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1 835 résultats

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  1. Résultat n°1

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Date

    1919-1973

    Cote

    3 Q 59/ 1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
    • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    L-Z.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • L-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    A-K.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-K.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    G-M.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/128

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • G-M.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    A-F.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-F.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny, A-P. 

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny,...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Date

    sans date

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1er mars 1954 - septembre 1955

    Cote

    3 Q 12/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er mars 1954 - septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    6 février 1953

    Cote

    3 Q 12/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 février 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    mars 1932 - 31 janvier 1934

    Cote

    3 Q 12/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • mars 1932 - 31 janvier 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    octobre 1930 - février 1932

    Cote

    3 Q 12/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1930 - février 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    PAR - PER

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/108

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • PAR - PER

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Cote

    2 Q 12/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1919 - 1923

    Cote

    3 Q 12/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1919 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    décembre 1898 - 24 février 1901

    Cote

    3 Q 12/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1898 - 24 février 1901

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    22 juillet 1896 - novembre 1898

    Cote

    3 Q 12/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 22 juillet 1896 - novembre 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    17 août 1878 - 12 mars 1879

    Cote

    2 Q 12/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 17 août 1878 - 12 mars 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Cote

    2 Q 12/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    9 novembre 1961 - novembre 1962

    Cote

    3 Q 12/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 9 novembre 1961 - novembre 1962

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Cote

    2 Q 12/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Cote

    2 Q 12/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Cote

    2 Q 12/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    novembre 1962 - février 1964

    Cote

    3 Q 12/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1962 - février 1964

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    BAL - BEND

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/83

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BAL - BEND

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  28. Résultat n°28

    GREVIN - HAIS

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/97

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • GREVIN - HAIS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Cote

    2 Q 12/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Cote

    3 Q 12/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    juin 1968

    Cote

    3 Q 12/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • juin 1968

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    3 mars 1947 - 16 février 1948

    Cote

    3 Q 12/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 3 mars 1947 - 16 février 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    février 1920 - février 1923

    Cote

    3 Q 12/48a

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • février 1920 - février 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    14 décembre 1880 - 3 novembre 1881

    Cote

    2 Q 12/28

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 14 décembre 1880 - 3 novembre 1881

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    23 avril 1940 - septembre 1942

    Cote

    3 Q 12/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 23 avril 1940 - septembre 1942

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    27 janvier 1880 - 13 décembre 1880

    Cote

    2 Q 12/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 27 janvier 1880 - 13 décembre 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    MAR - MEH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/104

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • MAR - MEH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    13 mars 1879 - 26 janvier 1880

    Cote

    2 Q 12/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 mars 1879 - 26 janvier 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    RENT - ROSSEL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • RENT - ROSSEL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    GAL - GIL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • GAL - GIL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.