Filtrer les résultats
Multimédias
  • 174
Nom de l'inventaire
  • 174
Lieux
  • 174
Période
  • 9
  • 48
  • 124
  • 106
Sujets
  • 29
  • 29
  • 29
Typologies
  • 13
  • 13
  • 13
  • 5
  • 1
Collectivités
  • 174
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

174 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement : procès-verbal des opérations.

    Date

    1980

    Cote

    47 Ed 1 G 18

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Remembrement : procès-verbal des opérations.
  2. Résultat n°2

    Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

    Cote

    1895-1900

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

    Date

    1848, 1905

    Cote

    47 Ed 1 G 9

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
  4. Résultat n°4

    Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

    Date

    1848, 1923

    Cote

    47 Ed A 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE A Lois et actes du pouvoir central
    • Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre...
  5. Résultat n°5

    Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

    Cote

    47 Ed 2 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant...
  6. Résultat n°6

    Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

    Date

    1839, 1928

    Cote

    47 Ed 3 G 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et...
  7. Résultat n°7

    Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

    Cote

    1924-1935

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Bureau de poste : bail de location, cahier des charges...
  8. Résultat n°8

    Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

    Cote

    1832-1933

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments...
  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
  10. Résultat n°10

    Tome 1.

    Cote

    47 Ed 1 G 24*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 1.
  11. Résultat n°11

    Tome 2.         

    Cote

    47 Ed 1 G 25*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 2.         
  12. Résultat n°12

    Etats de section des propriétés non bâties.

    Date

    1936-1975

    Cote

    47 Ed 1 G 23*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13

    Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

    Date

    1966-1971

    Cote

    47 Ed 1 G 13

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions sur les propriétés bâties : exemptions...
  14. Résultat n°14

    Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

    Date

    1956-1969

    Cote

    47 Ed 2 J 3*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
  15. Résultat n°15

    Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

    Date

    1822-1966

    Cote

    47 Ed 1 G 8

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966),...
  16. Résultat n°16

    Journal centralisateur.

    Date

    1956-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal centralisateur.
  17. Résultat n°17

    Journal divisionnaire des débits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des débits.
  18. Résultat n°18

    Journal divisionnaire des crédits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des crédits.
  19. Résultat n°19

    Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

    Date

    1836-1962

    Cote

    47 Ed 1 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872,...
  20. Résultat n°20

    Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

    Date

    1950-1955

    Cote

    47 Ed 2 O 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transport public
    • Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation...