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Résultats de la recherche

  • 1

    juillet - décembre 1955

    Date

    Entre juillet 1955 et décembre 1955

    Cote

    3 Q 88/84

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • juillet - décembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    janvier - juin 1955

    Date

    Entre janvier 1955 et juin 1955

    Cote

    3 Q 88/83

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • janvier - juin 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    septembre - décembre 1954

    Date

    Entre septembre 1954 et décembre 1954

    Cote

    3 Q 88/82

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • septembre - décembre 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    avril - août 1954

    Date

    Entre avril 1954 et août 1954

    Cote

    3 Q 88/81

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • avril - août 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    novembre 1953 - mars 1954

    Date

    Entre novembre 1953 et mars 1954

    Cote

    3 Q 88/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • novembre 1953 - mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    mai 1953 - octobre 1953

    Date

    Entre mai 1953 et octobre 1953

    Cote

    3 Q 88/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • mai 1953 - octobre 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 88/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    1952

    Date

    1952

    Cote

    3 Q 88/77

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    1951 - 1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    3 Q 88/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1951 - 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    1951

    Date

    1951

    Cote

    3 Q 88/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.