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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 Q 12/1
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 4 janvier 1866 - 3 mars 1866
Résultat n°2
Cote
2 Q 12/2
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 mars 1866 - 4 mai 1866
Résultat n°3
Cote
2 Q 12/3
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 mai 1866 - 16 juillet 1866
Résultat n°4
Cote
2 Q 12/4
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 juillet 1866 - 19 août 1866
Résultat n°5
Cote
2 Q 12/5
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 20 août 1866 - 21 mars 1867
Résultat n°6
Cote
2 Q 12/6
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 31 août 1866 - 31 juillet 1867
Résultat n°7
Cote
2 Q 12/7
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 août 1867 - 23 décembre 1867
Résultat n°8
Cote
2 Q 12/8
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 25 décembre 1867 - 1er juin 1868
Résultat n°9
Cote
2 Q 12/9
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er juin 1868 - 12 novembre 1868
Résultat n°10
Cote
2 Q 12/10
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869
Résultat n°11
Cote
2 Q 12/11
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 avril 1869 - 23 novembre 1869
Résultat n°12
Cote
2 Q 12/12
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870
Résultat n°13
Cote
2 Q 12/13
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 mai 1870 - 24 juillet 1871
Résultat n°14
Cote
2 Q 12/14
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871
Résultat n°15
Cote
2 Q 12/15
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 2 octobre 1871 - 30 mai 1872
Résultat n°16
Cote
2 Q 12/16
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872
Résultat n°17
Cote
2 Q 12/17
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 octobre 1872 - 8 mars 1873
Résultat n°18
Cote
2 Q 12/18
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 mars 1873 - 4 octobre 1873
Résultat n°19
Cote
2 Q 12/19
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 octobre 1873 - 1er juillet 1874
Résultat n°20
Cote
2 Q 12/20
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 2 juillet 1874 - 16 février 1875
Résultat n°21
Cote
2 Q 12/21
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 16 février 1875 - 7 janvier 1876
Résultat n°22
Cote
2 Q 12/22
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 janvier 1876 - 23 octobre 1876
Résultat n°23
Cote
2 Q 12/23
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 24 octobre 1876 - 16 juin 1877
Résultat n°24
Cote
2 Q 12/24
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 16 juin 1877 - 6 août 1878
Résultat n°25
Cote
2 Q 12/25
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 août 1878 - 12 mars 1879
Résultat n°26
Cote
2 Q 12/26
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 mars 1879 - 26 janvier 1880
Résultat n°27
Cote
2 Q 12/27
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 27 janvier 1880 - 13 décembre 1880
Résultat n°28
Cote
2 Q 12/28
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 14 décembre 1880 - 3 novembre 1881
Résultat n°29
Cote
2 Q 12/29
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 14 novembre 1881 - 7 mai 1883
Résultat n°30
Cote
2 Q 12/30
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 mai 1883 - 19 juin 1885
Résultat n°31
Cote
2 Q 12/31
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886
Résultat n°32
Cote
2 Q 12/32
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 décembre 1886 - 19 mars 1888
Résultat n°33
Cote
3 Q 1/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°34
Cote
3 Q 1/2
Date
Entre le 22 mars 1791 et le 13 juin 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 22 mars 1791 - 13 juin 1791
Résultat n°35
Cote
3 Q 1/3
Date
Entre le 13 juin 1791 et le 03 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1791 - 3 septembre 1791
Résultat n°36
Cote
3 Q 1/4
Date
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791
Résultat n°37
Cote
3 Q 1/5
Date
Entre le 15 novembre 1791 et le 19 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1791 - 19 janvier 1792
Résultat n°38
Cote
3 Q 1/6
Date
Entre le 19 janvier 1792 et le 02 mai 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 19 janvier 1792 - 2 mai 1792
Résultat n°39
Cote
3 Q 1/7
Date
Entre le 03 mai 1792 et le 03 août 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 mai 1792 - 3 septembre 1792
Résultat n°40
Cote
3 Q 1/8
Date
Entre le 04 septembre 1792 et le 18 janvier 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 septembre 1792 - 18 janvier 1793
Résultat n°41
Cote
3 Q 1/9
Date
Entre le 18 janvier 1793 et le 13 mai 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 18 janvier 1793 - 13 mai 1793
Résultat n°42
Cote
3 Q 1/10
Date
Entre le 13 mai 1793 et le 07 septembre 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 mai 1793 - 7 octobre 1793
Résultat n°43
Cote
3 Q 1/11
Date
Entre le 16 vendémiaire an II et le 04 pluviôse an II
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 7 octobre 1793 - 4 pluviôse an II
Résultat n°44
Cote
3 Q 1/12
Date
Entre le 04 pluviôse an II et le 13 prairial an II
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 pluviôse an II - 13 prairial an II
Résultat n°45
Cote
3 Q 1/13
Date
Entre le 13 prairial an II et le 17 vendémiaire an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 prairial an II - 17 vendémiaire an III
