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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement : procès-verbal des opérations.

    Date

    1980

    Cote

    47 Ed 1 G 18

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Remembrement : procès-verbal des opérations.
  2. Résultat n°2

    Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

    Cote

    1895-1900

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

    Date

    1848, 1905

    Cote

    47 Ed 1 G 9

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
  4. Résultat n°4

    Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

    Date

    1848, 1923

    Cote

    47 Ed A 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE A Lois et actes du pouvoir central
    • Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre...
  5. Résultat n°5

    Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

    Cote

    47 Ed 2 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant...
  6. Résultat n°6

    Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

    Date

    1839, 1928

    Cote

    47 Ed 3 G 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et...
  7. Résultat n°7

    Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

    Cote

    1924-1935

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Bureau de poste : bail de location, cahier des charges...
  8. Résultat n°8

    Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

    Cote

    1832-1933

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments...
  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
  10. Résultat n°10

    Tome 1.

    Cote

    47 Ed 1 G 24*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 1.
  11. Résultat n°11

    Tome 2.         

    Cote

    47 Ed 1 G 25*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 2.         
  12. Résultat n°12

    Etats de section des propriétés non bâties.

    Date

    1936-1975

    Cote

    47 Ed 1 G 23*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13

    Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

    Date

    1966-1971

    Cote

    47 Ed 1 G 13

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions sur les propriétés bâties : exemptions...
  14. Résultat n°14

    Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

    Date

    1956-1969

    Cote

    47 Ed 2 J 3*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
  15. Résultat n°15

    Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

    Date

    1822-1966

    Cote

    47 Ed 1 G 8

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966),...
  16. Résultat n°16

    Journal centralisateur.

    Date

    1956-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal centralisateur.
  17. Résultat n°17

    Journal divisionnaire des débits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des débits.
  18. Résultat n°18

    Journal divisionnaire des crédits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des crédits.
  19. Résultat n°19

    Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

    Date

    1836-1962

    Cote

    47 Ed 1 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872,...
  20. Résultat n°20

    Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

    Date

    1950-1955

    Cote

    47 Ed 2 O 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transport public
    • Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation...
  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938, 1947, 1952, 1954) ; listes de tirages au sort : affiches (1820-1896) ; listes générales d’émargement des classes (1816-1848).

    Date

    1816-1954

    Cote

    47 Ed 1 H 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938,...
  22. Résultat n°22

    Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande de permis (1849), bail des droits de chasse (1930-1954).

    Date

    1825-1954

    Cote

    47 Ed 2 N 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande...
  23. Résultat n°23

    Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création d’un nouveau cimetière (1921), actes de concession (1869, 1924-1953), autorisation de transfert de corps (1896-1939).

    Date

    1869-1953

    Cote

    47 Ed 1 J 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création...
  24. Résultat n°24

    Polices et affiches, 1935-1952.

    Cote

    47 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Polices et affiches, 1935-1952.
  25. Résultat n°25

    Statuts et adhésions, 1924-1931.

    Cote

    47 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Statuts et adhésions, 1924-1931.
  26. Résultat n°26

    Agriculture : statistiques agricoles décennales (1882, 1892), statistiques du canton (1873), statistiques annuelles sur les animaux de fermes (1888-1902), statistiques annuelles (1888-1945), récoltes de blé (1940-1949), tableaux de récoltes [après 1840], instructions, demande de rapports (1845-1888).

    Date

    1840-1949

    Cote

    47 Ed 3 F 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : statistiques agricoles décennales (1882,...
  27. Résultat n°27

    Listes des contribuables.

    Date

    1942-1947

    Cote

    47 Ed 1 G 15

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Listes des contribuables.
  28. Résultat n°28

    Taxes sur les productions maraîchères : matrice.

    Date

    1943-1946

    Cote

    47 Ed 1 G 16

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les productions maraîchères : matrice.
  29. Résultat n°29

    Tableau récapitulatif des impôts perçus.

    Date

    1942-1946

    Cote

    47 Ed 1 G 14

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau récapitulatif des impôts perçus.
  30. Résultat n°30

    Déclarations d’accidents du travail.               

