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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).

    Cote

    43 Ed 2 J 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police des étrangers.
    • Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
  2. Résultat n°2

    Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).

    Cote

    43 Ed 2 J 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police des étrangers.
    • Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
  3. Résultat n°3

    Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed GG 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
  4. Résultat n°4

    Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).

    Cote

    43 Ed 1 G 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
  5. Résultat n°5

    Décret concernant des fabriques.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed GG 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Décret concernant des fabriques.
  6. Résultat n°6

    Statistique : dénombrement de la population.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed 1 F 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Statistique : dénombrement de la population.
  7. Résultat n°7

    Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).

    Cote

    43 Ed 1 G 13

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
  8. Résultat n°8

    Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).

    Cote

    43 Ed 1 G 14

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed 1 G 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.
  10. Résultat n°10

    Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.

    Date

    1956-1970

    Cote

    43 Ed 2 J 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
  11. Résultat n°11

    Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).

    Cote

    43 Ed 4 H 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
  12. Résultat n°12

    Etats nominatifs des réquisitions (1941).

    Cote

    43 Ed 4 H 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Etats nominatifs des réquisitions (1941).
  13. Résultat n°13

    Tombes de soldats américains : enquête (1946).

    Cote

    43 Ed 4 H 13

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Tombes de soldats américains : enquête (1946).
  14. Résultat n°14

    Organisation de la défense passive : instructions, liste de personnes désignées (1944).

    Cote

    43 Ed 4 H 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Organisation de la défense passive : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Avis concernant la réquisition pour la popotes des officiers (1939).

    Cote

    43 Ed 4 H 8

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Avis concernant la réquisition pour la popotes des...
  16. Résultat n°16

    Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).

    Cote

    43 Ed 4 H 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
  17. Résultat n°17

    Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances, listes de réquisitionnés, décisions administratives (1941-1961).

    Cote

    43 Ed 4 H 10

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances,...
  18. Résultat n°18

    Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires, assurances, mise à disposition d'un commando, rémunérations (1946-1946).

    Cote

    43 Ed 4 H 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires,...
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .

    Date

    1809-1961

    Cote

    43 Ed 1 O 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux : état général de tous les chemins...
  20. Résultat n°20

    Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.

    Date

    1960

    Cote

    43 Ed 1 G 18

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.
  21. Résultat n°21

    1809-1911

    Cote

    43 Ed 2 N 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion de la forêt communale.
    • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
    • 1809-1911
  22. Résultat n°22

    Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage (1792).

    Cote

    43 Ed 2 N 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion de la forêt communale.
    • Liste des habitants ayant droit au bois de chauffage...
  23. Résultat n°23

    1912-1959

    Cote

    43 Ed 2 N 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion de la forêt communale.
    • Coupes de bois : procès verbaux d'adjudication (1809-1959).
    • 1912-1959
  24. Résultat n°24

    Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans le cimetière communal (1919), convention d'entretien des tombes de militaires inhumés dans le cimetière communal 1922), correspondance (1940-1954).

    Date

    1919-1954

    Cote

    43 Ed 2 H 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans...
  25. Résultat n°25

    Impôt sur le revenu : listes.

    Date

    1926-1952

    Cote

    43 Ed 1 G 15

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôt sur le revenu : listes.
  26. Résultat n°26

    Habitante privée d'eau potable : correspondance.

    Date

    1951

    Cote

    43 Ed 5 J 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Habitante privée d'eau potable : correspondance.
  27. Résultat n°27

    Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai 1944).

    Cote

    43 Ed 5 F 8

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisition de transport : ordres de réquisition (mai...
  28. Résultat n°28

    Création de magasin témoin de ravitaillement : demande d'autorisation et accord (1947).

    Cote

    43 Ed 5 F 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Création de magasin témoin de ravitaillement : demande...
  29. Résultat n°29

    Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs de production, correspondance (1942-1948).

    Cote

    43 Ed 5 F 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Ravitaillement en céréales : tableaux récapitulatifs...
  30. Résultat n°30

    Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre de distribution d'essence (1945-1948).

