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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 30/22
Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
Résultat n°2
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°3
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°5
Cote
3 Q 69/2
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°6
Cote
3 Q 17/80
Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Résultat n°7
Cote
3 Q 20/4
Date
an III-an V
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An III - an V
Résultat n°8
Cote
3 Q 21/17
Date
1847-1850
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1847 - 1850
Résultat n°9
Cote
3 Q 30/32
Date
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 mai 1892 - 7 décembre 1894
Résultat n°10
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°11
Cote
3 Q 17/14
Date
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
Résultat n°12
Cote
3 Q 16/146
Date
Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1907 - 6 janvier 1908
Résultat n°13
Cote
3 Q 18/43
Date
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
Résultat n°14
Cote
3 Q 22/9
Date
1934-1951
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1934 - 1951
Résultat n°15
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°16
Cote
3 Q 88/110
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1949 - 1950
Résultat n°17
Cote
3 Q 16/142
Date
Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 2 juillet 1904 1er mai 1905
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/42
Date
Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
Résultat n°19
Cote
3 Q 20/1
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - 1793
Résultat n°20
Cote
3 Q 30/9
Date
Entre le 1er avril 1868 et le 22 juillet 1868
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er avril 1868 - 22 juillet 1868
Résultat n°21
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°22
Cote
3 Q 54/66
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • Qu- Su
Résultat n°23
Cote
3 Q 17/55
Date
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1864 - 14 novembre 1864
Résultat n°24
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°25
Cote
3 Q 16/93
Date
Entre le 13 septembre 1875 et le 25 février 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 13 septembre 1875 - 25 février 1876
Résultat n°26
Cote
3 Q 16/27
Date
Entre le 18 septembre 1833 et le 20 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 septembre 1833 - 20 octobre 1834
Résultat n°27
Cote
3 Q 16/53
Date
Entre le 27 décembre 1852 et le 08 juillet 1853
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 27 décembre 1852 - 8 juillet 1853
Résultat n°28
Cote
3 Q 17/57
Date
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 27 août 1865 - 7 juillet 1866
Résultat n°29
Cote
3 Q 16/9
Date
Entre le 15 novembre 1808 et le 20 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1808 - 20 mai 1809
Résultat n°30
Cote
3 Q 16/182
Date
Entre le 1er juillet 1936 et le 24 mars 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1936 - 24 mars 1937
Résultat n°31
Cote
3 Q 16/132
Date
Entre le 09 août 1897 et le 05 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 août 1897 - 5 avril 1898
Résultat n°32
Cote
3 Q 16/83
Date
Entre le 03 août 1871 et le 22 janvier 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1871 - 22 janvier 1872
Résultat n°33
1861 -1868

175 medias

Cote
3 Q 27/11
Date
1861-1868
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1861 -1868
Résultat n°34
Cote
3 Q 29/1
Date
1803-1820
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des copartageants.
Résultat n°35
Cote
3 Q 16/149
Date
Entre le 09 avril 1909 et le 06 novembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 avril 1909 - 6 novembre 1909
Résultat n°36
Cote
3 Q 16/112
Date
Entre le 09 janvier 1884 et le 15 juillet 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1884 - 15 juillet 1884
Résultat n°37
Cote
3 Q 16/138
Date
Entre le 18 novembre 1901 et le 09 juin 1902
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 novembre 1901 - 9 juin 1902
Résultat n°38
Cote
3 Q 18/100
Date
Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
Résultat n°39
Cote
3 Q 19/17
Date
Entre le 15 septembre 1921 et le 27 juillet 1926
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 septembre 1921 - 27 juillet 1926
Résultat n°40
Cote
3 Q 16/63
Date
Entre le 04 mai 1860 et le 26 décembre 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 4 mai 1860 - 26 décembre 1860
Résultat n°41
Cote
3 Q 16/91
Date
Entre le 26 novembre 1874 et le 05 mai 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 26 novembre 1874 - 5 mai 1875
Résultat n°42
Cote
3 Q 27/25
Date
1964-1965
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1964 - 1965
Résultat n°43
Cote
3 Q 16/135
Date
Entre le 29 juillet 1899 et le 16 mai 1900
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 29 juillet 1899 - 16 mai 1900
Résultat n°44
Cote
3 Q 54/67
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • Ta-Z
Résultat n°45
Cote
3 Q 16/75
Date
Entre le 11 juin 1867 et le 24 novembre 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 11 juin 1867 - 24 novembre 1867
Résultat n°46
Cote
3 Q 16/88
Date
Entre le 28 août 1873 et le 05 février 1874
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1873 - 5 février 1874
Résultat n°47
Cote
3 Q 27/3
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°48
Cote
3 Q 16/190
Date
Entre le 16 août 1942 et le 12 mars 1943
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 16 août 1942 - 12 mars 1943
Résultat n°49
Cote
3 Q 17/27
Date
Entre le 06 novembre 1835 et le 13 août 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 novembre 1835 - 13 août 1836
Résultat n°50
Cote
3 Q 65/2
Date
1909-1933
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1909 - 1933
Résultat n°51
Cote
3 Q 16/59
Date
Entre le 19 mai 1856 et le 22 septembre 1857
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 19 mai 1856 - 22 septembre 1857
Résultat n°52
1816 -1825

