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Résultats de la recherche

  • 1

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Date

    1919-1973

    Cote

    3 Q 59/ 1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
    • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    L-Z.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • L-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    A-K.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-K.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    G-M.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/128

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • G-M.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    A-F.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-F.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny, A-P. 

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny,...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Date

    sans date

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.