    Cote

    43 Ed 5 F 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Véhicules et essences : déclarations de véhicule, registre...
  31. Résultat n°31

    Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).

    Cote

    43 Ed 5 F 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
    • Procès verbal de vol de cartes de rationnement (1946).
  32. Résultat n°32

    Réquisition de bois pour la boulange : circulaires et correspondance (1943-1945).

    Cote

    43 Ed 5 F 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisition de bois pour la boulange : circulaires...
  33. Résultat n°33

    Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).

    Cote

    43 Ed 5 F 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Rationnement et cartes de distribution (1941-1946).
    • Guide du rationnement, cahiers d'enregistrement (1941-1946).
  34. Résultat n°34

    Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes, circulaires, correspondance (1942-1946).

    Cote

    43 Ed 5 F 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Imposition en foin, œufs, oléagineux, viandes : listes,...
  35. Résultat n°35

    Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles d'attribution, cahier d'enregistrement (1941-1948).

    Cote

    43 Ed 5 F 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Attribution de savon : arrêtés et circulaires, feuilles...
  36. Résultat n°36

    Registre des bulletins portant avis de décès.

    Date

    1936-1946

    Cote

    43 Ed 1 H 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Registre des bulletins portant avis de décès.
  37. Résultat n°37

    Déclaration de changement de domicile.

    Date

    1942-1946

    Cote

    43 Ed 2 J 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Déclaration de changement de domicile.
  38. Résultat n°38

    Registre de déclaration des éléments imposables de la taxe sur les chiens (1941-1946).

    Cote

    43 Ed 1 G 17

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les chiens.
    • Registre de déclaration des éléments imposables de...
  39. Résultat n°39

    Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.

    Date

    1946

    Cote

    43 Ed 5 J 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccination antidiphtérique : liste d'élèves vaccinés.
  40. Résultat n°40

    Dénombrement de la population : états nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    43 Ed 1 F 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : états nominatifs des...
  41. Résultat n°41

    Rôles (1906-1907).

    Cote

    43 Ed 1 G 16

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les chiens.
    • Rôles (1906-1907).
  42. Résultat n°42

    Elections consulaires : liste des patentés.

    Date

    1945

    Cote

    43 Ed 1 K 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections consulaires : liste des patentés.
  43. Résultat n°43

    Tableaux récapitulatifs (1887-1921, 1930-1943).

    Cote

    43 Ed 1 G 10

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions foncières.
    • Tableaux récapitulatifs (1887-1921, 1930-1943).
  44. Résultat n°44

    Rôle et répartition (1790, an XI, 1811).

    Cote

    43 Ed 1 G 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions foncières.
    • Rôle et répartition (1790, an XI, 1811).
  45. Résultat n°45

    Procès-verbal de vérification des déclarations faites, 1791.

    Cote

    43 Ed 1 G 8

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions foncières.
    • Procès-verbal de vérification des déclarations faites,...
  46. Résultat n°46

    Registre de dégrèvement pour les propriétaires exploitants (1920-1936).

    Cote

    43 Ed 1 G 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions foncières.
    • Registre de dégrèvement pour les propriétaires exploitants...
  47. Résultat n°47

    Comptes et budgets.

    Date

    1795-1940

    Cote

    43 Ed 1 L 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes et budgets.
  48. Résultat n°48

    Recensement des voitures, chevaux, mulets : affiche, tableaux.

    Date

    1930-1938

    Cote

    43 Ed 2 H 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures, chevaux, mulets : affiche,...
  49. Résultat n°49

    Déclarations de véhicules automobiles.

    Date

    1930-1938

    Cote

    43 Ed 2 H 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Déclarations de véhicules automobiles.
  50. Résultat n°50

    Règlement sur la police de la circulation en temps de guerre.

    Date

    1937

    Cote

    43 Ed C 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Règlement sur la police de la circulation en temps...
  51. Résultat n°51

    Préparation de la mobilisation : instructions, liste des personnes assurant la protection des biens du village en cas d'évacuation (1935), liste de mobilisation de la main d'œuvre agricole (1931).

