Date
1942-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Déclaration de changement de domicile.
38

Registre de déclaration des éléments imposables de la taxe sur les chiens (1941-1946).
Cote
43 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes sur les chiens.
  • Registre de déclaration des éléments imposables de...
39

Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.
Cote
43 Ed 5 J 1
 Date
1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.
40

Dénombrement de la population : états nominatifs des habitants.
Cote
43 Ed 1 F 3
 Date
1836-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Dénombrement de la population : états nominatifs des...
41

Rôles (1906-1907).
Cote
43 Ed 1 G 16
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes sur les chiens.
  • Rôles (1906-1907).
42

Elections consulaires : liste des patentés.
Cote
43 Ed 1 K 1
 Date
1945
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections consulaires : liste des patentés.
43

Tableaux récapitulatifs (1887-1921, 1930-1943).
Cote
43 Ed 1 G 10
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impositions foncières.
  • Tableaux récapitulatifs (1887-1921, 1930-1943).
44

Rôle et répartition (1790, an XI, 1811).
Cote
43 Ed 1 G 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impositions foncières.
  • Rôle et répartition (1790, an XI, 1811).
45

Procès-verbal de vérification des déclarations faites, 1791.
Cote
43 Ed 1 G 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impositions foncières.
  • Procès-verbal de vérification des déclarations faites,...
46

Registre de dégrèvement pour les propriétaires exploitants (1920-1936).
Cote
43 Ed 1 G 11
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impositions foncières.
  • Registre de dégrèvement pour les propriétaires exploitants...
47

Comptes et budgets.
Cote
43 Ed 1 L 1
 Date
1795-1940
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Comptes et budgets.
48

Recensement des voitures, chevaux, mulets : affiche, tableaux.
Cote
43 Ed 2 H 1
 Date
1930-1938
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Recensement des voitures, chevaux, mulets : affiche,...
49

Déclarations de véhicules automobiles.
Cote
43 Ed 2 H 2
 Date
1930-1938
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Déclarations de véhicules automobiles.
50

Règlement sur la police de la circulation en temps de guerre.
Cote
43 Ed C 1
 Date
1937
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE C Bibliothèque administrative
  • Règlement sur la police de la circulation en temps...
51

Préparation de la mobilisation : instructions, liste des personnes assurant la protection des biens du village en cas d'évacuation (1935), liste de mobilisation de la main d'œuvre agricole (1931).
Cote
43 Ed 2 H 3
 Date
1931-1935
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Préparation de la mobilisation : instructions, liste...
52

Livre de détail des recettes et dépenses.
Cote
43 Ed 2 L 1
 Date
1932-1933
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Livre de détail des recettes et dépenses.
53

Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).
Cote
43 Ed 4 H 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).
54

Ambulance de Faverois : plans, procès-verbaux des dégâts occasionnés, demandes d'indemnités (1918-1923).
Cote
43 Ed 4 H 4
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Ambulance de Faverois : plans, procès-verbaux des dégâts...
55

Etats nominatifs des réquisitions militaires (1919).
Cote
43 Ed 4 H 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Etats nominatifs des réquisitions militaires (1919).
56

Avis de décès de soldats originaires de Faverois (1915).
Cote
43 Ed 4 H 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Avis de décès de soldats originaires de Faverois (1915).
57

Souscription paroissiale en faveur des Français morts pour la France.
Cote
43 Ed 3 P 9
 Date
1919
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Souscription paroissiale en faveur des Français morts...
58

Conseil de fabrique : nominations des membres.
Cote
43 Ed 3 P 5
 Date
1812-1919
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Conseil de fabrique : nominations des membres.
59

Visite épiscopale.
Cote
43 Ed 3 P 6
 Date
1911
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Visite épiscopale.
60

Registre de déclaration des vins.
Cote
43 Ed 5 J 3
 Date
1907
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Registre de déclaration des vins.
61

Inventaires des biens de la fabrique.
Cote
43 Ed 3 P 2
 Date
1905
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Inventaires des biens de la fabrique.
62

1893-1902
Cote
43 Ed 1 E 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1893-1902
63

1853-1862
Cote
43 Ed 1 E 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1853-1862
64

1803-1812
Cote
43 Ed 1 E 1
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1803-1812
65

1863-1872
Cote
43 Ed 1 E 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1863-1872
66

1843-1852
Cote
43 Ed 1 E 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1843-1852
67

1823-1832
Cote
43 Ed 1 E 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1823-1832
68

1813-1822
Cote
43 Ed 1 E 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1813-1822
69

1873-1882
Cote
43 Ed 1 E 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1873-1882
70

1833-1842
Cote
43 Ed 1 E 4
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès, Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances, décès et mariages.
  • 1833-1842
71

1815-1845
Cote
43 Ed 1 D 2*
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • 1815-1845
72

1789
Cote
43 Ed 1 D 1*
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • 1789
73

1845-1895
Cote
43 Ed 1 D 3*
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • 1845-1895
74

Registre des mariages.
Cote
43 Ed 4 E 1
 Date
1883-1892
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registre des mariages.
75

Registre des naissances.
Cote
43 Ed 2 E 1
 Date
1883-1892
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registre des naissances.
76

Registre des décès.
Cote
43 Ed 3 E 1
 Date
1883-1892
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registre des décès.
77

Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.
Cote
43 Ed 2 J 1*
 Date
1872-1882
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.
78

Règlement d’irrigation.
Cote
43 Ed 6 O 1
 Date
1819-1878
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Règlement d’irrigation.
79

Budgets et comptes de la fabrique.
Cote
43 Ed 3 P 1
 Date
1828-1876
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Budgets et comptes de la fabrique.
80

Circulaire et mandement de l’évêque.
Cote
43 Ed 3 P 4
 Date
1869, 1882
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Circulaire et mandement de l’évêque.