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174 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Remembrement : procès-verbal des opérations.
Cote
47 Ed 1 G 18
 Date
1980
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Remembrement : procès-verbal des opérations.
Résultat n°2

Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
Cote
1895-1900
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
Résultat n°3

Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
Cote
47 Ed 1 G 9
 Date
1848, 1905
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
Résultat n°4

Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).
Cote
47 Ed A 1
 Date
1848, 1923
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE A Lois et actes du pouvoir central
  • Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre...
Résultat n°5

Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848
Cote
47 Ed 2 R 1
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
  • Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant...
Résultat n°6

Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).
Cote
47 Ed 3 G 1
 Date
1839, 1928
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
  • Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et...
Résultat n°7

Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.
Cote
1924-1935
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Bureau de poste : bail de location, cahier des charges...
Résultat n°8

Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.
Cote
1832-1933
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments...
Résultat n°9

Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
Cote- Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
Résultat n°10

Tome 1.
Cote
47 Ed 1 G 24*
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • Tome 1.
Résultat n°11

Tome 2.         
Cote
47 Ed 1 G 25*
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • Tome 2.         
Résultat n°12

Etats de section des propriétés non bâties.
Cote
47 Ed 1 G 23*
 Date
1936-1975
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etats de section des propriétés non bâties.
Résultat n°13

Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.
Cote
47 Ed 1 G 13
 Date
1966-1971
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions sur les propriétés bâties : exemptions...
Résultat n°14

Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
Cote
47 Ed 2 J 3*
 Date
1956-1969
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •  SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
Résultat n°15

Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).
Cote
47 Ed 1 G 8
 Date
1822-1966
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966),...
Résultat n°16

Journal centralisateur.
Cote
47 Ed 2 L 2
 Date
1956-1963
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Journal centralisateur.
Résultat n°17

Journal divisionnaire des débits.
Cote
47 Ed 2 L 3
 Date
1957-1963
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Journal divisionnaire des débits.
Résultat n°18

Journal divisionnaire des crédits.
Cote
47 Ed 2 L 4
 Date
1957-1963
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Journal divisionnaire des crédits.
Résultat n°19

Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).
Cote
47 Ed 1 F 1
 Date
1836-1962
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistique
  • Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872,...
Résultat n°20

Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.
Cote
47 Ed 2 O 2
 Date
1950-1955
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 2 O Transport public
  • Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation...