2 Q 12/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/27
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/28
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/29
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/30
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/32
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 1/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 mars 1791 et le 13 juin 1791
3 Q 1/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 juin 1791 et le 03 septembre 1791
3 Q 1/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
3 Q 1/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 novembre 1791 et le 19 janvier 1792
3 Q 1/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 janvier 1792 et le 02 mai 1792
3 Q 1/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 mai 1792 et le 03 août 1792
3 Q 1/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 septembre 1792 et le 18 janvier 1793
3 Q 1/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 18 janvier 1793 et le 13 mai 1793
3 Q 1/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 mai 1793 et le 07 septembre 1793
3 Q 1/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 vendémiaire an II et le 04 pluviôse an II
3 Q 1/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 pluviôse an II et le 13 prairial an II
3 Q 1/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 prairial an II et le 17 vendémiaire an III
3 Q 1/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 17 vendémiaire an III et le 23 nivôse an III
3 Q 1/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 nivôse an III et le 03 germinal an III
3 Q 1/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 germinal an III et le 27 floréal an III
3 Q 1/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
3 Q 1/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV
3 Q 1/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 07 vendémiaire an IV et le 14 pluviôse an IV
3 Q 1/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 pluviôse an IV et le 30 messidor an IV
3 Q 1/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 thermidor an IV et le 16 nivôse an V
3 Q 1/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V
3 Q 1/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 floréal an V et le 08 nivôse an VI
3 Q 1/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 nivôse an VI et le 11 prairial an VI
3 Q 1/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 prairial an VI et le 02 frimaire an VII
3 Q 1/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
3 Q 1/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 02 pluviôse an VIII
3 Q 1/27
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 1/28
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 nivôse an IX et le 08 vendémiaire an X
3 Q 1/29
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 vendémiaire an X et le 16 floréal an X
3 Q 1/30
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 floréal an X et le 16 ventôse an XI
3 Q 1/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 ventôse an XI et le 25 nivôse an XII
3 Q 1/32
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 nivôse an XII et le 06 nivôse an XIII
3 Q 1/33
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 06 nivôse an XIII et le 04 frimaire an XIV
3 Q 1/34
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
3 Q 1/35
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 novembre 1807 et le 16 août 1807
3 Q 1/36
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 septembre 1807 et le 09 février 1808
3 Q 1/37
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 février 1808 et le 1er octobre 1808
3 Q 1/38
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1808 et le 17 avril 1809
3 Q 1/39
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 17 avril 1809 et le 04 décembre 1809
3 Q 1/40
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 décembre 1809 et le 20 mars 1810
3 Q 1/41
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 21 mars 1810 et le 02 janvier 1811
3 Q 1/42
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 janvier 1811 et le 02 septembre 1811
3 Q 1/43
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812
3 Q 1/44
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 juin 1812 et le 25 mars 1813
3 Q 1/45
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 mars 1813 et le 13 juin 1814
3 Q 1/46
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 juin 1814 et le 25 février 1815
3 Q 1/47
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 février 1815 et le 02 mai 1816
3 Q 1/48
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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