    Date

    1921-1945

    Cote

    47 Ed 4 Q 7

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Déclarations d’accidents du travail.               
  31. Résultat n°31

    Dommages de guerre (1939-1945), réquisitions.

    Date

    1940-1945

    Cote

    47 Ed 4 H 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H      Mesures d’exception en temps de guerre ou...
    • Dommages de guerre (1939-1945), réquisitions.
  32. Résultat n°32

    Cahier de réception du courrier.

    Date

    1940-1943

    Cote

    47 Ed 2 D 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Cahier de réception du courrier.
  33. Résultat n°33

    Soins gratuits aux mutilés : liste des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1937-1942

    Cote

    47 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Soins gratuits aux mutilés : liste des bénéficiaires,...
  34. Résultat n°34

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1830-1941

    Cote

    47 Ed 2 D 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  35. Résultat n°35

    Epizooties : correspondance de l’administrateur, du vétérinaire (1883) ; inspection sanitaire de la viande : arrêté municipal (1925) ; fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux (1899-1900) ; carnets à souche de vaccination (1914-1927), correspondance (1910-1939).

    Date

    1883-1939

    Cote

    47 Ed 5 J 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epizooties : correspondance de l’administrateur, du...
  36. Résultat n°36

    Agriculture : statuts de la caisse agricole mutuelle (1930), circulaires (1844, 1848, 1930), destruction d’animaux nuisibles (1847), calamités agricoles : circulaires (1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    47 Ed 3 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : statuts de la caisse agricole mutuelle...
  37. Résultat n°37

    Emprunts.

    Date

    1901-1939

    Cote

    47 Ed 3 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Emprunts.
  38. Résultat n°38

    Registre de délibération du bureau de bienfaisance.

    Date

    1899-1939

    Cote

    47 Ed 1 Q 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Registre de délibération du bureau de bienfaisance.
  39. Résultat n°39

    Pièces diverses : Caisse d’Epargne, aliénés, retraites ouvrières et paysannes, mutilés et réformés de la guerre ; listes des indigents admis pour la médecine cantonale gratuite (1840-1862) ; assistance aux femmes en couche, demandes d’allocations aux familles nombreuses, sociétés de secours mutuels (1928-1939).

    Date

    1840-1939

    Cote

    47 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Pièces diverses : Caisse d’Epargne, aliénés, retraites...
  40. Résultat n°40

    Chemins communaux : correspondance du maire et du sous-préfet concernant l’entretien des chemins communaux, extraits de délibération du conseil municipal, délibérations du Conseil général.

    Date

    1837-1938

    Cote

    47 Ed 1 O 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins communaux : correspondance du maire et du sous-préfet...
  41. Résultat n°41

    Electrification : cahier des charges, correspondance avec la société Rabut (1925-1926), contrats avec les Houillères de Ronchamp (1933-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    47 Ed 3 O 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Electrification : cahier des charges, correspondance...
  42. Résultat n°42

    Correspondance, instructions, demandes de renseignements, statistiques du sous-préfet auprès des organisations charitables (1846-1866) ; renouvellements d’administrateurs du bureau de bienfaisance (1845-1913) ; secours aux indigents : instructions diverses (1847-1935), listes des familles indigentes (1860-1861).

    Date

    1845-1937

    Cote

    47 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Correspondance, instructions, demandes de renseignements,...
  43. Résultat n°43

    Nomination des instituteurs.

    Date

    1879-1937

    Cote

    47 Ed 1 R 6

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Nomination des instituteurs.
  44. Résultat n°44

    Logement de l’institutrice.

    Date

    1937

    Cote

    47 Ed 1 R 5

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Logement de l’institutrice.
  45. Résultat n°45

    Sinistres agricoles : états des sinistres (1888-1937), déclaration de calamités agricoles (1931), dossier de pertes agricoles suite à la grêle de 1897.

