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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 22/1
Date
1790-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1790 - 1812
Résultat n°2
Cote
3 Q 20/1
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - 1793
Résultat n°3
Cote
3 Q 28/1
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des partages.
Résultat n°4
Cote
3 Q 15/10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 20/2
Date
1791-1795
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1793 - an III
Résultat n°6
Cote
3 Q 25/1
Date
1791-1829
Lieu - Type de document
Table des testaments et donations après décès
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des testaments contrôlés ou enregistrés.
  • 1791 - 1829
Résultat n°7
Cote
3 Q 21/1
Date
1791-1797
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - an V
Résultat n°8
Cote
3 Q 24/1
Date
1791-1818
Lieu - Type de document
Table de donations et partages
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des dons éventuels.
  • 1791 - 1818
Résultat n°9
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°10
1791 - an IX

49 medias

Cote
3 Q 26/1
Date
1791-1802
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • 1791 - an IX
Résultat n°11
Cote
3 Q 23/1
Date
1791-1809
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1791 - 1809
Résultat n°12
Cote
3 Q 15/1
Date
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 14 février 1791 - 9 avril 1791
Résultat n°13
Cote
3 Q 15/2
Date
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 avril 1791 - 24 septembre 1791
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/1
Date
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 août 1791 - 21 janvier 1792
Résultat n°15
Cote
3 Q 15/3
Date
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 24 septembre 1791 - 9 février 1792
Résultat n°16
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°17
Cote
3 Q 15/4
Date
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 février 1792 - 16 juin 1793
Résultat n°18
Cote
3 Q 21/2
Date
1793-1797
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1793 - an V
Résultat n°19
Cote
3 Q 15/5
Date
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 16 juin 1793 - 26 ventôse an II
Résultat n°20
Cote
3 Q 20/3
Date
an II-an III
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An II - an III