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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

48 Ed CC 2

Résultat n°2

Inventaire des biens de la communauté de Fontenelle.

Date

1765

Cote

48 Ed CC 1

Résultat n°3

Construction d’un barrage d’irrigation : procès-verbaux de récolement des travaux.

Date

1873

Cote

48 Ed 6 O 2

Résultat n°4

Curage des ruisseaux : instruction, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, adjudication des travaux.

Date

1844-1926

Cote

48 Ed 6 O 1

Résultat n°5

Loi du 10 juillet 1915 sur le salaire des ouvrières à domicile dans l’industrie du vêtement : affiche.

Date

1916

Cote

48 Ed 6 F 1

Résultat n°6

Correspondance avec les Archives départementales du Haut-Rhin au sujet de documents déposés.

Date

1932

Cote

48 Ed 6 D 2

Résultat n°7

Inventaires des archives et du mobilier.

Date

1821, 1843

Cote

48 Ed 6 D 1

Résultat n°8

Service des épizooties : nomination du vétérinaire.

Date

1919

Cote

48 Ed 5 J 3

Résultat n°9

Service des vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.

Date

1867-1944

Cote

48 Ed 5 J 2

Résultat n°10

Règlement sanitaire communal : non approbation par le préfet.

Date

1905

Cote

48 Ed 5 J 1

Résultat n°11

Réception des anciens défenseurs de Belfort de 1870-1871 : instruction, liste de souscription.

Date

1896

Cote

48 Ed 4 R 1

Résultat n°12

Protection maternelle et infantile : instructions, liste des nourrices, rapport sur la situation des enfants.

Date

1884-1897

Cote

48 Ed 4 Q 4

Résultat n°13

Aide aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

Date

1906-1929

Cote

48 Ed 4 Q 3

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires, correspondance, contestation.

Date

1877-1935

Cote

48 Ed 4 Q 2

Résultat n°15

Accidents du travail : déclarations.

Date

1906

Cote

48 Ed 4 Q 1

Résultat n°16

Guerre de 1914-1918 : instructions, états de réquisitions, dommages de guerre, diplôme de participation à l’emprunt de la défense nationale (1914-1917, 1925).

Date

1914-1925

Cote

48 Ed 4 H 1

Résultat n°17

Vente au détail des pâtes alimentaires, arrêté de taxation : affiches.

Date

1917

Cote

48 Ed 4 F 1

Résultat n°18

Assurances : statuts, polices.

Date

1930-1936

Cote

48 Ed 4 D 4

Résultat n°19

Différend opposant la commune et le sieur Joseph Meyer, meunier.

Date

1879

Cote

48 Ed 4 D 3

Résultat n°20

Différend entre les communes de Fontenelle, Petit-Croix, Chèvremont, Novillard et monsieur Richardot, meunier à Novillard.

Date

1813-1837

Cote

48 Ed 4 D 2