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  1. Résultat n°1

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Manque

    Cote

    3 Q 7/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Cote

    3 Q 13/366

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    BAB - BAS

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • BAB - BAS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    5 février 1877 - 2 août 1877

    Cote

    3 Q 13/260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 5 février 1877 - 2 août 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Date

    Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923

    Cote

    3 Q 2/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Date

    Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924

    Cote

    3 Q 3/148

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Date

    Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 1/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Date

    Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    3 Q 3/239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Date

    Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895

    Cote

    3 Q 1/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    HEI - HLI

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • HEI - HLI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    20 février 1906 - 18 juin 1906

    Date

    Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906

    Cote

    3 Q 1/237

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 février 1906 - 18 juin 1906

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20
    B, C, M  1809 - 1813

    24 medias

    B, C, M  1809 - 1813

    Date

    1809-1813

    Cote

    3 Q 10/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables de successions et absences.
    • B, C, M  1809 - 1813

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Date

    Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924

    Cote

    3 Q 3/147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Date

    Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV

    Cote

    3 Q 1/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Date

    Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827

    Cote

    3 Q 1/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24
    A - C, T - Z  1814 - 1822

    50 medias

    A - C, T - Z  1814 - 1822

    Date

    1814-1822

    Cote

    3 Q 10/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables de successions et absences.
    • A - C, T - Z  1814 - 1822

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    21 nivôse an XII - 15 germinal an XII

    Cote

    3 Q 13/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    9 février 1857 - 29 avril 1857

    Cote

    3 Q 13/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 9 février 1857 - 29 avril 1857

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    1827 - 1829

    Date

    1827-1829

    Cote

    3 Q 6/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
    • 1827 - 1829

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  28. Résultat n°28

    1er mars 1954 - septembre 1955

    Cote

    3 Q 12/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er mars 1954 - septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    1858 - 1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 Q 6/30

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
    • 1858 - 1859

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    1918 - 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    3 Q 88/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1918 - 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    X - Y - Z

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • X - Y - Z

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3 Q 88/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Date

    Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870

    Cote

    3 Q 1/151

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    6 juillet 1936 - 1er mars 1937

    Cote

    3 Q 13/362

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 6 juillet 1936 - 1er mars 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    17 novembre 1922 - 3 novembre 1925

    Date

    Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925

    Cote

    3 Q 4/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3 Q 88/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Liasses de renvois.
    • 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    14 janvier 1792 - 7 avril 1792

    Cote

    3 Q 13/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 14 janvier 1792 - 7 avril 1792

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Date

    Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903

    Cote

    3 Q 3/90

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1841 - 1845

    Date

    1841-1845

    Cote

    3 Q 5/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des vendeurs (supprimées en 1865).
    • 1841 - 1845

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    6 février 1953

    Cote

    3 Q 12/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 février 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  41. Résultat n°41

    mars 1932 - 31 janvier 1934

    Cote

    3 Q 12/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • mars 1932 - 31 janvier 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  42. Résultat n°42

    octobre 1930 - février 1932

    Cote

    3 Q 12/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1930 - février 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    24 mars 1879 - 9 septembre 1879

    Cote

    3 Q 13/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 24 mars 1879 - 9 septembre 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  44. Résultat n°44

    6 juillet 1904 - 8 février 1905

    Cote

    3 Q 13/312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 6 juillet 1904 - 8 février 1905

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  45. Résultat n°45

    20 juillet 1883 - 14 décembre 1883

    Cote

    3 Q 13/274

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 20 juillet 1883 - 14 décembre 1883

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    4 novembre 1842 - 23 janvier 1843

    Cote

    3 Q 13/145

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 4 novembre 1842 - 23 janvier 1843

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  47. Résultat n°47

    14 décembre 1841 - 2 juillet 1842

    Date

    Entre le 14 novembre 1841 et le 02 juillet 1842

    Cote

    3 Q 1/91

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 14 décembre 1841 - 2 juillet 1842

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  48. Résultat n°48

    janvier 1953 - 26 juin 1953

    Date

    Entre le 1er janvier 1953 et le 26 juin 1953

    Cote

    3 Q 1/374 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • janvier 1953 - 26 juin 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  49. Résultat n°49

    PAR - PER

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/108

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • PAR - PER

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  50. Résultat n°50

    24 janvier 1843 - 24 avril 1843

    Cote

    3 Q 13/146

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 24 janvier 1843 - 24 avril 1843

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  51. Résultat n°51

    3 juillet 1818 - 9 octobre 1818

    Cote

    3 Q 13/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 3 juillet 1818 - 9 octobre 1818

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  52. Résultat n°52

    1826 - 1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    3 Q 6/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
    • 1826 - 1828