    Date

    1931-1935

    Cote

    43 Ed 2 H 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Préparation de la mobilisation : instructions, liste...
  52. Résultat n°52

    Livre de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1932-1933

    Cote

    43 Ed 2 L 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Livre de détail des recettes et dépenses.
  53. Résultat n°53

    Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).

    Cote

    43 Ed 4 H 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).
  54. Résultat n°54

    Ambulance de Faverois : plans, procès-verbaux des dégâts occasionnés, demandes d'indemnités (1918-1923).

    Cote

    43 Ed 4 H 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Ambulance de Faverois : plans, procès-verbaux des dégâts...
  55. Résultat n°55

    Etats nominatifs des réquisitions militaires (1919).

    Cote

    43 Ed 4 H 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Etats nominatifs des réquisitions militaires (1919).
  56. Résultat n°56

    Avis de décès de soldats originaires de Faverois (1915).

    Cote

    43 Ed 4 H 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Avis de décès de soldats originaires de Faverois (1915).
  57. Résultat n°57

    Souscription paroissiale en faveur des Français morts pour la France.

    Date

    1919

    Cote

    43 Ed 3 P 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Souscription paroissiale en faveur des Français morts...
  58. Résultat n°58

    Conseil de fabrique : nominations des membres.

    Date

    1812-1919

    Cote

    43 Ed 3 P 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Conseil de fabrique : nominations des membres.
  59. Résultat n°59

    Visite épiscopale.

    Date

    1911

    Cote

    43 Ed 3 P 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Visite épiscopale.
  60. Résultat n°60

    Registre de déclaration des vins.

    Date

    1907

    Cote

    43 Ed 5 J 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Registre de déclaration des vins.
  61. Résultat n°61

    Inventaires des biens de la fabrique.

    Date

    1905

    Cote

    43 Ed 3 P 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Inventaires des biens de la fabrique.
  62. Résultat n°62

    1893-1902

    Cote

    43 Ed 1 E 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1893-1902
  63. Résultat n°63

    1853-1862

    Cote

    43 Ed 1 E 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1853-1862
  64. Résultat n°64

    1803-1812

    Cote

    43 Ed 1 E 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1803-1812
  65. Résultat n°65

    1863-1872

    Cote

    43 Ed 1 E 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1863-1872
  66. Résultat n°66

    1843-1852

    Cote

    43 Ed 1 E 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1843-1852
  67. Résultat n°67

    1823-1832

    Cote

    43 Ed 1 E 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1823-1832
  68. Résultat n°68

    1813-1822

    Cote

    43 Ed 1 E 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1813-1822
  69. Résultat n°69

    1873-1882

    Cote

    43 Ed 1 E 8

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1873-1882
  70. Résultat n°70

    1833-1842

    Cote

    43 Ed 1 E 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1833-1842
  71. Résultat n°71

    1815-1845

    Cote

    43 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 1815-1845
  72. Résultat n°72

    1789

    Cote

    43 Ed 1 D 1*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 1789
  73. Résultat n°73

    1845-1895

    Cote

    43 Ed 1 D 3*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 1845-1895
  74. Résultat n°74

    Registre des mariages.

    Date

    1883-1892

    Cote

    43 Ed 4 E 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des mariages.
  75. Résultat n°75

    Registre des naissances.

    Date

    1883-1892

    Cote

    43 Ed 2 E 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des naissances.
  76. Résultat n°76

    Registre des décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    43 Ed 3 E 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des décès.
  77. Résultat n°77

    Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.

    Date

    1872-1882

    Cote

    43 Ed 2 J 1*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.
  78. Résultat n°78

    Règlement d’irrigation.

    Date

    1819-1878

    Cote

    43 Ed 6 O 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Règlement d’irrigation.
  79. Résultat n°79

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1828-1876

    Cote

    43 Ed 3 P 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Budgets et comptes de la fabrique.
  80. Résultat n°80

    Circulaire et mandement de l’évêque.

    Date

    1869, 1882

    Cote

    43 Ed 3 P 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Circulaire et mandement de l’évêque.