    Date

    1888-1937

    Cote

    47 Ed 3 F 5

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Sinistres agricoles : états des sinistres (1888-1937),...
  46. Résultat n°46

    1883-1910

    Cote

    47 Ed 1 G 19*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1883-1910
  47. Résultat n°47

    Morts pour la France : entretien des tombes militaire au cimetière communal (1921-1935), retour des corps (1921).

    Date

    1921-1935

    Cote

    47 Ed 2 H 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Morts pour la France : entretien des tombes militaire...
  48. Résultat n°48

    Nominations des maires et adjoints : circulaires du préfet, procès-verbaux d’installation des adjoints (1831-1900) ; nominations des délégués pour la révision des listes électorales (1886-1897) ; tableau des conseillers municipaux (1888-1900, 1935) ; commissions municipales : listes des conseillers (1935).

    Date

    1831-1935

    Cote

    47 Ed 1 K 5

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Nominations des maires et adjoints : circulaires du...
  49. Résultat n°49

    1911-1935

    Cote

    47 Ed 1 G 20*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1935
  50. Résultat n°50

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1915-1934

    Cote

    47 Ed 1 G 21*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés non bâties.
  51. Résultat n°51

    Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, correspondance, plan.

    Date

    1878-1933

    Cote

    47 Ed 6 O 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, correspondance,...
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Mairie : location par adjudication d’une salle pour les séances du conseil municipal, justice (1832), dossier de construction et de restauration (1835-1932).

    Date

    1832-1932

    Cote

    47 Ed 1 M 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie : location par adjudication d’une salle pour...
  54. Résultat n°54

    Ecole communale : instructions du préfet, comité local de l’instruction primaire (1841-1931) ; école d’agriculture d’hiver de Belfort : correspondance (1928-1930) ; office départemental des pupilles de la nation : correspondance (1924-1930) ; création d’une école supérieure primaire de garçons (1882).

    Date

    1841-1931

    Cote

    47 Ed 1 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Ecole communale : instructions du préfet, comité local...
  55. Résultat n°55

    Eglise : restauration du clocher (1846-1848) ; réparations au presbytère et à l’église (1847-1931), délibération du conseil de fabrique (1856) ; projet de calvaire (1850).

    Date

    1846-1931

    Cote

    47 Ed 1 M 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise : restauration du clocher (1846-1848) ; réparations...
  56. Résultat n°56

    Exploitation de bois communaux : affaires diverses.

    Date

    1828-1930

    Cote

    47 Ed 2 N 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Exploitation de bois communaux : affaires diverses.
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Commerce : circulaire « taxe du pain » (1863), autorisation d’installation d’un alambic pour la distillation (1864), barème du prix de la viande (1927), courrier d’entreprises diverses (1928-1930) ; industrie : circulaire « dénombrement décennal de l’industrie » (1861).

    Date

    1861-1930

    Cote

    47 Ed 2 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Commerce : circulaire « taxe du pain » (1863), autorisation...
  59. Résultat n°59

    Archives communales : cadre de classement (après 1848), circulaire du sous-préfet relative à la conservation des archives communales (1850), inventaires (après 1898, 1911), rapports d’inspection (1926-1930).

    Date

    1848-1930

    Cote

    47 Ed 6 D 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Archives communales : cadre de classement (après 1848),...
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Tourisme : demande d’hébergement ; sport : union vélocipédique de France, information concernant une course cycliste.

    Date

    1929-1930

    Cote

    47 Ed 4 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Tourisme : demande d’hébergement ; sport : union vélocipédique...
  63. Résultat n°63

    Situation financière des communes (1895-1914), circulaires Agence Fournier Belfort : L’annuaire du Territoire de Belfort (1929-1930).

