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174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Remembrement : procès-verbal des opérations.

Date

1980

Cote

47 Ed 1 G 18

Résultat n°2

Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

Date

-

Cote

1895-1900

Résultat n°3

Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

Date

1848, 1905

Cote

47 Ed 1 G 9

Résultat n°4

Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

Date

1848, 1923

Cote

47 Ed A 1

Résultat n°5

Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

Date

-

Cote

47 Ed 2 R 1

Résultat n°6

Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

Date

1839, 1928

Cote

47 Ed 3 G 1

Résultat n°7

Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

Date

-

Cote

1924-1935

Résultat n°8

Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

Date

-

Cote

1832-1933

Résultat n°9

Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Tome 1.

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 24*

Résultat n°11

Tome 2.         

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 25*

Résultat n°12

Etats de section des propriétés non bâties.

Date

1936-1975

Cote

47 Ed 1 G 23*

Résultat n°13

Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

Date

1966-1971

Cote

47 Ed 1 G 13

Résultat n°14

Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

Date

1956-1969

Cote

47 Ed 2 J 3*

Résultat n°15

Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

Date

1822-1966

Cote

47 Ed 1 G 8

Résultat n°16

Journal centralisateur.

Date

1956-1963

Cote

47 Ed 2 L 2

Résultat n°17

Journal divisionnaire des débits.

Date

1957-1963

Cote

47 Ed 2 L 3

Résultat n°18

Journal divisionnaire des crédits.

Date

1957-1963

Cote

47 Ed 2 L 4

Résultat n°19

Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

Date

1836-1962

Cote

47 Ed 1 F 1

Résultat n°20

Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

Date

1950-1955

Cote

47 Ed 2 O 2