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  53. Résultat n°53

    9 février 1791 - 3 mars 1791

    Cote

    3 Q 13/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 9 février 1791 - 3 mars 1791

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  54. Résultat n°54

    29 novembre 1945 - 10 octobre 1946

    Date

    Entre le 29 novembre 1945 et le 10 octobre 1946

    Cote

    3 Q 63/89

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 29 novembre 1945 - 10 octobre 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    9 septembre 1851 - 8 décembre 1851

    Cote

    3 Q 13/189

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 9 septembre 1851 - 8 décembre 1851

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  56. Résultat n°56

    12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Date

    Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886

    Cote

    3 Q 3/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  57. Résultat n°57

    27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Date

    Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931

    Cote

    3 Q 3/169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  58. Résultat n°58

    5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Cote

    2 Q 12/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  59. Résultat n°59

    10 février 1905 - 23 juin 1905

    Date

    Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905

    Cote

    3 Q 3/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 février 1905 - 23 juin 1905

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  60. Résultat n°60

    16 février 1856 - 8 mai 1856

    Cote

    3 Q 13/211

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 16 février 1856 - 8 mai 1856

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  61. Résultat n°61

    16 nivôse an V - 26 floréal an V

    Date

    Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V

    Cote

    3 Q 1/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 16 nivôse an V - 26 floréal an V

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  62. Résultat n°62

    7 octobre 1921 - 23 mars 1922

    Cote

    3 Q 13/337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 7 octobre 1921 - 23 mars 1922

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  63. Résultat n°63

    25 janvier 1887 - 23 mai 1887

    Date

    Entre le 25 janvier 1887 et le 23 mai 1887

    Cote

    3 Q 1/193

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 25 janvier 1887 - 23 mai 1887

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  64. Résultat n°64

    2 septembre 1811 - 3 juin 1812

    Date

    Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812

    Cote

    3 Q 1/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 septembre 1811 - 3 juin 1812

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  65. Résultat n°65

    1919 - 1923

    Cote

    3 Q 12/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1919 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Date

    Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915

    Cote

    3 Q 3/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  67. Résultat n°67

    12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Date

    Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903

    Cote

    3 Q 3/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  68. Résultat n°68

    11 avril 1936 - 25 juin 1936

    Date

    Entre le 11 avril 1936 et le 25 juin 1936

    Cote

    3 Q 1/332

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 11 avril 1936 - 25 juin 1936

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  69. Résultat n°69

    1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Date

    Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950

    Cote

    3 Q 3/246

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  70. Résultat n°70

    27 floréal an III - 24 messidor an III

    Date

    Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III

    Cote

    3 Q 1/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 27 floréal an III - 24 messidor an III

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  71. Résultat n°71

    3 septembre 1791 - 15 novembre 1791

    Date

    Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791

    Cote

    3 Q 1/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  72. Résultat n°72

    27 décembre 1869 - 30 novembre 1871

    Date

    Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871

    Cote

    3 Q 14/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés : billets à ordre.
    • 27 décembre 1869 - 30 novembre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  73. Résultat n°73

    9 mars 1954 - 14 novembre 1955

    Date

    Entre le 09 mars 1954 et le 14 novembre 1955

    Cote

    3 Q 63/96

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 9 mars 1954 - 14 novembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  74. Résultat n°74

    22 octobre 1851 - 13 novembre 1852

    Date

    Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852

    Cote

    3 Q 2/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  75. Résultat n°75

    16 juin 1904 - 20 décembre 1904

    Date

    Entre le 16 juin 1904 et le 20 décembre 1904

    Cote

    3 Q 1/233 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 16 juin 1904 - 20 décembre 1904

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  76. Résultat n°76

    15 avril 1897 - 10 février 1898

    Cote

    3 Q 13/302

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 15 avril 1897 - 10 février 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  77. Résultat n°77

    26 avril 1853 -27 juin 1853

    Cote

    3 Q 13/197

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 26 avril 1853 -27 juin 1853

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  78. Résultat n°78

    21 juillet 1923 - 3 octobre 1923

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 03 octobre 1923

    Cote

    3 Q 1/283

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 21 juillet 1923 - 3 octobre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    19 juin 1869 - 16 décembre 1869

    Cote

    3 Q 13/247

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 19 juin 1869 - 16 décembre 1869

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  80. Résultat n°80

    10 décembre 1919 - 13 février 1920

    Date

    Entre le 10 décembre 1919 et le 13 février 1920

    Cote

    3 Q 1/265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1919 - 13 février 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.