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185 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
Cote
43 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
Résultat n°2

Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
Cote
43 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
Résultat n°3

Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.
Cote
43 Ed GG 12
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
Résultat n°4

Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
Cote
43 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
Résultat n°5

Décret concernant des fabriques.
Cote
43 Ed GG 6
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Décret concernant des fabriques.
Résultat n°6

Statistique : dénombrement de la population.
Cote
43 Ed 1 F 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Statistique : dénombrement de la population.
Résultat n°7

Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
Cote
43 Ed 1 G 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
Résultat n°8

Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
Cote
43 Ed 1 G 14
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
Résultat n°9

Matrice cadastrale.
Cote
43 Ed 1 G 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale.
Résultat n°10

Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
Cote
43 Ed 2 J 3
 Date
1956-1970
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
Résultat n°11

Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
Cote
43 Ed 4 H 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
Résultat n°12

Etats nominatifs des réquisitions (1941).
Cote
43 Ed 4 H 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Etats nominatifs des réquisitions (1941).
Résultat n°13

Tombes de soldats américains : enquête (1946).
Cote
43 Ed 4 H 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Tombes de soldats américains : enquête (1946).
Résultat n°14

Organisation de la défense passive : instructions, liste de personnes désignées (1944).
Cote
43 Ed 4 H 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Organisation de la défense passive : instructions,...
Résultat n°15

Avis concernant la réquisition pour la popotes des officiers (1939).
Cote
43 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Avis concernant la réquisition pour la popotes des...
Résultat n°16

Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
Cote
43 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
Résultat n°17

Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances, listes de réquisitionnés, décisions administratives (1941-1961).
Cote
43 Ed 4 H 10
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances,...
Résultat n°18

Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires, assurances, mise à disposition d'un commando, rémunérations (1946-1946).
Cote
43 Ed 4 H 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires,...
Résultat n°19

Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .
Cote
43 Ed 1 O 1
 Date
1809-1961
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins vicinaux : état général de tous les chemins...
Résultat n°20

Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
Cote
43 Ed 1 G 18
 Date
1960
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
Résultat n°21

1809-1911
Cote
43 Ed 2 N 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
  • 1809-1911
Résultat n°22

Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage (1792).
Cote
43 Ed 2 N 1
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage...
Résultat n°23

1912-1959
Cote
43 Ed 2 N 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Gestion de la forêt communale.
  • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
  • 1912-1959
Résultat n°24

Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans le cimetière communal (1919), convention d'entretien des tombes de militaires inhumés dans le cimetière communal 1922), correspondance (1940-1954).
Cote
43 Ed 2 H 4
 Date
1919-1954
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans...
Résultat n°25

Impôt sur le revenu : listes.
Cote
43 Ed 1 G 15
 Date
1926-1952
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôt sur le revenu : listes.
Résultat n°26

Habitante privée d'eau potable : correspondance.
Cote
43 Ed 5 J 2
 Date
1951
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Habitante privée d'eau potable : correspondance.
Résultat n°27

Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai 1944).
Cote
43 Ed 5 F 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai...
Résultat n°28

Création de magasin témoin de ravitaillement : demande d'autorisation et accord (1947).
Cote
43 Ed 5 F 4
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Création de magasin témoin de ravitaillement : demande...
Résultat n°29

Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs de production, correspondance (1942-1948).
Cote
43 Ed 5 F 3
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°30

Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre de distribution d'essence (1945-1948).
Cote
43 Ed 5 F 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre...
Résultat n°31

Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).
Cote
43 Ed 5 F 2
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
  • Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).
Résultat n°32

Réquisition de bois pour la boulange : circulaires et correspondance (1943-1945).
Cote
43 Ed 5 F 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisition de bois pour la boulange : circulaires...
Résultat n°33

Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).
Cote
43 Ed 5 F 1
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
  • Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).
Résultat n°34

Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes, circulaires, correspondance (1942-1946).
Cote
43 Ed 5 F 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes,...
Résultat n°35

Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles d'attribution, cahier d'enregistrement (1941-1948).
Cote
43 Ed 5 F 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles...
Résultat n°36

Registre des bulletins portant avis de décès.
Cote
43 Ed 1 H 1
 Date
1936-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Registre des bulletins portant avis de décès.
Résultat n°37

Déclaration de changement de domicile.
Cote
43 Ed 2 J 4
 Date
1942-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Déclaration de changement de domicile.
Résultat n°38

Registre de déclaration des éléments imposables de la taxe sur les chiens (1941-1946).
Cote
43 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes sur les chiens.
  • Registre de déclaration des éléments imposables de...
Résultat n°39

Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.
Cote
43 Ed 5 J 1
 Date
1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.
Résultat n°40

Dénombrement de la population : états nominatifs des habitants.
Cote
43 Ed 1 F 3
 Date
1836-1946
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Dénombrement de la population : états nominatifs des...