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185 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
Cote
43 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
Résultat n°2

Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
Cote
43 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police des étrangers.
  • Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
Résultat n°3

Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.
Cote
43 Ed GG 12
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
Résultat n°4

Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
Cote
43 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
Résultat n°5

Décret concernant des fabriques.
Cote
43 Ed GG 6
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Décret concernant des fabriques.
Résultat n°6

Statistique : dénombrement de la population.
Cote
43 Ed 1 F 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Statistique : dénombrement de la population.
Résultat n°7

Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
Cote
43 Ed 1 G 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
Résultat n°8

Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
Cote
43 Ed 1 G 14
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions directes.
  • Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
Résultat n°9

Matrice cadastrale.
Cote
43 Ed 1 G 2
 Date
s.d.
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale.
Résultat n°10

Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
Cote
43 Ed 2 J 3
 Date
1956-1970
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
Résultat n°11

Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
Cote
43 Ed 4 H 6
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
Résultat n°12

Etats nominatifs des réquisitions (1941).
Cote
43 Ed 4 H 9
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Etats nominatifs des réquisitions (1941).
Résultat n°13

Tombes de soldats américains : enquête (1946).
Cote
43 Ed 4 H 13
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Tombes de soldats américains : enquête (1946).
Résultat n°14

Organisation de la défense passive : instructions, liste de personnes désignées (1944).
Cote
43 Ed 4 H 7
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Organisation de la défense passive : instructions,...
Résultat n°15

Avis concernant la réquisition pour la popotes des officiers (1939).
Cote
43 Ed 4 H 8
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Avis concernant la réquisition pour la popotes des...
Résultat n°16

Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
Cote
43 Ed 4 H 11
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
Résultat n°17

Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances, listes de réquisitionnés, décisions administratives (1941-1961).
Cote
43 Ed 4 H 10
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
  • Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances,...
Résultat n°18

Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires, assurances, mise à disposition d'un commando, rémunérations (1946-1946).
Cote
43 Ed 4 H 12
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires,...
Résultat n°19

Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .
Cote
43 Ed 1 O 1
 Date
1809-1961
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins vicinaux : état général de tous les chemins...
Résultat n°20

Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
Cote
43 Ed 1 G 18
 Date
1960
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.