145 medias

Cote
3 Q 27/6
Date
1816-1825
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1816 -1825
Résultat n°53
Cote
3 Q 18/143
Date
Entre le 03 janvier 1936 et le 27 août 1936
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1936 - 27 août 1936
Résultat n°54
Cote
3 Q 20/19
Date
1853-1862
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1853 - 1862
Résultat n°55
Cote
3 Q 18/51
Date
Entre le 12 avril 1869 et le 25 février 1870
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1869 - 25 février 1870
Résultat n°56
1838 -1845

145 medias

Cote
3 Q 27/8
Date
1838-1845
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1838 -1845
Résultat n°57
Cote
3 Q 18/136
Date
Entre le 06 octobre 1931 et le 23 juillet 1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 octobre 1931 - 23 juillet 1932
Résultat n°58
Cote
3 Q 18/6
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
Résultat n°59
Cote
3 Q 17/25
Date
Entre le 10 novembre 1833 et le 18 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 novembre 1833 - 18 octobre 1834
Résultat n°60
Cote
3 Q 88/99
Date
1925-1927
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1925 - 1927
Résultat n°61
Cote
3 Q 17/21
Date
Entre le 14 juin 1830 et le 14 novembre 1831
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 14 juin 1830 - 14 novembre 1831
Résultat n°62
Cote
3 Q 16/17
Date
Entre le 13 mai 1822 et le 31 janvier 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 13 mai 1822 - 31 janvier 1824
Résultat n°63
Cote
3 Q 17/85
Date
Entre le 09 mars 1903 et le 05 décembre 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 9 mars 1903 - 5 décembre 1904
Résultat n°64
Cote
3 Q 54/76
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • LOOS - MEY
Résultat n°65
Cote
3 Q 16/14
Date
Entre le 19 décembre 1816 et le 11 août 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 19 décembre 1816 - 11 août 1818
Résultat n°66
Cote
3 Q 16/186
Date
Entre le 16 décembre 1938 et le 1er juillet 1939
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 16 décembre 1938 - 1er juillet 1939
Résultat n°67
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°68
Cote
3 Q 18/75
Date
Entre le 11 août 1891 et le 19 juillet 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 11 août 1891 - 19 juillet 1892
Résultat n°69
Cote
3 Q 17/3
Date
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 15 floréal an VII - 6 thermidor an XI
Résultat n°70
Cote
3 Q 84/2
Date
1920-1922
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1920 - 1922
Résultat n°71
Cote
3 Q 30/19
Date
Entre le 03 décembre 1873 et le 10 septembre 1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 3 décembre 1873 - 10 septembre 1874
Résultat n°72
Cote
3 Q 16/97
Date
Entre le 24 avril 1877 et le 29 septembre 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 24 avril 1877 - 29 septembre 1877
Résultat n°73
Cote
3 Q 16/92
Date
Entre le 05 mai 1875 et le 12 septembre 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 5 mai 1875 - 12 septembre 1875
Résultat n°74
Cote
3 Q 18/37
Date
Entre le 15 octobre 1852 et le 17 novembre 1853
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1852 - 17 novembre 1853
Résultat n°75
Cote
3 Q 18/26
Date
Entre le 02 juin 1834 et le 23 juin 1836
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 2 juin 1834 - 23 juin 1836
Résultat n°76
Cote
3 Q 16/12
Date
Entre le 09 janvier 1812 et le 17 mai 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1812 - 17 mai 1814
Résultat n°77
Cote
3 Q 16/172
Date
Entre le 27 juillet 1927 et le 17 août 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 27 juillet 1927 - 17 août 1928
Résultat n°78
Cote
3 Q 88/107
Date
Entre juillet 1943 et décembre 1944
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • juillet 1943 - 1944
Résultat n°79
Cote
3 Q 28/1
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des partages.
Résultat n°80
Cote
3 Q 16/108
Date
Entre le 28 décembre 1881 et le 13 juin 1882
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 décembre 1881 - 13 juin 1882