Résultat n°46
Cote
3 Q 1/14
Date
Entre le 17 vendémiaire an III et le 23 nivôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 17 vendémiaire an III - 23 nivôse an III
Résultat n°47
Cote
3 Q 1/15
Date
Entre le 23 nivôse an III et le 03 germinal an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 23 nivôse an III - 3 germinal an III
Résultat n°48
Cote
3 Q 1/16
Date
Entre le 03 germinal an III et le 27 floréal an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 germinal an III - 27 floréal an III
Résultat n°49
Cote
3 Q 1/17
Date
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 27 floréal an III - 24 messidor an III
Résultat n°50
Cote
3 Q 1/18
Date
Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 messidor an III - 7 vendémiaire an IV
Résultat n°51
Cote
3 Q 1/19
Date
Entre le 07 vendémiaire an IV et le 14 pluviôse an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 7 vendémiaire an IV - 14 pluviôse an IV
Résultat n°52
Cote
3 Q 1/20
Date
Entre le 01 pluviôse an IV et le 30 messidor an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 pluviôse an IV - 30 messidor an IV
Résultat n°53
Cote
3 Q 1/21
Date
Entre le 01 thermidor an IV et le 16 nivôse an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 1er thermidor an IV - 16 nivôse an V
Résultat n°54
Cote
3 Q 1/22
Date
Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 nivôse an V - 26 floréal an V
Résultat n°55
Cote
3 Q 1/23
Date
Entre le 26 floréal an V et le 08 nivôse an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 floréal an V - 9 nivôse an VI
Résultat n°56
Cote
3 Q 1/24
Date
Entre le 10 nivôse an VI et le 11 prairial an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 10 nivôse an VI - 11 prairial an VI
Résultat n°57
Cote
3 Q 1/25
Date
Entre le 12 prairial an VI et le 02 frimaire an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 12 prairial an VI - 2 frimaire an VII
Résultat n°58
Cote
3 Q 1/26
Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Résultat n°59
Cote
3 Q 1/27
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 02 pluviôse an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 1er germinal an VII 2 pluviôse an VIII
Résultat n°60
Cote
3 Q 1/28
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 pluviôse an VIII - 14 nivôse an IX
Résultat n°61
Cote
3 Q 1/29
Date
Entre le 14 nivôse an IX et le 08 vendémiaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 14 nivôse an IX - 8 vendémiaire an X
Résultat n°62
Cote
3 Q 1/30
Date
Entre le 09 vendémiaire an X et le 16 floréal an X
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 9 vendémiaire an X - 16 floréal an X
Résultat n°63
Cote
3 Q 1/31
Date
Entre le 15 floréal an X et le 16 ventôse an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 floréal an X - 16 ventôse an XI
Résultat n°64
Cote
3 Q 1/32
Date
Entre le 16 ventôse an XI et le 25 nivôse an XII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 ventôse an XI - 25 nivôse an XII
Résultat n°65
Cote
3 Q 1/33
Date
Entre le 25 nivôse an XII et le 06 nivôse an XIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 25 nivôse an XII - 6 nivôse an XIII
Résultat n°66
Cote
3 Q 1/34
Date
Entre le 06 nivôse an XIII et le 04 frimaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 nivôse an XIII - 4 frimaire an XIV
Résultat n°67
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°68
Cote
3 Q 1/36
Date
Entre le 15 novembre 1807 et le 16 août 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1806 - 16 septembre 1807
Résultat n°69
Cote
3 Q 1/37
Date
Entre le 16 septembre 1807 et le 09 février 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 septembre 1807 - 9 février 1808
Résultat n°70
Cote
3 Q 1/38
Date
Entre le 09 février 1808 et le 1er octobre 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 9 février 1808 1er octobre 1808
Résultat n°71
Cote
3 Q 1/39
Date
Entre le 1er octobre 1808 et le 17 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 1er octobre 1808 -17 avril 1809
Résultat n°72
Cote
3 Q 1/40
Date
Entre le 17 avril 1809 et le 04 décembre 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 17 avril 1809 - 4 décembre 1809
Résultat n°73
Cote
3 Q 1/41
Date
Entre le 04 décembre 1809 et le 20 mars 1810
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 décembre 1809 - 20 mars 1810
Résultat n°74
Cote
3 Q 1/42
Date
Entre le 21 mars 1810 et le 02 janvier 1811
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 21 mars 1810 - 2 janvier 1811
Résultat n°75
Cote
3 Q 1/43
Date
Entre le 02 janvier 1811 et le 02 septembre 1811
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1811 - 2 septembre 1811
Résultat n°76
Cote
3 Q 1/44
Date
Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 septembre 1811 - 3 juin 1812
Résultat n°77
Cote
3 Q 1/45
Date
Entre le 04 juin 1812 et le 25 mars 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 juin 1812 - 25 mars 1813
Résultat n°78
Cote
3 Q 1/46
Date
Entre le 26 mars 1813 et le 13 juin 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 mars 1813 - 13 juin 1814
Résultat n°79
Cote
3 Q 1/47
Date
Entre le 13 juin 1814 et le 25 février 1815
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1814 - 25 février 1815
Résultat n°80
Cote
3 Q 1/48
Date
Entre le 24 février 1815 et le 02 mai 1816
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 25 février 1815 - 2 mai 1816