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174 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement : procès-verbal des opérations.

    Date

    1980

    Cote

    47 Ed 1 G 18

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Remembrement : procès-verbal des opérations.
  2. Résultat n°2

    Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

    Cote

    1895-1900

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

    Date

    1848, 1905

    Cote

    47 Ed 1 G 9

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
  4. Résultat n°4

    Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

    Date

    1848, 1923

    Cote

    47 Ed A 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE A Lois et actes du pouvoir central
    • Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre...
  5. Résultat n°5

    Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

    Cote

    47 Ed 2 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant...
  6. Résultat n°6

    Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

    Date

    1839, 1928

    Cote

    47 Ed 3 G 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et...
  7. Résultat n°7

    Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

    Cote

    1924-1935

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Bureau de poste : bail de location, cahier des charges...
  8. Résultat n°8

    Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

    Cote

    1832-1933

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments...
  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
  10. Résultat n°10

    Tome 1.

    Cote

    47 Ed 1 G 24*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 1.
  11. Résultat n°11

    Tome 2.         

    Cote

    47 Ed 1 G 25*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 2.         
  12. Résultat n°12

    Etats de section des propriétés non bâties.

    Date

    1936-1975

    Cote

    47 Ed 1 G 23*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13

    Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

    Date

    1966-1971

    Cote

    47 Ed 1 G 13

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions sur les propriétés bâties : exemptions...
  14. Résultat n°14

    Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

    Date

    1956-1969

    Cote

    47 Ed 2 J 3*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
  15. Résultat n°15

    Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

    Date

    1822-1966

    Cote

    47 Ed 1 G 8

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966),...
  16. Résultat n°16

    Journal centralisateur.

    Date

    1956-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal centralisateur.
  17. Résultat n°17

    Journal divisionnaire des débits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des débits.
  18. Résultat n°18

    Journal divisionnaire des crédits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des crédits.
  19. Résultat n°19

    Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

    Date

    1836-1962

    Cote

    47 Ed 1 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872,...
  20. Résultat n°20

    Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

    Date

    1950-1955

    Cote

    47 Ed 2 O 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transport public
    • Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation...
  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938, 1947, 1952, 1954) ; listes de tirages au sort : affiches (1820-1896) ; listes générales d’émargement des classes (1816-1848).

    Date

    1816-1954

    Cote

    47 Ed 1 H 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938,...
  22. Résultat n°22

    Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande de permis (1849), bail des droits de chasse (1930-1954).

    Date

    1825-1954

    Cote

    47 Ed 2 N 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande...
  23. Résultat n°23

    Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création d’un nouveau cimetière (1921), actes de concession (1869, 1924-1953), autorisation de transfert de corps (1896-1939).

    Date

    1869-1953

    Cote

    47 Ed 1 J 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création...
  24. Résultat n°24

    Polices et affiches, 1935-1952.

    Cote

    47 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Polices et affiches, 1935-1952.
  25. Résultat n°25

    Statuts et adhésions, 1924-1931.

    Cote

    47 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Statuts et adhésions, 1924-1931.
  26. Résultat n°26

    Agriculture : statistiques agricoles décennales (1882, 1892), statistiques du canton (1873), statistiques annuelles sur les animaux de fermes (1888-1902), statistiques annuelles (1888-1945), récoltes de blé (1940-1949), tableaux de récoltes [après 1840], instructions, demande de rapports (1845-1888).

    Date

    1840-1949

    Cote

    47 Ed 3 F 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : statistiques agricoles décennales (1882,...
  27. Résultat n°27

    Listes des contribuables.

    Date

    1942-1947

    Cote

    47 Ed 1 G 15

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Listes des contribuables.
  28. Résultat n°28

    Taxes sur les productions maraîchères : matrice.

    Date

    1943-1946

    Cote

    47 Ed 1 G 16

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les productions maraîchères : matrice.
  29. Résultat n°29

    Tableau récapitulatif des impôts perçus.

    Date

    1942-1946

    Cote

    47 Ed 1 G 14

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau récapitulatif des impôts perçus.
  30. Résultat n°30

    Déclarations d’accidents du travail.               

    Date

    1921-1945

    Cote

    47 Ed 4 Q 7

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Déclarations d’accidents du travail.               
  31. Résultat n°31

    Dommages de guerre (1939-1945), réquisitions.

    Date

    1940-1945

    Cote

    47 Ed 4 H 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H      Mesures d’exception en temps de guerre ou...
    • Dommages de guerre (1939-1945), réquisitions.
  32. Résultat n°32

    Cahier de réception du courrier.

    Date

    1940-1943

    Cote

    47 Ed 2 D 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Cahier de réception du courrier.
  33. Résultat n°33

    Soins gratuits aux mutilés : liste des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1937-1942

    Cote

    47 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Soins gratuits aux mutilés : liste des bénéficiaires,...
  34. Résultat n°34

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1830-1941

    Cote

    47 Ed 2 D 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  35. Résultat n°35

    Epizooties : correspondance de l’administrateur, du vétérinaire (1883) ; inspection sanitaire de la viande : arrêté municipal (1925) ; fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux (1899-1900) ; carnets à souche de vaccination (1914-1927), correspondance (1910-1939).

    Date

    1883-1939

    Cote

    47 Ed 5 J 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epizooties : correspondance de l’administrateur, du...
  36. Résultat n°36

    Agriculture : statuts de la caisse agricole mutuelle (1930), circulaires (1844, 1848, 1930), destruction d’animaux nuisibles (1847), calamités agricoles : circulaires (1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    47 Ed 3 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : statuts de la caisse agricole mutuelle...
  37. Résultat n°37

    Emprunts.

    Date

    1901-1939

    Cote

    47 Ed 3 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Emprunts.
  38. Résultat n°38

    Registre de délibération du bureau de bienfaisance.

    Date

    1899-1939

    Cote

    47 Ed 1 Q 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Registre de délibération du bureau de bienfaisance.
  39. Résultat n°39

    Pièces diverses : Caisse d’Epargne, aliénés, retraites ouvrières et paysannes, mutilés et réformés de la guerre ; listes des indigents admis pour la médecine cantonale gratuite (1840-1862) ; assistance aux femmes en couche, demandes d’allocations aux familles nombreuses, sociétés de secours mutuels (1928-1939).

    Date

    1840-1939

    Cote

    47 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Pièces diverses : Caisse d’Epargne, aliénés, retraites...
  40. Résultat n°40

    Chemins communaux : correspondance du maire et du sous-préfet concernant l’entretien des chemins communaux, extraits de délibération du conseil municipal, délibérations du Conseil général.

    Date

    1837-1938

    Cote

    47 Ed 1 O 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins communaux : correspondance du maire et du sous-préfet...