    Date

    1895-1930

    Cote

    47 Ed C 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Situation financière des communes (1895-1914), circulaires...
  64. Résultat n°64

    Logement, loi sur les loyers : arrêté municipal (1926) ; office d’habitations à bon marché : information et correspondance (1928-1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    47 Ed 1 T 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE T Urbanisme, logement, construction
    • Logement, loi sur les loyers : arrêté municipal (1926) ;...
  65. Résultat n°65

    Entretien de l’armement perçu par les communes : correspondance (1832-1849) ; approvisionnement des places fortes : comptes-rendus des exercices (1813, 1815) ; ravitaillement, cantonnement des troupes : correspondance (1821-1928) ; entretien des tombes militaires, anciens combattants (1870-1871), fêtes militaires : correspondance (1883-1930).

    Date

    1812-1930

    Cote

    47 Ed 2 H 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Entretien de l’armement perçu par les communes : correspondance...
  66. Résultat n°66

    Instructions pour le pesage des grains (1845, 1848), affiches concernant les foires (1928-1929).

    Date

    1845-1929

    Cote

    47 Ed 4 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Instructions pour le pesage des grains (1845, 1848),...
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Finances communales : circulaires et instructions diverses du sous-préfet (1847-1901) ; situation financières des communes : circulaire (1923) ; correspondance (1928-1929) ; budgets (1822-1870).

    Date

    1822-1929

    Cote

    47 Ed 1 L 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Finances communales : circulaires et instructions diverses...
  70. Résultat n°70

    Etrangers : registres d’immatriculation.

    Date

    1920-1928

    Cote

    47 Ed 2 J 2*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers : registres d’immatriculation.
  71. Résultat n°71

    Chemin de fer, nomination d’un membre de la commission pour le chemin de fer Bas-Evette-Giromagny (1881) ; mutation du chef de gare de Petit-Croix (1886) ; établissement d’une ligne de chemin de fer Montreux-Vieux à Guewenheim : plan parcellaire (1917) ; projet de ligne de Colmar à Belfort (1928).

    Date

    1881-1928

    Cote

    47 Ed 2 O 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transport public
    • Chemin de fer, nomination d’un membre de la commission...
  72. Résultat n°72

    Etat des restes à payer de l’exercice 1870, vote de divers crédits supplémentaires (1882), mandats de paiement (1827-1828), avis de paiement du bureau de l’enregistrement (1924-1928).

    Date

    1827-1928

    Cote

    47 Ed 4 L 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 4 L Dépenses
    • Etat des restes à payer de l’exercice 1870, vote de...
  73. Résultat n°73

    Recrutement, tirages au sort, engagements, extraits de naissance, correspondance (1837-1921) ; recrutement de l’armée territoriale (1855-1874) ; tableau de répartition des classes (1928).

    Date

    1837-1928

    Cote

    47 Ed 1 H 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Recrutement, tirages au sort, engagements, extraits...
  74. Résultat n°74

    Dommages de guerre (1914-1918), réquisitions de terrains pour l’aviation (1920), réquisitions de terrains pour les magasins de l’intendance (1917-1920), réquisitions de terrains pour le chemin de fer militaire (1917-1927), correspondance.

    Date

    1917-1927

    Cote

    47 Ed 4 H 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H      Mesures d’exception en temps de guerre ou...
    • Dommages de guerre (1914-1918), réquisitions de terrains...
  75. Résultat n°75

    Intervention à Fontaine de la brigade de Chavannes-l’Etang.

    Date

    1927

    Cote

    47 Ed 5 H 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Intervention à Fontaine de la brigade de Chavannes-l’Etang.
  76. Résultat n°76

    Préparation du remembrement : demandes de renseignements.

    Date

    1927

    Cote

    47 Ed 3 F 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Préparation du remembrement : demandes de renseignements.
  77. Résultat n°77

    Cinéma agricole, projet d’installation.

    Date

    1927

    Cote

    47 Ed 4 R 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Cinéma agricole, projet d’installation.
  78. Résultat n°78

    Projet de constitution d’une association syndicale pour le remembrement et le drainage de la propriété rurale : plans, correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    47 Ed 1 G 7

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Projet de constitution d’une association syndicale...
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Demandes d’exonération de taxes.

    Date

    1913-1925

    Cote

    47 Ed 1 G 11

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Demandes d’exonération de taxes.